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La procédure entre tradition et modernité
Livre La procédure entre tradition et modernité

Panthéon-Assas

2010 -

  • Disponible - 342 PRO

    Niveau 3 - Droit

Contentieux européen
Livre Contentieux européen

par Wathelet, Melchior (1949-....)

Larcier

2014 -

  • Disponible - 341.76 WAT

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal européen
Livre Droit pénal européen

par Pradel, Jean (1933-2021) ; Corstens, Geert ; Vermeulen, Gert

Dalloz

2009 -

  • Disponible - 343(4-10) PRA

    Niveau 3 - Droit

Droit institutionnel de l'Union européenne
Livre Droit institutionnel de l'Union européenne

par Van Raepenbusch, Sean

Larcier

2011 -

  • Disponible - 341.41 VAN

    Niveau 3 - Droit

Droit européen : le contentieux de l'Union européenne
Livre Droit européen : le contentieux de l'Union européenne

par Maurel, Raphaël (1989-....)

Enrick B. Éditions

2021 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal de l'Union européenne 2020
Livre Droit pénal de l'Union européenne 2020

Larcier

2020 -

  • Disponible - 343(4-10) COD

    Niveau 3 - Droit

Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux
Livre Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux

par Boutayeb, Chahira

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 341.41(07) BOU

    Niveau 3 - Droit

Traité de droit économique. 4 , Droit européen des affaires
Livre Traité de droit économique. 4 , Droit européen des affaires

par Vogel, Louis (1954-....)

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 348 VOG

    Niveau 3 - Droit

Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux
Livre Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux

par Coutron, Laurent (1977-....)

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 341.41(07) COU

    Niveau 3 - Droit

Eléments de droit pénal international et européen
Livre Eléments de droit pénal international et européen

par David, Éric (1943-....)

Bruylant

2018 -

  • Disponible - 341.79 DAV

    Niveau 3 - Droit

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Le régime de la responsabilité environnementale et le secteur agricole en France, une portée limitée par le droit communautaire.
Article Le régime de la responsabilité environnementale et le secteur agricole en France, une portée limitée par le droit communautaire.

Dans Association des géographes de l’Est

par Pelzer, Stéphane

Revue géographique de l’Est

2013-10-20T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Régions ultrapériphériques et droit communautaires de la concurrence
Article Régions ultrapériphériques et droit communautaires de la concurrence

Dans L’Harmattan

par Ragald, Jean-Michel

Pouvoirs dans la Caraïbe

2011-03-09T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

La contribution du droit autochtone au système de justice au Mexique. Le cas de la Coordination Régionale des Autorités Communautaires (CRAC) à Guerrero
Article La contribution du droit autochtone au système de justice au Mexique. Le cas de la Coordination Régionale des Autorités Communautaires (CRAC) à Guerrero

Dans Université de Poitiers

par BÁEZ, Nayeli LIMA

Mémoire(s), identité(s), marginalité(s) dans le monde occidental contemporain

2015-12-21T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Le juge de commerce face au droit communautaire de la concurrence
Livre numérique Le juge de commerce face au droit communautaire de la concurrence

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

2019-05-28T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Les collectivités territoriales et l’intégration européenne
Livre numérique Les collectivités territoriales et l’intégration européenne

Presses universitaires François-Rabelais

2013-05-22T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

L'accès aux soins
Livre numérique L'accès aux soins

Presses de l’Université Toulouse Capitole ; Librairie générale de droit et de jurisprudence

2018-03-13T00:00:00Z

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Effectivité juridique des instruments de protection des espaces naturels appliquée aux projets routiers en France
Article Effectivité juridique des instruments de protection des espaces naturels appliquée aux projets routiers en France

Dans Les Éditions en environnement VertigO

par Mallard, Fanny ; François, Denis

VertigO - la revue électronique en sciences de l’environnement

2012-10-02T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

EUR-LEX
Site et base EUR-LEX

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« Surdétermination économique » du droit et nouvelles figures du service public
Article « Surdétermination économique » du droit et nouvelles figures du service public

Dans Institut de Management Public (IDPM)

par Caillosse, Jacques

Politiques et management public

2015-02-15T01:00:00Z

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Légifrance L'essentiel du droit français
Site et base Légifrance L'essentiel du droit français

Secrétariat Général du Gouvernement ; ORT

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