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Résumé : La 4e de couv. indique : "Destinée aux professionnels de l'environnement et responsables de sites, cette base documentaire dresse une revue détaillée des différentes réglementations sectorielles : l'eau, l'air, le bruit, les déchets, les sites et sols pollués, la santé, les produits chimiques, la biodiversité, le paysage, les transports..."

Résumé : En s'appuyant sur les ressources de la linguistique, l'auteure montre d'abord que la notion de risque est un concept polysémique du droit civil français. Elle démontre ensuite que le risque constitue une notion juridique fondamentale en étudiant les variabilités synchronique et diachronique de ses effets juridiques.

Résumé : Analyse les effets en France des dispositions prises depuis la loi Sapin I de 1993 en matière de prévention et de lutte contre le risque de corruption. ©Electre 2018

Résumé : Destiné aux élus et à leurs équipes, ce guide présente les aspects juridiques de la prévention des risques naturels et technologiques. Les obligations des collectivités, leurs moyens d'action et les questions de responsabilité sont abordés. L'ouvrage comprend de nombreux exemples d'interventions de collectivités et de jugements. ©Electre 2020

Résumé : Un avocat apporte des réponses pratiques aux professionnels de santé confrontés à la judiciarisation de leurs pratiques, en vue de réduire en amont les litiges liés à certains actes. Il évoque des problèmes précis, comme l'annonce d'un dommage médical à un malade ou à sa famille, ou bien la conduite à tenir face à la mise en cause de la responsabilité d'un médecin.

Résumé : La 4e de couverture indique : "Les marées noires de Torrey Canyon en 1967 et de l’Amoco Cadiz en 1978, l’accident industriel de Sévéso en 1976, ou d’AZF à Toulouse en 2001, l’amiante, le distilbène, les perturbateurs endocriniens, les pesticides : la question de l’appréhension, de l’expertise et de la gestion des risques sanitaires induits par nos progrès techniques et nos choix de société n’en finit pas de se poser. Sur ces enjeux d’une haute technicité scientifique, le juge ne peut décider seul. Il doit s’appuyer sur des experts. Dès lors, conserve-t-il un pouvoir de jugement indépendant ? Faut-il craindre un transfert de l’autorité aux mains du seul expert ? Comment s’assurer de la compétence et de l’impartialité de ce dernier ? Comment protéger les lanceurs d’alerte ? Une fois les risques identifiés, comment les prévenir, ou, au moins, les réguler ? Quelle voie dessiner pour la responsabilité civile afin qu’elle influe sur le comportement des acteurs économiques ?"

Résumé : L'homme vit dans une société du risque (grippe A, OGM, pesticide, attentats...) tout en manifestant une sensibilité grandissante au risque. Face à ce paradoxe, l'auteure propose un état de la question : définitions, typologie, gestion et acceptibilité sociale du risque. Plusieurs questions d'actualité sont ensuite abordées.

Résumé : Des contributions pluridisciplinaires interrogeant l'efficacité et l'évolution des normes juridiques permettant aux territoires de faire face aux crises liées aux catastrophes naturelles. Avec des suggestions de pistes d'amélioration. ©Electre 2023

Résumé : Contributions sur la responsabilité médicale, la dualité des juridictions en matière de risque médical, l'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale, l'assurabilité du risque de responsabilité professionnelle des médecins et établissements de soins...

Résumé : Constatant que risques professionnels et environnementaux sont étroitement liés, l'auteure analyse les démarches et les mesures préventives dans le monde du travail, comme la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Elle développe en outre la notion de risque mixte et interroge les possibilités de voir émerger un droit commun au travail et à l'environnement. ©Electre 2015

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