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Qualité et sécurité en établissement de santé : panorama de la gestion des risques en France, 2019-2020
Livre Qualité et sécurité en établissement de santé : panorama de la gestion des risques en France, 2019-2020

par Bertrand, Éric (1970-....) ; Schlatter, Joël

LEH Édition

2020 -

  • Disponible - 363.3 QUA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un panorama de la perception de la gestion des risques en établissement de santé français pour 2019 et 2020. Les auteurs détaillent des thématiques générales telles que le management médical, l'apport du numérique ou le facteur humain. Des pistes sont proposées sur les actions à mener pour l'amélioration de la sécurité et de la qualité dans ce domaine. ©Electre 2020

L'indemnisation du préjudice corporel , L'indemnisation des victimes du terrorisme, les pensions militaires d'invalidité
Livre L'indemnisation du préjudice corporel , L'indemnisation des victimes du terrorisme, les pensions militaires d'invalidité

par Dang-Vu, Vincent

l'Harmattan

2010 -

  • Indisponible : En catalogage

Résumé : Un ouvrage de référence qui traite du fonctionnement du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et de la procédure d'indemnisation et les conditions d'obtention d'une pension militaire.

Mémento d'exercice médical : de l'empathie à la maltraitance, responsabilités et conflits
Livre Mémento d'exercice médical : de l'empathie à la maltraitance, responsabilités et conflits

par Mornat, Jacques

LEH édition ; Impr. Copymédia

2017 -

  • Disponible - 614.14 MOR

    Niveau 3 - Médecine

Résumé : Ce guide présente le métier de médecin dans ses fondements, l'étendue de sa responsabilité professionnelle au fil de la jurisprudence, et étudie les cas de conflits d'intérêts, de personnes, de devoirs et de statut, ainsi que les cas de maltraitance. ©Electre 2017

Le mémento de l'entrepreneur individuel : 2023
Livre Le mémento de l'entrepreneur individuel : 2023

par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Soulé, Françoise

Groupe Revue Fiduciaire

2023 -

  • Disponible - 347.25 MEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide présentant le nouveau statut juridique des entrepreneurs individuels, dont l'objectif premier est de protéger leur patrimoine personnel. Les formalités de création, les règles comptables, les solutions fiscales adaptées à chaque entreprise ou encore le statut fiscal et social de l'entrepreneur figurent parmi les sujets abordés. ©Electre 2023

Guide de l'indemnisation : juridique-médical-social : son avocat spécialisé et son médecin-conseil de victimes
Livre Guide de l'indemnisation : juridique-médical-social : son avocat spécialisé et son médecin-conseil de victimes

par Meimon Nisenbaum, Catherine ; Meimon Nisenbaum, Nicolas ; Grondard, Étienne

L'Harmattan

2011 -

  • Disponible - 363.2(03) MEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Lexique juridique, médical et social, élaboré par deux avocats et un médecin spécialisé en réparation du préjudice corporel.

Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel
Livre Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel

par Stoffel, Jean-Noël ; Aix-Marseille université Faculté de droit et de science politique

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2023 -

  • Disponible - 347.25 NOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Entré en vigueur le 15 mai 2022, le statut d'entrepreneur individuel est censé simplifier la création et le fonctionnement de l'entreprise individuelle mais aussi de sécuriser la situation de l'entrepreneur face à ses créanciers. Les contributions portent des regards différents sur ce statut, son patrimoine professionnel ou encore sa protection en cas de difficultés. ©Electre 2023

Le prix de nos larmes
Livre Le prix de nos larmes

par Delahousse, Mathieu (1973-....)

Editions de l'Observatoire

2022 -

  • Disponible - 305.35 DEL

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Une enquête sur l'indemnisation des victimes d'attentats terroristes sur le sol français. De 2015 à 2021, 225 millions d'euros ont été versés à 6324 personnes mais la procédure et les règles pour accorder ces dédommagements restent obscures et soulèvent des tabous. ©Electre 2022

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement
Livre Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

Dalloz ; Impr. Laballery

2021 -

  • Disponible - 352.93 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'environnement ?Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l'environnement.

Législations et indemnisations de la complication médicale en France et en Europe
Livre Législations et indemnisations de la complication médicale en France et en Europe

par Hubinois, Philippe

Bruylant

2006 -

  • Disponible - 363.2 HUB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réalisée par un médecin, cette étude porte sur les législations en matière de prise en charge et d'indemnisations des complications médicales dans les différents pays de l'Union européenne.

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