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Résumé : Présentation complète du contenu et des difficultés de la mission du maître d'oeuvre, à jour des modifications du Code de la commande publique et des cahiers des clauses administratives générales à compter du 1er avril 2021. L'auteur présente également la jurisprudence récente venant prolonger les textes réglementaires concernant la maîtrise des opérations, les surcoûts et les retards. ©Electre 2021

Résumé : Synthèse et explication de l'ensemble des règles juridiques et comptables applicables aux ouvrages des collectivités concernés par le champ d'application de la loi. Des outils sont donnés pour aider les acheteurs publics à passer des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. A jour de la nouvelle ordonnance de 2016 relative aux marchés publics et de son décret. ©Electre 2018

Résumé : Tous les aspects de la commande publique d'architecture, d'aménagement et de l'urbain regroupés en 5 thèmes : la passation des marchés, leur contenu, leur exécution, les responsabilités et assurances, le contencieux.

Résumé : Synthèse sur le code des marchés publics et ses décrets d'application depuis la nouvelle réglementation entrée en vigueur en 2016. Les auteures fournissent les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction, de la définition du besoin du client à la réception des travaux exécutés. ©Electre 2024

Résumé : Ouvrage didactique enrichi d'études de cas pour comprendre les textes de droit public et de droit privé régissant les relations entre maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre publique et entreprises. A jour de la jurisprudence la plus récente. ©Electre 2017

Résumé : Pour chaque étape de la réalisation des marchés publics, des fiches sur les dispositions de la loi MOP, ainsi que de l'ordonnance de 2015 et des deux décrets de 2016 remplaçant le code des marchés publics. ©Electre 2019

Résumé : Plus de 600 entrées présentant une définition, son cadre législatif et réglementaire et sa jurisprudence associée. Aborde le droit de construction et ses droits connexes : urbanisme, aménagement ou encore immobilier, et donne pour chaque définition les bonnes pratiques et les points de vigilance. A jour du Code de la commande publique et de la loi Elan. ©Electre 2019

Résumé : Présentation synthétique des règles de base du droit administratif des biens autour de deux grandes parties : les personnes publiques et les travaux publics. ©Electre 2023

Résumé : Synthèse et explication de l'ensemble des règles juridiques et comptables applicables aux ouvrages des collectivités concernés par le champ d'application de la loi MOP abrogée par le Code de la commande publique. Des outils sont donnés pour aider les acheteurs publics à passer des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. A jour du nouveau CCAG de maîtrise d'oeuvre. ©Electre 2022

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