par Cluzel, Jean (1923-2020)
Economica
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Disponible - 350.4(091) CLU
Niveau 3 - Droit
- Éditeur(s)
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Date
- 1998
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (310 p.) ; 23 cm
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 2-7178-3523-7
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Indice
- 350.4(091) Pouvoir législatif. Histoire
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Tables des matières
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Un Sénat pourquoi? Un Sénat pour qui?
Jean Cluzel
- Un Sénat, pourquoi?9
- Un Sénat, pour qui? I - Le Sénat de 1875 à nos jours13
- 1 - La naissance du bicamérisme en France15
- 2 - 1875: La IIIe République, un bicamérisme égalitaire17
- 3 - 1946: La IVe République, un monocamérisme camouflé23
- 4 - 1958: La Ve République, un bicamérisme inégalitaire mais équilibré27
- 5 - L'élection des sénateurs37
- II - L'organisation sénatoriale47
- 1 - Le Président49
- 2 - Le Bureau et le budget53
- 3 - Le Palais du Luxembourg59
- III - Le fonctionnement du bicamérisme67
- 1 - Les commissions permanentes69
- 2 - Autres commissions (spéciales, d'enquête, missions d'information)73
- 3 - Les Commissions mixtes paritaires (Assemblée nationale-Sénat)81
- 4 - Le mandataire et l'intercesseur89
- 5 - Cumul de mandats et cumul de fonctions95
- IV - Le contrôle du gouvernement103
- 1 - Les groupes politiques105
- 2 - Les questions écrites109
- 3 - Les questions orales (avec débat - sans débat - en "tir groupé" - d'actualité)113
- V - Le Sénat, acteur de la décentralisation119
- 1 - L'élu des élus121
- 2 - La commune127
- 3 - Le département133
- 4 - La région141
- 5 - L'évolution145
- VI - Le Sénat, acteur de l'Europe153
- 1 - Le Sénat de la République française et l'Union européenne155
- 2 - Un Sénat pour l'Union européenne?161
- 3 - La nouvelle citoyenneté offerte à la jeunesse167
- VII - Le Sénat, acteur de la démocratie179
- 1 - Les jeunes au Sénat181
- 2 - La médiatisation du patrimoine et l'égalité culturelle195
- 3 - Le Sénat et l'audiovisuel207
- 4 - La loi de la majorité dans un Parlement bicaméral219
- 5 - La France et le bicamérisme de 1940 à 1998229
- 6 - Le Sénat au service de la démocratie239
- Notes d'analyse243
- I - Les budgets locaux245
- 1 - Les règles de procédure245
- 2 - La nouvelle structure budgétaire253
- 3 - Quatre échelons budgétaires257
- 4 - La taxe professionnelle261
- 5 - Le coût des nouvelles normes267
- II - Le Sénat et les concours financiers de l'Etat aux collectivités territoriales271
- 1 - La contribution de l'État à l'effort territorial271
- 2 - Les concours de l'État aux charges de fonctionnement275
- 3 - Les concours de l'État aux charges d'équipement281
- 4 - Le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée289
- III - Dialogues ininterrompus au Sénat303
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Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre
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Disponible - 350.4(091) CLU
Niveau 3 - Droit
