par Betch, Martine

Litec

2010 -

Disponible - 354.3 BET

Niveau 3 - Droit

Résumé : Les interventions que le juge judiciaire est appelé à connaître en matière fiscale, dans tous les aspects de la relation contribuable/administration sont examinées.

Histoire de la jurisprudence : les avatars du droit prétorien

par Andrieux, Jean-Paul (1964-....)

Vuibert

2012 -

Disponible - 340.9 AND

Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur l'évolution de la place de la jurisprudence dans l'histoire du droit.

Le contentieux de l'exécution

par Lauba, René

LexisNexis ; École nationale de la magistrature

2014 -

Disponible - 344.3 LAU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des procédures civiles d'exécution telles qu'issues de la loi du 9 juillet 1991 : titres exécutoires, opérations d'exécution, compétences et procédure de la juridiction du juge de l'exécution, règles applicables aux procédures d'exécution mobilières at aux mesures conservatoires, régime de l'astreinte.

La définition prétorienne : étude en droit du travail

par Wolmark, Cyril (1976-....)

Dalloz

2007 -

Disponible - 361 WOL

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse de la place conquise par la jurisprudence et par le droit créé par le juge dans l'affirmation du droit du travail. L'ouvrage permet de découvrir et de penser le droit du travail sous un angle différent, à partir de notions et non plus de règles. Il montre également le rôle de plus en plus important des définitions prétoriennes en droit du travail.

Le pouvoir normatif de la cour de cassation à l'heure actuelle

par Lanzara, Delphine (1986-....)

LGDJ

2017 -

Disponible - 344.4 LAN

Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, une étude sur la capacité qu'a la Cour de cassation à assumer au grand jour sa participation à la création du droit en développant sa jurisprudence, en usant de plus en plus de nouvelles méthodes par lesquelles elle revendique son statut de source du droit. ©Electre 2018