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par Laboratoire de droit privé (Montpellier). ; Gouret, Camille (1985-....) ; Bézert, Adrien (1989-....) ; Chaire Prévention et traitement des difficultés des entreprises (Montpellier)
LexisNexis ; LexisNexis
2020 -
Disponible - 345.55 BEZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des textes issus d'un cycle de conférences sur le thème du droit des sûretés qui se sont tenues à la faculté de droit et science politique de Montpellier. ©Electre 2020
par Gouëzel, Antoine (1985-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 345.55 GOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un commentaire approfondi, article par article, des dispositions législatives et réglementaires du nouveau droit des sûretés. Chaque texte est accompagné d'une analyse détaillée de son sens et de sa portée ainsi que de mises en garde et de conseils pratiques. ©Electre 2023
par Seube, Jean-Baptiste (1970-....)
Dalloz
2014 -
Disponible - 345.55 SEU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des sûretés personnelles et des sûretés réelles, en observant que dans un cas comme dans l'autre les sûretés traditionnelles (hypothèques et cautionnement) s'effacent au profit des sûretés nouvelles comme les garanties autonomes ou le droit de propriété.
par Séjean-Chazal, Claire (1986-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 345.55 SEJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la réalisation de la sûreté qui définit le pouvoir de contrainte à l'encontre du débiteur, l'absence d'exclusivité au profit du créancier et la conciliation de l'attribution avec les droits des créanciers concurrents. ©Electre 2019
par Nemtchenko, Dimitri (1989-....)
Gualino ; Impr. SEPEC numérique
2019 -
Disponible - 345.55 NEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les sûretés assurent l'exécution d'une obligation par le débiteur. Elles renforcent les chances de paiement du créancier, l'excluent du concours des autres créanciers, le protègent de l'insolvabilité du débiteur, soit en lui procurant un ou plusieurs débiteurs supplémentaires (sûretés personnelles), soit en lui donnant un droit préférentiel sur un ou plusieurs biens du débiteur (sûretés réelles). ©Electre 2019
![Les sûretés sur contrat d'assurance vie : [droit et pratique]](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-07241-5.jpg)
par Vilret-Huot, Karine
"l'Argus"
2007 -
Disponible - 366.2 VIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide juridique, technique et fiscal pour les professionnels qui doivent conseiller leur clientèle sur le choix d'une assurance-vie. A jour de la réforme du 23 mars 2006 sur les sûretés.
Institut universitaire Varenne
2019 -
Disponible - 345.55 AND
Niveau 3 - Droit
Résumé : Suite à l'ordonnance n006-346 du 23 mars 2006, le droit des sûretés a été profondément réformé. Or, en 2017, une commission constituée par l'Association Henri Capitant a offert au législateur un avant-projet de réforme de ce droit visant à parachever le texte de 2006 et à dissiper certaines difficultés. Ces contributions s'intéressent aux innovations portées par cet avant-projet. ©Electre 2019
Dalloz ; Impr. Laballery
2019 -
Disponible - 345.55 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion d'ensemble sur le droit des sûretés dont la réforme est en cours. L'étude des sûretés réelles précède celle des sûretés personnelles. ©Electre 2019
par Piédelièvre, Stéphane (1961-....)
Ellipses
2022 -
Disponible - 345.55(07) PIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel de référence pour apprendre et approfondir le cours de droit des sûretés, qui a été en partie refondu par l'ordonnance du 23 mars 2006 puis par celle du 15 septembre 2021. ©Electre 2022
par Seube, Jean-Baptiste (1970-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 345.55(07) SEU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette présentation des sûretés personnelles et des sûretés réelles souligne le fait que les sûretés traditionnelles, notamment les hypothèques et le cautionnement, s'effacent au profit des sûretés nouvelles comme les garanties autonomes ou le droit de propriété. A jour des dernières jurisprudences et des ordonnances portant réforme du droit des sûretés de juillet 2021. ©Electre 2022
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