Recherche simple :
par Vassine, Tatiana
Enrick B. éditions
2021 -
Disponible - 796 VAS
Niveau 3 - Sports et jeux
Résumé : Une présentation de l'ensemble des textes qui régissent l'activité d'agent sportif. L'auteure détaille les réglementations applicables, les contraintes ainsi que les problématiques qui peuvent être rencontrées dans l'exercice de cette profession avec des schémas et des illustrations, des quiz pour tester ses connaissances. ©Electre 2021
par Aubry, Yannick
Centre de la mobilité internationale
2008 -
Disponible - PRA B AUB
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Réunit l'ensemble des informations propres à sécuriser et optimiser l'expatriation. Aborde, outre les formalités pratiques, les questions de la protection sociale, les différentes formules de rémunération et les options fiscales. Présente en annexe un annuaire de la mobilité et propose une mise à jour semestrielle sur Internet.
LexisNexis
2020 -
Disponible - 349 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque organisé en 2019, ces contributions s'organisent en deux thèmes : l'aptitude des animaux liés à un fonds à recevoir la personnalité juridique ainsi que la reconnaissance de la catégorie de personne physique non humaine. ©Electre 2020
par Azarian, Hélène
Litec
2010 -
Disponible - 362 AZA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse de la réglementation qui s'applique à l'organisation et aux conditions d'exercice de l'artisanat.
Litec
2010 -
Disponible - 345.2 GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'importance avérée des relations intergénérationnelles, tant au plan patrimonial qu'extra-patrimonial, oblige le juriste, aux côtés du sociologue et du démographe, à reprendre la question cruciale de la place des générations dans la famille.
par Morand, Hélène (19..-....), juriste ; Rossini, Éric
Heures de France
2013 -
Disponible - 363.2 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Identification à chaque étape des questions juridiques que posent les patients atteints de cancer, leurs proches et les soignants dans un établissement de soins. Organisé autour de thèmes qui permettent à chacun de trouver facilement les réponses à ses interrogations, cet ouvrage suit leur parcours depuis le diagnostic initial jusqu'à la fin des traitements.
par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).
GISTI
2015 -
Disponible - 341.91 GIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de l'évolution et de la situation juridique des Algériens résidant en France. Elle revient sur les effets de l'accord franco-algérien de 2011, la régulation de l'entrée des ressortissants d'Algérie sur le territoire français, les formalités à remplir lors de leur séjour et le droit au regroupement familial. ©Electre 2015
par Coffy, Jean-Michel (1953-....) ; Watine, Charlotte
Pédagofiche
2015 -
Disponible - 352.14 STA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les droits liés à l'exercice du mandat d'élu municipal. Les auteurs relèvent les droits et garanties de l'élu (droit à la formation, à l'information, secret des correspondances, protection juridique, crédit d'heures, etc.), son régime indemnitaire et le type de protection sociale et de régime de retraite auquel il peut prétendre. ©Electre 2015
par France Conseil supérieur de la magistrature
La Documentation française
2017 -
Disponible - 344.51 CSM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principaux aspects de l'exercice des attributions du Conseil : nomination et discipline des magistrats, procédure nouvelle des plaintes de justiciables. Le présent rapport, conçu comme un outil de travail, détaille de manière particulière l'ensemble des règles et pratiques du Conseil supérieur de la magistrature. ©Electre 2017
par France Conseil supérieur de la magistrature
La Documentation française
2020 -
Disponible - 344.51 CSM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Publié chaque année, le rapport d'activité du Conseil supérieur de la magistrature rend compte du bilan des actions conduites par ses formations en matière de nomination, de déontologie et de discipline des magistrats ainsi que de celles réalisées au titre des missions d'information et de la coopération internationale. Une partie inédite est consacrée aux réflexions thématiques engagées en 2019. ©Electre 2020
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