Recherche simple :
par Brun, Philippe (1966-....), avocat
LexisNexis
2023 -
Disponible - 345.8 BRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse pratique et critique de l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. L'auteur distingue le droit commun incluant les dispositions des articles 1382 et suivants du Code civil, et les régimes spéciaux d'indemnisation. Il propose une étude sur les fondements de l'acte préjudiciable. Avec des cas concrets issus de la jurisprudence. ©Electre 2023
par Fournier, Stéphanie (1962-....) ; Maistre Du Chambon, Patrick (1947-....)
Presses universitaires de Grenoble
2015 -
Disponible - 345.8 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles essentielles de la responsabilité civile délictuelle exposées à l'intention des étudiants pour leur donner une image d'ensemble de la matière. L'ouvrage ne néglige pas pour autant les aspects actuels d'une discipline en constant développement et s'efforce de rendre compte de l'évolution législative et jurisprudentielle la plus récente. ©Electre 2015
par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 345.6(07) DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La responsabilité délictuelle et quasi délictuelle est abordée à travers les thèmes de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité pour fait d'autrui, de la responsabilité du fait des choses et de l'action en responsabilité. ©Electre 2023
par Fournier de Crouy, Nathalie (1985-....)
Economica
2018 -
Disponible - 343.4 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude explique comment dans le système juridique français certaines fautes profitent à leur auteur. Elle démontre que cette notion, malgré ses diverses formes, repose sur trois composantes : légale, matérielle et morale. L'auteure identifie deux leviers de dissuasion, le coût de la sanction et sa probabilité. Prix de thèse 2016 de la faculté de droit de l'université Paul Descartes. ©Electre 2018
par Viney, Geneviève (1937-....) ; Jourdain, Patrice (1951-....) ; Carval, Suzanne
LGDJ
2017 -
Disponible - 345.8 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans la présente édition, les auteurs ajoutent le traitement des dommages environnementaux et l'indemnisation des accidents médicaux, qui viennent compléter le thème des régimes spéciaux de responsabilité. ©Electre 2017
par Carval, Suzanne
PUF
2001
Disponible - 345.8 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce recueil de contributions a été écrit pour rendre un hommage à G. Viney, spécialiste du droit de la responsabilité. Il aborde des thèmes variés du droit.
Anthemis
2017 -
Disponible - 345.8 ROB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur la réparation du dommage autour de quatre domaines : l'honneur ou la vie privée, la vétusté matérielle, le deuil pathologique et le dommage judiciaire. ©Electre 2018
par Hadj-Chaib Candeille, Nadia
"L'Argus de l'assurance" éd.
2012 -
Disponible - 366 HAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide aborde tous les mécanismes qui régissent le droit de la responsabilité civile ainsi que le contenu et les modalités des assurances de responsabilité les plus utilisées, illustrés par 400 décisions de justice.
par Mangematin, Céline
Dalloz
2014 -
Disponible - 347 MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse conceptuelle et fonctionnelle de la faute de fonction en droit privé.
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