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La responsabilité du fait des choses incorporelles : contribution à l'étude du droit commun
Livre La responsabilité du fait des choses incorporelles : contribution à l'étude du droit commun

par Petitprez, Eugénie (1991-....) ; Pellet, Sophie

Presses Universitaires d'Aix-Marseille

2021 -

  • Disponible - 345.8 PEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude de la responsabilité des choses face aux dommages provoqués par les biens incorporels tels que les logiciels, les noms de domaine, les créations numériques, les monnaies virtuelles, entre autres. Après avoir constaté son insuffisance dans le domaine des nouvelles technologies, l'auteure met en exergue sa faculté de résilience et d'adaptation. ©Electre 2021

La cause des droits : écologie, progrès social et droits humains
Livre La cause des droits : écologie, progrès social et droits humains

par Roman, Diane (1972-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 340 ROM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'émergence de nouveaux droits sociaux et environnementaux, tels que le droit à un environnement sain, le droit à l'eau ou à l'alimentation, ainsi que leur utilisation dans différents contentieux, est analysée à travers différentes études de cas, renouvelant les interrogations sur la définition des droits humains et la portée de leur invocation en justice. ©Electre 2022

La faute de fonction en droit privé
Livre La faute de fonction en droit privé

par Mangematin, Céline

Dalloz

2014 -

  • Disponible - 347 MAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse conceptuelle et fonctionnelle de la faute de fonction en droit privé.

Droit des obligations : la responsabilité délictuelle : les principes de responsabilités, la responsabilité du fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses
Livre Droit des obligations : la responsabilité délictuelle : les principes de responsabilités, la responsabilité du fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses

par Druffin-Bricca, Sophie ; Demarchi, Jean-Raphaël (1981-....)

Gualino

2016 -

  • Disponible - 345.6 DRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ensemble d'annales et de sujets d'actualité corrigés abordant la responsabilité délictuelle en droit des obligations. Avec des commentaires d'arrêts, des dissertations, des cas pratiques, des QCM ainsi que des exemples de copies réelles corrigées et commentées. A jour de la réforme du droit des obligations du 10 février 2016. ©Electre 2016

Responsabilité civile environnementale
Livre Responsabilité civile environnementale

par Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 345.8 RES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des conditions substantielles, des actions fondées sur le droit commun et des régimes spéciaux. L'auteure analyse également la typologie et l'encadrement des mesures. ©Electre 2020

La responsabilité administrative. Partie 2 , La responsabilité administrative
Livre La responsabilité administrative. Partie 2 , La responsabilité administrative

par Thenot, Sandra

Enrick B. éditions

2019 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette synthèse explique le principe de responsabilité administrative pour l'Etat et pour ses agents dans leurs différentes activités. Elle permet de comprendre les conditions dans lesquelles l'administration engage sa responsabilité et offre une vision globale des différents régimes de responsabilité. Un QR code permet d'accéder en ligne à toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2019

L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile
Livre L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile

par Dugué, Marie

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 345.8 DUG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'intérêt protégé est un dispositif juridique employé à l'étranger parfois envisagé pour la rationalisation du droit de la responsabilité civile. La juriste en défend la pertinence, notamment dans la définition de la faute et du préjudice. ©Electre 2019

L'État du droit administratif
Livre L'État du droit administratif

par Caillosse, Jacques (1945-....)

LGDJ

2017 -

  • Disponible - 352 CAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une lecture critique du droit administratif privilégiant trois des figures majeures de l'Etat : l'Etat managérial, l'Etat territorial, et l'Etat sous contrôle. En analysant ces manifestations plurielles d'une même entité, l'auteur cherche à répondre à la problématique : sur quel aspect de l'Etat le droit administratif s'applique-t-il ? ©Electre 2017

Ordre juridique et désordre international
Livre Ordre juridique et désordre international

par Dupuy, Pierre-Marie (1946-....)

Pedone

2018 -

  • Disponible - 341 DUP

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil d'articles prêtant à une réflexion sur le droit international qui, bien que soumis à une multitude de normes et de systèmes, repose sur de grands principes unificateurs. L'auteur rappelle par ailleurs les limites du droit face au désordre politique. ©Electre 2018

La responsabilité civile sur les marchés financiers
Livre La responsabilité civile sur les marchés financiers

par Prorok, Johan

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 347.4 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse en droit comparé, cette analyse aborde la spécificité des marchés financiers et ses corrélations avec la responsabilité civile. L'auteur propose des orientations pour les victimes d'infractions boursières. ©Electre 2019

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