Recherche simple :
par Dang-Vu, Vincent
l'Harmattan
2010 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Un ouvrage de référence qui traite du fonctionnement du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et de la procédure d'indemnisation et les conditions d'obtention d'une pension militaire.
par Mornat, Jacques
LEH édition ; Impr. Copymédia
2017 -
Disponible - 614.14 MOR
Niveau 3 - Médecine
Résumé : Ce guide présente le métier de médecin dans ses fondements, l'étendue de sa responsabilité professionnelle au fil de la jurisprudence, et étudie les cas de conflits d'intérêts, de personnes, de devoirs et de statut, ainsi que les cas de maltraitance. ©Electre 2017
par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Soulé, Françoise
Groupe Revue Fiduciaire
2023 -
Disponible - 347.25 MEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide présentant le nouveau statut juridique des entrepreneurs individuels, dont l'objectif premier est de protéger leur patrimoine personnel. Les formalités de création, les règles comptables, les solutions fiscales adaptées à chaque entreprise ou encore le statut fiscal et social de l'entrepreneur figurent parmi les sujets abordés. ©Electre 2023
par Meimon Nisenbaum, Catherine ; Grondard, Étienne ; Meimon Nisenbaum, Nicolas
L'Harmattan
2011 -
Disponible - 363.2(03) MEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Lexique juridique, médical et social, élaboré par deux avocats et un médecin spécialisé en réparation du préjudice corporel.
par Stoffel, Jean-Noël ; Aix-Marseille université Faculté de droit et de science politique
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2023 -
Disponible - 347.25 NOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Entré en vigueur le 15 mai 2022, le statut d'entrepreneur individuel est censé simplifier la création et le fonctionnement de l'entreprise individuelle mais aussi de sécuriser la situation de l'entrepreneur face à ses créanciers. Les contributions portent des regards différents sur ce statut, son patrimoine professionnel ou encore sa protection en cas de difficultés. ©Electre 2023
par Delahousse, Mathieu (1973-....)
Editions de l'Observatoire
2022 -
Disponible - 305.35 DEL
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Une enquête sur l'indemnisation des victimes d'attentats terroristes sur le sol français. De 2015 à 2021, 225 millions d'euros ont été versés à 6324 personnes mais la procédure et les règles pour accorder ces dédommagements restent obscures et soulèvent des tabous. ©Electre 2022
Dalloz ; Impr. Laballery
2021 -
Disponible - 352.93 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'environnement ?Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l'environnement.
par Hubinois, Philippe
Bruylant
2006 -
Disponible - 363.2 HUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réalisée par un médecin, cette étude porte sur les législations en matière de prise en charge et d'indemnisations des complications médicales dans les différents pays de l'Union européenne.
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