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La médiathèque de la Philharmonie de Paris
par Le Bot, Olivier (1979-....)
Dalloz
2022 -
-
Disponible - 352.9 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse abordant l'ensemble du droit de l'urbanisme ainsi que son contentieux dans une perspective praticienne. ©Electre 2022
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Documents en rayon : 303
Sirey ; Sirey ; Dalloz
1998 - 1979 - 2024
-
Disponible - 345(0) REV 11
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : N° 6, Juin 2024
par Salaün, Paul (19..-....), docteur en droit de l'urbanisme
Groupe Studyrama
2017 -
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Disponible - 352.9 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Quinze fiches pratiques présentent les aspects essentiels de l'aménagement urbain des collectivités territoriales : protection de l'environnement et des ressources, aménagements spécifiques dans les milieux littoraux et montagnards, politiques du logement, des déplacements et de l'aménagement commercial, documents d'urbanisme, autorisations d'occupations des sols et mécanisme des ZAC. ©Electre 2017
par Gérard, Patrick (1957-....) ; Robert, Christophe (1974-....)
Éditions Eyrolles ; Corlet impr.
2022 -
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Disponible - 352.9 GER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles imposées aux communes telles que les dispositions relatives à la construction, les règles choisies par la commune, l'urbanisme individuel avec notamment le permis de construire, les autorisations individuelles et l'urbanisme opérationnel comprenant les opérations d'acquisition foncière et d'aménagement. ©Electre 2022
par Gérard, Patrick (1957-....) ; Robert, Christophe (1974-....)
éditions Eyrolles
2024 -
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Disponible - 352.9 GER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles relatives à la construction imposées aux communes en matière d'urbanisme individuel, avec notamment le permis de construire ou les autorisations individuelles, et d'urbanisme opérationnel, avec les opérations d'acquisition foncière et d'aménagement. A jour des textes réglementaires et législatifs les plus récents. ©Electre 2024
par Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....) ; Ferrari, Sébastien
Lefebvre Dalloz
2023 -
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Disponible - 352.9 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage qui rassemble les données essentielles du droit de l'urbanisme, ainsi que les règles qui concernent l'affectation de l'espace et de son aménagement. A jour de la loi Elan, des nouveaux décrets et des apports de la loi 3DS du 21 février 2022. ©Electre 2023
par Jacquot, Henri (1937-2017) ; Priet, François (1958-....) ; Marie, Soazic (1971-....)
Dalloz
2022 -
-
Disponible - 352.9(07) JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant de la planification et de la réglementation de l'occupation de l'espace, de l'aménagement urbain, des autorisations d'occupation des sols, du contentieux de l'urbanisme. A jour des nouvelles réglementations, des transformations du droit de l'urbanisme commercial et de la loi Climat et résilience du 22 août 2021. ©Electre 2022
par Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France).
Dalloz ; Le moniteur
2002 - 2001
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Indisponible : En traitement
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2014
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2015
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2016
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2017
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2017
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2018
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2019
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2020
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2021
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2021
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2022
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Année 2023
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 352.9(05) DRO Tables 96-06
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage présente une synthèse des fonctionnements institutionnel et juridique des villes : les problèmes de droit qui peuvent se poser dans une ville sont abordés d'un point de vue théorique, comparatif et pratique.
Résumé : Les principales clauses du droit de l'urbanisme en trois grands chapitres : planification de l'utilisation des sols, autorisations d'urbanisme et aménagement du sol. ©Electre 2021
par Soler-Couteaux, Pierre ; Carpentier, Élise (1977-....)
Dalloz
2021 -
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Disponible - 352.9(07) SOL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel présentant les connaissances théoriques fondamentales en droit de l'urbanisme : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Une large place est faite à la jurisprudence avec des références, des exemples, des exercices d'application et des thèmes de réflexion. A jour des dernières réformes réalisées dans ce domaine. ©Electre 2022
Editions techniques ; Editions techniques ; Editions du Juris-classeur ; LexisNexis
2005 - 1995 - 1943 - 2024
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Disponible - 345(0) SEM
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : Vol. 98, no 26, Juin 2024
par Lesquen, Xavier de (1962-....)
