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Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation
Livre Droit des régimes matrimoniaux, du Pacs et du concubinage : droit interne, droit international privé, cours & schémas, exercices progressifs de liquidation

par Beignier, Bernard (1958-....) ; Torricelli-Chrifi, Sarah

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - 345.3(07) BEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cours spécialisé en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Le manuel se divise en quatre parties, suivies d'exercices, couvrant l'institution et le régime primaire impératif, la loi et le régime légal supplétif, le contrat et les régimes conventionnels, ainsi que les mariages sans frontières. ©Electre 2021

Le concubinage : entre droit et non-droit
Livre Le concubinage : entre droit et non-droit

par Ben Hadj Yahia, Sonia (1973-....) ; Kessler, Guillaume ; Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry). ; Équipe méditerranéenne de recherche juridique (Corte, Haute-Corse).

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 345.2 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Dans cet ouvrage issu d'un colloque tenu en 2019, les contributeurs s'interrogent sur l'élaboration d'un statut des concubins qui serait introduit dans le Code civil à l'image de nombreuses législations. En effet, le système juridique actuel préserve une hiérarchie entre les différents couples et oppose les unions de droit, représentées par le mariage et le Pacs, à l'union de fait. ©Electre 2021

Le PACS, 20 ans après !
Livre Le PACS, 20 ans après !

par Bourgninaud, Véronique (19..-....) (juriste) ; Kermoal, Valériane ; Péroz, Hélène (1968-....) ; Laher, Rudy (1986-....) ; Bahurel, Charles (1984-....) ; Labbée, Xavier (1956-....) ; Hammje, Petra ; Bucher, Charles-Édouard (1976-....) ; Bicheron, Frédéric ; Rault, Wilfried (1974-....) ; Le Guidec, Raymond (1944-....) ; Champenois, Gérard (1941-....) ; Karm, Anne (1970-....) ; Coquelet, Marie-Laure ; Lesbats, Christophe ; Ménard, Olivier (1968-....) ; Goldie-Genicon, Charlotte (1978-....) ; Institut de recherche en droit privé (Nantes).

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 345.21 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque tenu en novembre 2019 à Nantes, des études consacrées à l'évolution du Pacs depuis la loi du 15 novembre 1999 qui l'a mis en place. Les contributeurs l'analysent notamment en parallèle avec le mariage, se demandant s'il en est un substitut ou une institution concurrente, et s'intéressent à son environnement patrimonial. ©Electre 2020

Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés
Livre Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés

par Brun-Wauthier, Anne-Sophie

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 345.3(07) BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Exposé de l'ensemble des règles applicables aux couples : époux, partenaires d'un Pacs ou concubins. ©Electre 2021

Le concubinat romain sous le Haut Empire
Livre Le concubinat romain sous le Haut Empire

par Plassard, Jean (1892-19..)

Privat ;

1921

  • Disponible - 937.7 PLA

    Niveau 2 - Histoire

Le droit commun du couple
Livre Le droit commun du couple

par Labbée, Xavier (1956-....)

Presses universitaires du Septentrion

2012 -

  • Disponible - 345.2 LAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Selon l'auteur, il existerait un droit commun du couple. Après une analyse des règles relatives à la formation du couple, de celles qui concernent les effets de la vie à deux et de celles qui président à sa rupture, l'auteur conclut que le mariage, le pacs et le concubinage obéiraient finalement au droit commun et qu'un juge est nécessaire face au couple en crise.

Concubines and power : five hundred years in a northern Nigerian palace
Livre Concubines and power : five hundred years in a northern Nigerian palace

par Nast, Heidi J. (1957-....)

University of Minnesota Press

2005

  • Disponible - 965.5 NAS

    Niveau 2 - Histoire

Le contrat universel : au-delà du mariage gay : essai
Livre Le contrat universel : au-delà du mariage gay : essai

par Labosse, Lionel (1966-....)

A poil

2012 -

  • Disponible - 300.2 LAB

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Critique du "mariage gay" limité aux couples de deux personnes et plaidoyer pour la mise en place d'un contrat universel qui pourrait être conclu sans prise en compte du sexe et du nombre des contractants.

La location en union libre vous vivez en couple et louez votre logement
Brochure La location en union libre vous vivez en couple et louez votre logement

ANIL

2009 -

  • Disponible - PRA F1

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Cette brochure présente les protections dont chacun des concubins peut bénéficier en fonction du contrat de location ( signature du bail par un seul concubin, colocation)

Le droit commun des couples : essai critique et prospectif
Livre Le droit commun des couples : essai critique et prospectif

par Saulier, Maïté

IRJS éditions

2017 -

  • Disponible - 345.2 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse de la législation française qui, en matière de conjugalité, tend à l'harmonisation des statuts juridiques des différentes formes de vie en couple. Identifie l'action du politique comme source d'incohérence dans les dispositions du Code civil et formule des propositions à même d'y remédier. ©Electre 2017

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