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par Conseil supérieur du notariat (France).
Archibooks+Sautereau éditeur
2020 -
Disponible - 34.56(03) LES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des activités et des notions du notariat à travers 101 entrées, d'acte authentique électronique à viager en passant par chancellerie, droit de préemption, immobilier, lutte contre le blanchiment des capitaux, succession et usufruit. ©Electre 2020
par Sagaut, Jean-François ; Suquet-Cozic, Muriel
Defrénois
2020 -
Disponible - 344.56 SAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : De l'acte authentique au zèbre en passant par la blockchain, le contrat de mariage, le testament, le devoir de conseil, les frais et le costume, les codes du notariat sont dévoilés à travers une série d'entrées abordant les origines, les symboles, les légendes et les anecdotes qui entourent la profession. ©Electre 2020
par Phalip, Clémence
Lexis Nexis
2011 -
Disponible - 354.3 PHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : En écho au besoin viscéral de sécurité fiscale, cet ouvrage présente synthétiquement un panorama des montages et risques fiscaux. Des informations pour mieux contrer certains contrôles ou redressements fiscaux sont fournies.
par France ; Pillebout, Jean-François (1937-....) ; Hébert, Frédéric ; Conseil supérieur du notariat (France).
LexisNexis
2022
Disponible - 34.1 LEX 38
Niveau 3 - Droit
par Hilaire, Jean (1927-....)
Presses universitaires de France
2000 -
Disponible - 344.56 HIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : A travers la mise en formules juridiques des souhaits et volontés des "clients", la pratique notariale est d'un poids certain sur l'évolution du système juridique. Ces dernières décennies, le notariat s'est donné les moyens de perfectionner les connaissances juridiques de ses membres, d'intervenir auprès des gouvernants pour répondre aux besoins créés par l'évolution de la société.
par Berre, Stéphane ; Camoz, Jean-Yves ; Kaddouch, Martine
Defrénois
2014 -
Disponible - 344.56 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout le programme des 1re et 2e années du BTS notariat avec les fondamentaux des matières juridiques, les principales formalités relatives aux actes, des mises en situation.
par Cadoret, Xavier ; Deschanel, Marielle ; Didierlaurent, Adine
Ellipses
2015 -
Disponible - 344.56 CAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un entraînement aux épreuves de première et deuxième année du BTS notariat. ©Electre 2015
par Albrecht, Rachel ; Arcuset, Pierre
Foucher
2015 -
Disponible - 344.56 ALB
Niveau 3 - Droit
Résumé : 56 fiches de synthèse sur les différents champs de l'activité notariale, et en fin d'ouvrage des conseils méthodologiques, des modèles d'actes, etc. ©Electre 2015
par Cadoret, Xavier ; Didierlaurent, Adine
Ellipses
2016 -
Disponible - 344.56 CRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des rappels de cours et des fiches de révision, des exercices d'application, des entraînements et des annales corrigées. ©Electre 2016
par France ; Pillebout, Jean-François (1937-....) ; Hébert, Frédéric ; Conseil supérieur du notariat (France).
LexisNexis
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 38
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des textes relatifs à l'organisation de la profession de notaire : statut, organismes professionnels, accès à la profession ou encore modes d'exercice. Ces textes sont classés par ordre alphabétique et sont regroupés par thèmes. Edition intégrant la Convention d'objectifs du notariat. ©Electre 2021
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