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Essai d'une théorie générale de l'obligation : d'après le projet de Code civil allemand / par Raymond Saleilles,...
Livre numérique Essai d'une théorie générale de l'obligation : d'après le projet de Code civil allemand / par Raymond Saleilles,...

par Saleilles, Raymond (1855-1912). Auteur du texte

(Paris)

1890

Résultat de Gallica : Monographies

Droit de la consommation et théorie générale du contrat
Livre numérique Droit de la consommation et théorie générale du contrat

par Rzepecki, Nathalie

Presses universitaires d’Aix-Marseille

2015-04-15T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Les obligations en droit romain : avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français. Tome 2 / cours professé à l'Université de Gand par J. P. Molitor
Livre numérique Les obligations en droit romain : avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français. Tome 2 / cours professé à l'Université de Gand par J. P. Molitor

par Molitor, J.-P.. Auteur du texte

A. Durand (Paris)

1866-1867

Résultat de Gallica : Monographies

Les obligations en droit romain : avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français. Tome 1 / cours professé à l'Université de Gand par J. P. Molitor
Livre numérique Les obligations en droit romain : avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français. Tome 1 / cours professé à l'Université de Gand par J. P. Molitor

par Molitor, J.-P.. Auteur du texte

A. Durand (Paris)

1866-1867

Résultat de Gallica : Monographies

Les obligations en droit romain. Tome 3 / par P. Van Wetter,...
Livre numérique Les obligations en droit romain. Tome 3 / par P. Van Wetter,...

par Van Wetter, Polynice Alfred Henri (1844-1925). Auteur du texte

A. Hoste (Gand) ; A. Durand et Pedone-Lauriel (Paris)

1883-1886

Résultat de Gallica : Monographies

Les obligations en droit romain. Tome 1 / par P. Van Wetter,...
Livre numérique Les obligations en droit romain. Tome 1 / par P. Van Wetter,...

par Van Wetter, Polynice Alfred Henri (1844-1925). Auteur du texte

A. Hoste (Gand) ; A. Durand et Pedone-Lauriel (Paris)

1883-1886

Résultat de Gallica : Monographies

Les obligations en droit romain. Tome 2 / par P. Van Wetter,...
Livre numérique Les obligations en droit romain. Tome 2 / par P. Van Wetter,...

par Van Wetter, Polynice Alfred Henri (1844-1925). Auteur du texte

A. Hoste (Gand) ; A. Durand et Pedone-Lauriel (Paris)

1883-1886

Résultat de Gallica : Monographies

Les boat people de l’Europe. Que fait le droit ? Que peut le droit ?
Article Les boat people de l’Europe. Que fait le droit ? Que peut le droit ?

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Basilien-Gainche, Marie-Laure

La Revue des droits de l’homme

2016-03-15T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Acte public sur les obligations à terme et les obligations alternatives qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 3 juillet 1829 à midi pour obtenir le grade de licencié en droit, par Louis-Félix-Antoine-Léonce Collesson, de Gerbéviller, Meurthe,
Livre numérique Acte public sur les obligations à terme et les obligations alternatives qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 3 juillet 1829 à midi pour obtenir le grade de licencié en droit, par Louis-Félix-Antoine-Léonce Collesson, de Gerbéviller, Meurthe,

par Collesson, Louis-Félix-Antoine-Léonce (1804-ca1866). Auteur du texte

Strasbourg, De l'imprimerie de F. G. Levrault, imprimeur de la Faculté de droit. 1829

1829

Résultat de Gallica : Monographies

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu le lundi 23 novembre 1844, à midi / par L. Chauffour, bachelier es lettres et droit, de Colmar, Haut-Rhin
Livre numérique Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu le lundi 23 novembre 1844, à midi / par L. Chauffour, bachelier es lettres et droit, de Colmar, Haut-Rhin

par Chauffour, Louis (1823-1871). Auteur du texte

imprimerie de G. Silbermann (Strasbourg)

1844

Résultat de Gallica : Monographies

Quel contrôle de proportionnalité pour le recours à la force publique meurtrière en temps de crise ? Décryptage de l’office du juge conventionnel à l’aune du droit à la vie.
Article Quel contrôle de proportionnalité pour le recours à la force publique meurtrière en temps de crise ? Décryptage de l’office du juge conventionnel à l’aune du droit à la vie.

