Panthéon-Assas
2010 -
-
Disponible - 342 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.
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Panthéon-Assas
2010 -
Disponible - 342 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.
par Molinier, Joël (1944-....) ; Lotarski, Jaroslaw
LGDJ
2014 -
Disponible - 341.76 LOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le contentieux communautaire peut être défini comme l'ensemble des voies de droit au moyen desquelles sont réglés les litiges dans lesquels le droit communautaire est invoqué. Fondée sur la jurisprudence des juridictions communautaires et en particulier de la Cour de justice, l'étude envisage successivement le juge communautaire et sa participation au règlement du contentieux. ©Electre 2014
LGDJ ; EFB ; Impr. Jouve
2018 -
Disponible - 341.76 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2018
par Bertrand, Brunessen (1981-....) ; Sirinelli, Jean (19..-....)
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 341.76 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel présente le contentieux de l'Union européenne à travers une approche systémique établissant un panorama exhaustif des principes généraux et des règles spéciales applicables aux juridictions nationales dans leur rôle de juge de droit commun de l'UE. ©Electre 2022
par Sauron, Jean-Luc (1957-....) ; Stepanova, Anna
LGDJ ; EFB
2018 -
Disponible - 341.77 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide dont l'objectif est de donner aux avocats les indications nécessaires pour maîtriser le déroulement d'une requête devant la Cour européenne des droits de l'homme, de son dépôt jusqu'à l'éventuel suivi de l'exécution d'un arrêt en faveur du justiciable. Il comporte de nombreuses informations pratiques, notamment des observations sur les erreurs à éviter. ©Electre 2018
par Dammann, Reinhard ; Sénéchal, Marc (1971-....)
Joly
2018 -
Disponible - 341.95 DAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions concernant le nouveau règlement insolvabilité (UE) n°2015-848, entré en vigueur le 26 juin 2017 : le champ de son application territorial et matériel, l'interprétation de la Cour de justice de l'Union Européenne en lien avec ce règlement, la place du droit international privé en matière de procédures d'insolvabilité. ©Electre 2018
par Sauron, Jean-Luc (1957-....)
Gualino
2016 -
Disponible - 341.76 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des procédures devant les juridicatures de Luxembourg et de Strasbourg permettant de mener à bien toutes les actions juridictionnelles engagées. ©Electre 2016
par Couchez, Gérard (1938-2018) ; Lebeau, Daniel
Sirey
2017 -
Disponible - 344.3 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Complète le volume La procédure civile en abordant les règles fondamentales du droit des saisies, puis les différents types de saisies (mobilières et immobilières) et enfin, les procédures de distribution (procédure d'ordre et procédure de distribution par contribution). ©Electre 2017
par Sauron, Jean-Luc (1957-....)
Gualino
2018 -
Disponible - 341.76 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des procédures devant les juridictions de Luxembourg et de Strasbourg permettant de mener à bien toutes les actions juridictionnelles engagées. ©Electre 2018
par Grisay, Dominique
Anthémis
2021 -
Disponible - 341.76 GRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description en termes accessibles de la constitution, des règles de fonctionnement et des compétences de la Cour de justice de l'Union européenne. ©Electre 2021