Recherche simple :
par Zenati-Castaing, Frédéric ; Revet, Thierry (1962-....)
Presses universitaires de France
2014 -
Disponible - 345.7 ZEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de la théorie générale des contrats selon les règles du code civil de 1804, celles inscrites dans l'avant-projet de réforme du droit des obligations, celles envisagées dans le cadre de la constitution d'un droit européen des contrats, et celles puisées dans la jurisprudence. ©Electre 2014
par Zenati-Castaing, Frédéric ; Revet, Thierry (1962-....)
PUF
2016 -
Disponible - 345.7(07) ZEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse consacrée aux contrats spéciaux de la vente et de l'échange, s'appuyant sur le droit moderne mais en l'enracinant dans le droit romain et le droit médiéval, afin de l'ouvrir sur le droit de demain. En effet, en 2015, le projet d'un droit commun européen de la vente est en cours. ©Electre 2016
par Voirin, Pierre (1895-1973) ; Goubeaux, Gilles
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 345(07) VOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble du droit civil français, dont le droit des personnes, de la famille, des contrats et des biens. A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 et des lois de réforme du 14 février 2022, du 21 février 2022 et du 2 mars 2022. ©Electre 2022
par Vila, Jean-Baptiste
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.4 VIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse du cadre juridique des contrats de service public qui met en avant les règles générales de ces conventions (droits et obligations des parties, exécution du contrat, relations financières), les modifications contractuelles et leur extinction (causes, régime juridique et contentieux). ©Electre 2020
par Verheye, Benjamin
ELS Belgium
2019 -
Disponible - 345.7 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la blockchain, technologie qui fait disparaître ou, à tout le moins, redéfinit le rôle des intermédiaires de confiance, de ses principales implications juridiques et de son impact attendu sur le secteur juridique, en particulier le notariat. ©Electre 2019
Résumé : Issue d'une thèse, cette étude porte sur la place à accorder aux convictions religieuses dans le contenu et l'exécution d'un contrat. La juriste examine les questions que posent le régime de l'indifférence et la transposition du principe de laïcité dans le cadre privé avant de montrer comment le juge est susceptible d'imposer des obligations au nom de la liberté religieuse et de l'égalité. ©Electre 2019
par Tritten, Mélanie
Schulthess
2024 -
Indisponible : En commande
Résumé : Etude sur les interactions entre contrats juridiquement indépendants comme dans les cas de la relation entre un contrat d'entreprise principal et un autre de sous-traitance, entre les éléments d'une opération de joint-venture, ou encore entre un contrat de bail et un contrat de travail formant une convention de conciergerie. L'auteure examine leurs conditions de dépendance et leurs conséquences. ©Electre 2024
par Trigeaud, Jean-Marc (1951-....)
Éd. Bière
1999
Disponible - 168.537 TRI
Niveau 2 - Philosophie
par Tranchant, Laetitia ; Égéa, Vincent (1979-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 345.6(07) TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles du droit civil, de leurs fondements et des controverses auxquelles elles peuvent donner lieu. Les auteurs abordent les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques puis détaillent les questions qui leur sont communes. ©Electre 2022
par Tranchant, Laetitia ; Égéa, Vincent (1979-....)
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 345.6(07) TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles du droit civil, de leurs fondements et des controverses auxquelles elles peuvent donner lieu. Les auteurs abordent les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques puis détaillent les questions qui leur sont communes. ©Electre 2023
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