Recherche simple :
par Le Breton, Fred (1952-....)
L'Harmattan
2018 -
Disponible - 354.32 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'octroi de mer est un impôt qui affecte la Guyane, la Guadeloupe, La Réunion, la Martinique et Mayotte. Il se voit menacé par l'Union européenne, favorable à la libre circulation des marchandises. Cet ouvrage retrace l'histoire et les enjeux de cette question fiscale.©Electre 2024
par Delamarre, Éric (1955-....)
Eyrolles
2022 -
Disponible - 775 DEL
Niveau 3 - Arts
Résumé : Ce guide pratique destiné aux photographes indépendants propose des outils et des conseils illustrés d'exemples afin d'estimer au mieux le prix de son travail, d'évaluer ses tarifs, de négocier et de rédiger des devis. Des QR codes donnent accès à des ressources supplémentaires en ligne. ©Electre 2022
par Mougeot, Michel (1946-....) ; Naegelen, Florence (1958-....)
Economica
2011 -
Disponible - 363.3 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Au sein du système de santé français, l'hôpital doit faire face à des enjeux économiques tout en maintenant la qualité des soins.
par Durteste, Stéphanie (19..-....), juriste ; Gonzalez-Moulin, Sophie ; Stemmer, William ; Nicolaïdes, Nicolas
LexisNexis, JurisClasseur
2024 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Guide pour la conduite de l'analyse fiscale des situations rencontrées lors de l'établissement d'un contrat dans une étude notariale, avec plus de 180 formules d'application prêtes à être utilisées. L'ouvrage couvre tous les domaines d'activité du notaire : droit de la famille, droit des affaires, droit immobilier et droit patrimonial. ©Electre 2024
GATT
1993
Disponible - 334.34 GAT
Niveau 3 - Economie
par Taxil, Bérangère (1972-....)
Montchrestien
1998
Disponible - 335.3 TAX
Niveau 3 - Economie
par Aubry, Grégory
les Études hospitalières
2005 -
Disponible - 363.2 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide indispensable à l'engagement de toute procédure contentieuse concernant la fixation des tarifs des établissements médico-sociaux et de santé. Présente notamment les décisions administratives susceptibles de faire l'objet d'un recours, les règles applicables devant les juridictions administratives de droit commun et l'exécution d'une décision du juge du tarif.
par Meunier, Sophie
Presses de Sciences Po
2005 -
Disponible - 334.57 MEU
Niveau 3 - Economie
Résumé : Une analyse de la politique commerciale européenne, le seul domaine, selon l'auteure, dans lequel l'Union européenne est partenaire et adversaire à égalité face aux Etats-Unis. Etudie les effets de la voix unique européenne sur les résultats des négociations internationales, les différentes modalités de vote et de délégation de compétence, l'impact sur les accords internationaux, etc.
Quae éd.
2011 -
Disponible - 628 BOU
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Au-delà des questions techniques, l'ouvrage s'attache à décrire l'histoire et le contexte institutionnel des services de l'eau. Il donne les clefs pour comprendre ce qui se joue dans la gestion locale de l'eau: prix de l'eau, rôle des collectivités, durabilité des services, partenariat public-privé... L'analyse aborde à la fois l'eau urbaine et l'eau agricole.
par Graindorge, Joël
Territorial éditions
2016 -
Disponible - 628 GRA
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Ouvrage sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable proposant un rapport type pour élaborer son propre document. Tient compte des évolutions réglementaires précisées par la loi NOTRe du 7 août 2015, du décret du 29 décembre 2015, des nouveaux indicateurs techniques pour l'assainissement suite à l'arrêté du 21 juillet 2015, du calcul du prix de l'eau par arrêté du 28 avril 2016. ©Electre 2016
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