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  •    Sujet : Principes généraux du droit européen
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L'applicabilité temporelle du droit de l'Union européenne
Livre L'applicabilité temporelle du droit de l'Union européenne

par Blatière, Lauren

Éditions du CREAM

2018 -

  • Disponible - 341.44 BLA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, une étude sur l'application dans le temps du droit de l'Union européenne, qui envisage toutes les normes possibles. L'auteure décrit les grands principes qui gouvernent cette applicabilité temporelle puis étudie les dispositions transitoires qui permettent son application. ©Electre 2018

La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH
Livre La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH

par Benezech, Ludovic (1991-....)

mare & martin

2021 -

  • Disponible - 341.77 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude consacrée au phénomène de diffusion des droits fondamentaux. Sous l'influence déterminante de la Cour européenne, la fondamentalisation des droits est à l'origine d'une survalorisation des circonstances de l'espèce et de la situation particulière du judiciable. Elle permet également de reconsidérer la délicate question des finalités du droit, oscillant entre idéal de justice et régulation. ©Electre 2021

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Principes généraux du droit européen

Principes généraux du droit européen

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    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • PGDC ;
    • Principe général du droit communautaire
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