par Fabre, Marie (1987-....)
Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso
2020 -
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Disponible - 345.52 FAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude qui vise à déterminer si les usufruits spéciaux (quasi-usufruit, usufruit successif, usufruit temporaire, usufruit des créances, entre autres) peuvent ou non se concilier avec le modèle classique, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse de la définition de l'usufruit en un démembrement de la propriété. ©Electre 2020