LGDJ
2018 -
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Disponible - 352.9 LES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en perspective historique du droit de l'urbanisme, accompagnée d'explications synthétiques sur les termes fondamentaux de la matière, comme la hiérarchie des normes d'urbanisme, la police de l'urbanisme, ou encore l'urbanisme opérationnel. ©Electre 2018
EFE
1994 - 2024
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Disponible - 352(0) BJD
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : N° 3, Mai 2024
par Déchelette-Tolot, Pascaline ; Konn, Alexandre de
Lamy
2014 -
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Disponible - 352.9 DEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage sensibilise les professionnels du secteur du bâtiment au risque pénal, omniprésent, lié à l'acte de construction. Il présente les différentes infractions, la règle et ses illustrations jurisprudentielles selon les types de risques envisagés. Il rappelle les règles de construction ainsi que les notions de droit pénal incontournables.
par Baldin, Loic (1987-....)
Enrick B. Editions
2020 -
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Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des principales notions du droit de l'urbanisme et des procédures concernant la planification de la ville afin d'appréhender la mise en oeuvre d'un projet d'aménagement. Un QR code permet d'accéder en ligne à toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2020
par Chambord, Olivier
Berger-Levrault
2018 -
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Disponible - 352.9 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des divers outils juridiques utiles aux collectivités et aux aménageurs pour fabriquer la ville : normes à respecter pour sécuriser son projet, fiscalité de l'urbanisme et contractualisation financière, contentieux, mise en place du contrat d'aménagement, etc. Avec de nombreux schémas et tableaux. ©Electre 2018
par Lamorlette, Bernard ; Moreno, Dominique ; France
LexisNexis
2020 -
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Disponible - 34.1 LEX 22
Niveau 3 - Droit
Résumé : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour au 30 avril 2020. ©Electre 2020
![Code de la sécurité sociale [2023] : annoté](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-22298-8.jpg)
par France ; Villeléger, Auréa ; Guiomard, Frédéric ; Mavoka-Isana, Armelle ; Ginon, Anne-Sophie
Dalloz
2023 -
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Disponible - 34.1 DAL 38
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réforme des lois de financement de la sécurité sociale, simplification de l'accès à la complémentaire santé solidaire, mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat, conditions de prise en harge des activités de télésurveillance médicale ou encore gratuité de la contraception d'urgence..., le Code de la sécurité sociale Dalloz 2023 est toujours marqué par une activité normative dense. L'abondance des textes est ponctuée, pour cette 47e édition, pa rla loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. Elle contient de nombreuses mesures visant à améliorer la prévention et l'accès aux soins des assurés sociaux, les aides aux familles ainsi que des dispositions pour renforcer la lutte contre la fraude sociale. Précis dans sa mise à jour, riche de ses annotations de jurisprudence et de ses références doctrinales, cet ouvrage est l'outil indispensable pour tous les professionnels du secteur social.
par Hachem, Benjamin (1981-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
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Disponible - 352.9 HAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Texte issu de la thèse de l'auteur, examinant les procédures de référé en droit de l'urbanisme. En effet, avant la loi du 30 juin 2000, la décision d'un juge administratif concernant l'accord ou non de travaux urbain et de chantiers de construction n'arrivait souvent qu'après la fin des travaux, rendant la décision inutile. La nouvelle loi redonne au juge sa légitimité.
par Tribillon, Jean-François (1940-....)
Ed. de la Villette
2017 -
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Disponible - 913.32 TRI
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Une critique des rapports entre l'urbanisme et le droit. Selon l'auteur, la science de fabrication des villes est enserrée aujourd'hui dans un carcan juridique l'empêchant de préparer la transition urbaine et le développement durable. L'exposé commenté des dispositions du code de l'urbanisme est suivi d'une relecture critique des entraves imposées et de propositions de réforme. ©Electre 2017
par France ; Guinot, Vincent (1975-....) ; Marie, Soazic (1971-....) ; Sut, Olivier
Berger-Levrault
2022 -
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Disponible - 34.1 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. Edition à jour au 1er août 2022. ©Electre 2022
par Sut, Olivier
Berger-Levrault
2021 -
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Disponible - 352.9 SUT
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur dresse la liste de toutes les règles destinées à protéger les espaces littoraux permettant de mieux comprendre les dispositions d'urbanisme et de gérer les risques de conflits juridiques pour des citoyens détenant les parcelles concernées. ©Electre 2021
par Durand, Patrick E.
"Le Moniteur"
2009 -
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Disponible - 352.9 DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse la relation entre droit de l'urbanisme et travaux sur existant. Ouvrage pratique et didactique qui apporte des réponses précises, concrètes et complètes à toutes les questions sur le sujet.
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2022 -
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Disponible - 352.9 MEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. A jour des dernières réformes. ©Electre 2022
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Droit de l'urbanisme
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- Croissance urbaine -- Droit ;
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352.9 - Droit de l'urbanisme et de la construction
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Aménagement du territoire -- Droit
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