Recherche simple :
par Grelier Wyckoff, Patricia
Eyrolles
2011 -
Disponible - 352.67 GRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette édition du nouveau code des marchés publics et de ses décrets d'application intègre les changements de réglementation et l'évolution de la jurisprudence survenus en 2009 et 2010.
Le Moniteur
1903 - 2024
Disponible - 624(0) MON
Niveau 3 - Techniques
Dernier numéro reçu : no 6307, Juillet 2024
par Fédération nationale des travaux publics (France).
Éditions "Le Moniteur"
2019 -
Disponible - 352.67 ABR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la réglementation qui s'applique aux marchés publics. Des fiches offrent des synthèses vulgarisées de chaque étape de la procédure. L'approche par type de marché permet d'éviter toute confusion dans la marche à suivre. Des focus, schémas et tableaux récapitulatifs favorisent la maîtrise rapide des notions essentielles du domaine. ©Electre 2019
par Elsen, Marc-Antoine
Larcier
2015 -
Disponible - 352.67 ELS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente la nouvelle réglementation concernant la passation et l'exécution des marchés publics de travaux et les modalités de recours contre les décisions des pouvoirs adjudicateurs, rassemblées dans la loi du 17 juin 2013. ©Electre 2015
Résumé : Présentation annotée du texte intégral des CCAG, élément contractuel fondamental déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux lancés par les collectivités publiques. Avec, en fin d'ouvrage, les tables de concordance entre l'ancien CCAG et le nouveau. A jour des arrêtés des 30 septembre 2021 et 29 décembre 2022, qui ont modifié le CCAG-Travaux du 31 mars 2021. ©Electre 2023
par Charrel, Nicolas
Editions Le Moniteur
2021 -
Disponible - 352.67 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Législation fixant les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Chacun des 51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. A jour des nouvelles stipulations relatives au RGPD. ©Electre 2021
par Stéphan, Frédérique
Éditions Le Moniteur
2022 -
Disponible - 352.67 STE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente l'aspect contractuel de cette réglementation en examinant point par point comment le CCAG applicable aux marchés de travaux organise les situations pratiques auxquelles les entrepreneurs sont confrontés. ©Electre 2022
Techniques de l'ingénieur ; Impr. Corlet numérique
2021 -
Disponible - 624 DRO
Niveau 3 - Techniques
Résumé : La 4ème de couverture indique : "Destinée aux ingénieurs d'étude, aux ingénieurs du BTP mais aussi aux architectes, cette base documentaire détaille les réglementations concernant les marchés de travaux, publics ou privés, dans et hors de l'Union européenne. Elle traite également des assurances, du contrôle technique, de l'expertise judiciaire et des règles spécifiques de protection, du littoral, mais aussi des exigences en matière de sécurité incendie dans les ERP et les bâtiments habitations"
par Romon, Christian ; Sery, Laurent
Éditions Le Moniteur
2021 -
Disponible - 352.67 ROM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les CCAG établissent toutes les dispositions administratives relatives à chaque catégorie de marchés publics. La création d'un sixième CCAG a été proposée par le ministère de l'Economie pour répondre aux besoins spécifiques des marchés publics de maîtrise d'oeuvre. Les 35 articles qui s'y rapportent sont repris, commentés et enrichis de références ainsi que de résumés de la jurisprudence. ©Electre 2022
Techniques de l'ingénieur
2022 -
Disponible - 62 TI CON 255
Niveau 3 - Techniques
Résumé : La 4ème de couverture indique : "Destinée aux ingénieurs d'étude, aux ingénieurs du BTP mais aussi aux architectes, cette base documentaire détaille les réglementations concernant les marchés de travaux, publics ou privés, dans et hors de l'Union européenne. Elle traite également des assurances, du contrôle technique, de l'expertise judiciaire et des règles spécifiques de protection, du littoral, mais aussi des exigences en matière de sécurité incendie dans les ERP et les bâtiments habitations"
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