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Opinion de Porcher, sur le vagabondage : séance du 11 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens
Livre numérique Opinion de Porcher, sur le vagabondage : séance du 11 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

par Porcher de Lissonay, Gilles-Charles (1752-1824). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Housset, sur les moyens de prévenir & réprimer le vagabondage : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
Livre numérique Opinion de Housset, sur les moyens de prévenir & réprimer le vagabondage : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

par Housset, Etienne-François. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Loysel (d'Ille et Vilaine), sur la résolution relative au vagabondage : séance du 12 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens
Livre numérique Opinion de Loysel (d'Ille et Vilaine), sur la résolution relative au vagabondage : séance du 12 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

par Loysel, Julien-Jean-François (1751-18..). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

De la répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l'Ancien régime ([Reprod. en fac-sim.]) / Christian Paultre
Livre numérique De la répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l'Ancien régime ([Reprod. en fac-sim.]) / Christian Paultre

par Paultre, Christian. Auteur du texte

Slatkine (Genève) ; Megariotis (Paris) ; [diffusion Champion]

1906

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Mourer (député de la Meurthe), sur le premier projet de résolution relatif aux moyens de prévenir & de réprimer le vagabondage : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
Livre numérique Opinion de Mourer (député de la Meurthe), sur le premier projet de résolution relatif aux moyens de prévenir & de réprimer le vagabondage : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

par Mourer, Victor-Nicolas. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1798

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif à la répression du vagabondage, & aux mesures à prendre contre les étrangers : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
Livre numérique Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif à la répression du vagabondage, & aux mesures à prendre contre les étrangers : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

par Ludot, Antonin-Baptiste-Nicolas (1760-1822). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Cousin, du département de la Seine, sur la résolution relative à la suppression du vagabondage : séance du 11 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens
Livre numérique Opinion de Cousin, du département de la Seine, sur la résolution relative à la suppression du vagabondage : séance du 11 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

par Cousin, Jacques-Antoine-Joseph (1739-1800). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution relative au vagabondage : séance du 12 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens
Livre numérique Opinion de Chabot, député de l'Allier, sur la résolution relative au vagabondage : séance du 12 vendémiaire an 8 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

par Chabot, Georges-Antoine (1758-1819). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Observations de Bertrand (du Calvados), sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage : séance du premier germinal an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents
Livre numérique Observations de Bertrand (du Calvados), sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage : séance du premier germinal an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

par Bertrand de L'Hodiesnière, Charles-Ambroise (1756-1819). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Lafargue (de la Gironde), sur le projet de résolution présenté par Bertrand (du Calvados), relatif au vagabondage : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents
Livre numérique Opinion de Lafargue (de la Gironde), sur le projet de résolution présenté par Bertrand (du Calvados), relatif au vagabondage : séance du 29 frimaire an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

par Lafargue, Jean-Baptiste (1744-18..). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

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Vagabondage (droit pénal)

Vagabondage (droit pénal)

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    • Vagabonds (droit pénal)
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