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Youhnovski Sagon, Anne-Laure

La Revue des droits de l’homme

2019-07-09T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

A propos du statut social de l’enfant : une enquête en milieu scolaire
Article A propos du statut social de l’enfant : une enquête en milieu scolaire

Dans Centre de recherche en anthropologie sociale et culturelle

par Benamar, Aïcha

Insaniyat / إنسانيات

2013-09-18T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

L’article 23 de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples : le silence juridique sur le concept du principe de solidarité
Article L’article 23 de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples : le silence juridique sur le concept du principe de solidarité

Dans Association d’Économie Politique

par Kindé, Damsou

Interventions économiques

2023-12-21T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Condamnation en demi-teinte de la France par la Cour européenne des droits de l’Homme au titre de la violation du droit d’entrer dans son pays commise à l’encontre de ses ressortissants présents en Syrie
Article Condamnation en demi-teinte de la France par la Cour européenne des droits de l’Homme au titre de la violation du droit d’entrer dans son pays commise à l’encontre de ses ressortissants présents en Syrie

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par GENONCEAU, Cassandre

La Revue des droits de l’homme

2023-02-06T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Acte public pour le doctorat présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement, le mardi 14 décembre 1847, à midi / par Henri-Joseph Henriet,...
Livre numérique Acte public pour le doctorat présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement, le mardi 14 décembre 1847, à midi / par Henri-Joseph Henriet,...

par Henriet, Henri Joseph (1822-1849). Auteur du texte

Imprimerie de G. Silbermann (Strasbourg)

1847

Résultat de Gallica : Monographies

Revue des contrats
Revue numérique Revue des contrats

Joly éditions

-

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Aller « dans recherche avancée » et sélectionner le titre de la publication

Le concept de droit
Livre numérique Le concept de droit

par Hart, Herbert Lionel Adolphus

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

2019-05-28T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Regulatory Law Review
Site et base Regulatory Law Review

Marie-Anne Frison-Roche Conseil

-

Contenu : Revue de droit économique, dont les articles en anglais, avec des résumés en français, sont accessibles gratuitement

Net-iris : le portail juridique d'information
Site et base Net-iris : le portail juridique d'information

Net-Iris

-

Contenu : Portail d'édition en ligne d'informations juridiques

Le maintien en emploi du salarié handicapé : effets et limites de l’obligation d’accommodement raisonnable en droit québécois
Article Le maintien en emploi du salarié handicapé : effets et limites de l’obligation d’accommodement raisonnable en droit québécois

Dans Les Amis de PISTES

par Laflamme, Anne-Marie

Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé

2016-04-18T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Un milieu de travail diversifié : l’apport de l’obligation d’accommodement raisonnable selon le droit international et le droit canadien
Article Un milieu de travail diversifié : l’apport de l’obligation d’accommodement raisonnable selon le droit international et le droit canadien

Dans Les Amis de PISTES

par Verge, Pierre ; Roux, Dominic

Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé

2012-12-10T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Amicus curiae présenté auprès de la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme dans l’affaire Cláudia Duarte Agostinho et autres c. Portugal et 32 autres Défendeurs, requête n° 39371/20
Article Amicus curiae présenté auprès de la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme dans l’affaire Cláudia Duarte Agostinho et autres c. Portugal et 32 autres Défendeurs, requête n° 39371/20

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Cournil, Christel ; tous, Notre affaire à ; Dziumak, Maria ; Birchen, Ugo ; Mougeolle, Paul

La Revue des droits de l’homme

2023-02-13T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Commission des clauses abusives
Site et base Commission des clauses abusives

Commission des clauses abusives

-

Contenu : La Commission examine les modèles de conventions habituellement proposés par les professionnels et recommande la suppression ou la modification des clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat. Le site donne accès aux recommandations et avis de la Commission et à de la jurisprudence.

Brèves réflexions sur la qualification de l’alerte éthique comme droit de l’homme
Article Brèves réflexions sur la qualification de l’alerte éthique comme droit de l’homme

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Larché, Marion

La Revue des droits de l’homme

2016-07-12T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Pour une obligation de minimiser le dommage
Livre numérique Pour une obligation de minimiser le dommage

par Reifegerste, Stéphan

Presses universitaires d’Aix-Marseille

2015-04-15T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

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Obligations (droit)

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