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Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques

Résumé

Si de nos jours la tendance est à la simplification des échanges au sein des pays européens, c'est que, selon l'auteure, l'histoire constitue un élément de rapprochement dans la mesure où les grandes traditions juridiques nationales d'Europe occidentale reposent sur des bases romaines ou, à tout le moins, puisent leurs repères dans le droit romain.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2005
  • Notes
    • Bibliogr. p. 195-197. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (206 p.) ; 21 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 2-275-02171-X
  • Indice
    • 340.91 Droit romain, droit de l'Antiquité
  • Quatrième de couverture
    • Dans une Europe connaissant des mutations structurelles sans précédent à l'époque contemporaine, la question de l'harmonisation des droits est devenue incontournable. Mais, très diversement perçue, encore que limitée à une perspective de caractère subsidiaire ou supplétif, une démarche dans ce sens ne va pas sans soulever de multiples problèmes. Traditionnellement, le phénomène juridique constitue en effet un élément d'identification nationale auquel il paraît à beaucoup inutile, voire dangereux, de renoncer. Pourtant, la volonté d'aller vers une simplification des échanges au sein d'une communauté dont les membres sont à la fois si divers et si proches - en particulier du fait, pour les plus importants, de leur filiation romaniste - est légitime. Elle conduit inéluctablement à chercher une réponse à cette question en commençant par l'appréhender dans le domaine contractuel. Des propositions ont été élaborées en ce sens, sous l'impulsion des autorités communautaires, en particulier par la Commission présidée par Ole Lando. Sans aborder les contrats spécifiques, celle-ci s'est efforcée de mener un travail d'harmonisation portant sur les «Principes» contractuels.

      L'auteur a voulu, en se limitant ici à quelques thèmes, apporter le témoignage de l'histoire. Celle-ci constitue, en l'occurrence, un élément de rapprochement dans la mesure où les grandes traditions juridiques nationales d'Europe occidentale reposent sur des bases romaines ou, à tout le moins, puisent leurs repères dans le droit romain.


  • Tables des matières
      • Repères romains pour le droit européen des contrats

      • Variations sur des thèmes antiques

      • René-Marie Rampelberg

      • L.G.D.J

      • Introduction7
      • Chapitre préliminaire du droit romain aux droits européens du contrat : mise en perspective13
      • Chapitre 1 La notion de contrat et la place du contrat dans le droit des obligations25
      • Section 1. L'apport romain25
      • Section 2. Unité et spécificité de la notion de contrat comme source d'obligation33
      • Chapitre 2 La bonne foi43
      • Section 1. Naissance et évolution de la notion43
      • Section 2. Orientations contemporaines54
      • Chapitre 3 Le consentement63
      • Section 1. La notion romaine et son évolution64
      • Section 2. La vie du consensualisme à l'épreuve des systèmes contemporains72
      • Chapitre 4 La cause81
      • Section 1. La causa à Rome84
      • Section 2. Le droit savant87
      • Section 3. La place de la cause du contrat dans le Code civil, conséquence d'une interprétation discutable du droit romain ?88
      • Section 4. L'influence de la causa romaine dans les conceptions anglaise et allemande90
      • Chapitre 5 L'erreur95
      • Section 1. L'erreur en droit romain95
      • Section 2. L'apport romain au fil des siècles100
      • Chapitre 6 La contrainte109
      • Section 1. L'approche romaine et son évolution au fil des temps109
      • Section 2. Conceptions contemporaines114
      • Chapitre 7 Le dol121
      • Section 1. Les données romaines et leurs aménagements jusqu'au XIXe siècle121
      • Section 2. Les droits contemporains126
      • Chapitre 8 Le prix135
      • Section 1. La mise en place d'un équilibre contractuel au moyen du prix137
      • Section 2. Les atteintes à l'équilibre contractuel : la remise en cause du prix143
      • Chapitre 9 La stipulation pour autrui151
      • Section 1. La règle romaine et ses aménagements152
      • Section 2. De l'émancipation relative des systèmes civilistes aux atermoiements du droit anglais156
      • Chapitre 10 Cession de créance163
      • Section 1. Droit romain163
      • Section 2. Du Moyen-Âge à l'époque contemporaine166
      • Section 3. Systèmes actuels169
      • Chapitre 11 La sanction de l'inexécution175
      • Section 1. Perspective historique176
      • Section 2. Mise en perspective des principaux modèles théoriques de sanctions à l'époque contemporaine185
      • Conclusion 193
      • Bibliographie 195

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 340.91 RAM

    Niveau 3 - Droit