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Livre

Les schémas de services collectifs


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2002
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 100 p. ; 19 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-11-005118-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Aujourd'hui, les acteurs locaux occupent une place prépondérante dans la mise en œuvre des politiques d'aménagement du territoire. Dans le même temps, ces politiques s'enrichissent, se diversifient pour faire face à des enjeux de plus en plus complexes.

      Avec «Territoires en mouvement», la DATAR propose une collection de guides pratiques présentant aux acteurs de la recomposition des territoires, sous forme d'informations simples, les connaissances leur permettant de se familiariser avec ces politiques.

      Comment assurer, à l'avenir, un service médical de proximité, au sein des banlieues comme dans les massifs pyrénéens ? Quels seront les nouveaux axes autoroutiers construits en France dans les deux prochaines décennies ? Dans quelles conditions, la recherche peut-elle contribuer au développement économique des territoires ? Les neuf schémas de services collectifs constituent le nouveau dispositif de planification nationale prévu par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire. Ils définissent des orientations de long terme, à l'horizon 2020, de neuf grandes politiques structurantes pour un développement solidaire et compétitif des territoires. Cet ouvrage explicite la nature et le contenu de ces schémas, en mettant en valeur les lignes forces de cette première génération.


  • Tables des matières
      • Les schémas de services collectifs

      • Ariane Azéma

      • Introduction3
      • Chapitre 1 Une procédure innovante : «Planifier autrement»7
      • Une longue tradition de planification territoriale7
      • La relance de la planification sous le signe du développement durable9
      • Une procédure originale d'élaboration des schémas14
      • Une rédaction en plusieurs phases pour préparer les projets de schémas14
      • Une large consultation régionale et nationale avant d'arrêter les schémas définitifs16
      • Chapitre 2 Une démarche prospective : anticiper les ruptures en vue d'un développement durable19
      • Un contexte d'incertitude... où il faut bien faire des choix19
      • Dégager certains points de repères20
      • Etablir des prévisions, des perspectives, des scénarios22
      • L'exploration des différentes perspectives23
      • Un scénario privilégié24
      • Des choix volontaristes26
      • Des points de rupture potentiels identifiés27
      • Des perspectives territoriales différenciées28
      • Chapitre 3 De nouveaux enjeux : privilégier l'organisation des services pour réduire les inégalités territoriales31
      • Croiser de nouvelles approches31
      • Disparités et inégalités territoriales, anciennes et nouvelles33
      • Un inégal déploiement d'infrastructures à combler, sans pour autant s'en contenter33
      • Derrière les disparités géographiques, appréhender et résoudre des inégalités sociales et culturelles de façon innovante36
      • Des inégalités en croissance, d'autres en réduction : maîtriser les bouleversements à venir39
      • La nouveauté des schémas : l'approche par services42
      • Chapitre 4 Les priorités identifiées par les schémas : articuler orientations nationales et besoins régionaux45
      • Trois objectifs nationaux prioritaires46
      • L'amélioration de la qualité de vie et la maîtrise des risques46
      • Le développement solidaire de tous les territoires48
      • Le rayonnement et la compétitivité de la France en Europe et dans le monde49
      • Favorisant la recomposition des territoires51
      • En tenant compte des spécificités régionales et locales52
      • Chapitre 5 Une mise en œuvre essentiellement contractuelle : inciter plutôt que décréter57
      • La portée juridique des schémas58
      • Une portée réglementaire nécessairement limitée58
      • ...avec des effets juridiques néanmoins précis59
      • Une mise en œuvre contractuelle62
      • Les enjeux de suivi et de révision64
      • Conclusion67
      • Annexes69
      • Présentation des 9 schémas de services collectifs70
      • Trois points de vue sur les schémas86
      • Bibliographie92
      • Contacts94
      • Glossaire95

  • Origine de la notice:
    • BPI
  • Disponible - 338.6(44) AZE

    Niveau 3 - Economie