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Le déploiement des tribunaux du travail en République Démocratique du Congo
Article Le déploiement des tribunaux du travail en République Démocratique du Congo

Dans Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

par Mabanza N’Semy, Aubin

Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

2022-05-03T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

L’application des conventions de l’OIT par les tribunaux du Brésil
Article L’application des conventions de l’OIT par les tribunaux du Brésil

Dans Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

par Moreira Gomes, Ana Virginia ; Alencar Cunha, Guilherme Arraes

Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

2023-04-12T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

La valeur du corps humain devant les tribunaux et les lois sur les accidents du travail en France / par Paul Zeys,... ; avec une préface de Paul Reclus,...
Livre numérique La valeur du corps humain devant les tribunaux et les lois sur les accidents du travail en France / par Paul Zeys,... ; avec une préface de Paul Reclus,...

par Zeys, Paul (1871-1946). Auteur du texte

Société du "Recueil Sirey" (Paris)

1912

Résultat de Gallica : Monographies

Les juridictions du travail en Espagne
Article Les juridictions du travail en Espagne

Dans Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

par Gil y Gil, José Luis

Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

2021-11-09T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Exposition universelle de 1889. Congrès international des accidents du travail, tenu à Paris du 9 au 14 septembre 1889. De l'intervention des tribunaux pour la fixation des indemnités en cas d'accidents du travail bénéficiaires de l'indemnité suivant l'état civil des victimes, par René Jourdain,... (Rapport présenté sur la demande du comité d'organisation.)
Livre numérique Exposition universelle de 1889. Congrès international des accidents du travail, tenu à Paris du 9 au 14 septembre 1889. De l'intervention des tribunaux pour la fixation des indemnités en cas d'accidents du travail bénéficiaires de l'indemnité suivant l'état civil des victimes, par René Jourdain,... (Rapport présenté sur la demande du comité d'organisation.)

par Jourdain, René (01). Auteur du texte

impr. de C. Hérissey (Évreux)

Résultat de Gallica : Monographies

Accidents du travail (Paris. 1916) ; Accidents du travail : recueil de jurisprudence contenant le sommaire des principales décisions rendues en la matière ainsi que la nomencalture des taux d'incapacité admis généralement par les cours et tribunaux / Comité des Forges de France et chambres syndicales du matériel de chemins de fer, de la construction navale, du matériel de guerre et des forces hydrauliques, de l'électrométallurgie & de l'électrochimie
Revue numérique Accidents du travail (Paris. 1916) ; Accidents du travail : recueil de jurisprudence contenant le sommaire des principales décisions rendues en la matière ainsi que la nomencalture des taux d'incapacité admis généralement par les cours et tribunaux / Comité des Forges de France et chambres syndicales du matériel de chemins de fer, de la construction navale, du matériel de guerre et des forces hydrauliques, de l'électrométallurgie & de l'électrochimie

impr. de Chaix (Paris)

1916-19..

Résultat de Gallica : Périodiques

Diritti Altrove. Lavoratori italiani e protezione sociale in Francia e Argentina tra le due guerre mondiali
Article Diritti Altrove. Lavoratori italiani e protezione sociale in Francia e Argentina tra le due guerre mondiali

Dans Centre de recherches historiques - EHESS

par Del Giudice, Federico

L’Atelier du Centre de recherches historiques

2022-01-19T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Jurisprudence générale des assurances terrestres de 1880 à 1905 : répertoire annoté des décisions rendues en matière d'assurances sur la vie et contre l'incendie, les accidents et notamment les accidents du travail (loi du 9 avril 1898)... faisant suite à l'ouvrage de M. Louis Bonneville de Marsangy. II. Tribunaux. Conseil d'État. Lois, décrets. Table des matières / par Armand Simonin
Livre numérique Jurisprudence générale des assurances terrestres de 1880 à 1905 : répertoire annoté des décisions rendues en matière d'assurances sur la vie et contre l'incendie, les accidents et notamment les accidents du travail (loi du 9 avril 1898)... faisant suite à l'ouvrage de M. Louis Bonneville de Marsangy. II. Tribunaux. Conseil d'État. Lois, décrets. Table des matières / par Armand Simonin

par Simonin, Armand-Charles. Auteur du texte

L. Larose et L. Tenin (Paris)

1906

Résultat de Gallica : Monographies

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le 22 août 1840, à trois heure et demi de relevée : [Droit civil français : Du Louage d'ouvrage et d'industrie. - Jus romanum : De Locatione et conductione. - Droit administratif : Des Fonctions du Comité du contentieux et des commissaires du Roi.] / par Charles Batremeix,...
Livre numérique Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le 22 août 1840, à trois heure et demi de relevée : [Droit civil français : Du Louage d'ouvrage et d'industrie. - Jus romanum : De Locatione et conductione. - Droit administratif : Des Fonctions du Comité du contentieux et des commissaires du Roi.] / par Charles Batremeix,...

par Batremeix, Charles Claude Nicolas (1818-1871). Auteur du texte

Imprimerie de G. Silbermann (Strasbourg)

1840

Résultat de Gallica : Monographies

Liquidation totale
Vidéo Liquidation totale

par Desplanques, Hélène,

Mécanos Productions [éd.] ; Adav [distrib.]

2009 -

1 DVD vidéo ( 52 minutes)

  • Consultable à la Bpi

Résumé : "Pendant vingt ans, Samsonite a fabriqué des bagages à Hénin-Beaumont, dans le Pas-de-Calais. En 2005, le groupe américain décide de fermer son unique site français, mais présente aux salariés des repreneurs qui offrent une reconversion prometteuse dans la fabrication de panneaux solaires. Dix huit mois plus tard, pas un panneau n'a été fabriqué, l'usine dépose le bilan... sans le moindre plan social, ni la moindre indemnité aux salariées. Les ouvrières dénoncent une machination juridico-financière. Elles refusent de baisser les bras et font appel à un avocat, Fiodor Rilov. Fiodor Rilov n'en est pas à sa première affaire du genre. Une longue bataille judiciaire commence..." Hélène Desplanques. Le film met en évidence la lutte commune de l'avocat et des salariés floués, qui voient leur persévérance et leur solidarité récompensées par la décision du tribunal de Paris condamnant Samsonite.

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