Union de l'Europe occidentale : la déstructuration, 1998-2006

Auteur(s) :

Dumoulin, André (1956-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Née en 1954, l'Union de l'Europe occidentale fut longtemps la seule organisation européenne compétente en matière de défense puis l'enjeu de rivalités entre européistes et atlantistes avant d'être en grande partie dépouillée de ses prérogatives au profit de l'UE. C'est ce processus qui est examiné ici.

Contributeur(s)
- Goris, Stef. Préfacier, etc.
- Gevers, Francis. Collaborateur
Éditeur(s)
- Bruylant
- LGDJ
Date
- 2005
Notes
- En appendice, choix de documents
- Bibliogr. p. 165-179. Webliogr. p. 179
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XV-414 p.) : couv. ill. en coul. ; 17 cm
Collections
- Collection Axes
Sujet(s)
- Union de l'Europe occidentale
- Union de l'Europe occidentale
Epoque
- 1990-....
ISBN
- 2-8027-2145-3 ;
- 2-275-02701-7
Indice
- 326.6 Union Européenne, politique extérieure, défense
Quatrième de couverture
- Union de l'Europe Occidentale : La déstructuration (1998-2006)
  Bras alluvionnaire du courant d'unification européenne (1954), bras armé intergouvernemental des intérêts européens de sécurité (1980), pilier européen de sécurité au profit de l'OTAN et de l'Union européenne (1992), outil d'imprégnation otanienne (1995), laboratoire pour la coopération intra-européenne en matière de défense, organe résiduel en voie de « délitement » (2000), l'Union de l'Europe occidentale fut l'enjeu de rivalités entre européistes et atlantistes, avant d'être en grande partie déstructurée au profit de l'UE.
  La croisée des chemins est bel et bien là, mais avec bon nombre de voies qui sont maintenant sans issue, ce qui fait peut-être du cinquantième anniversaire fêté à Bruxelles, à Paris et à Strasbourg en 2004-2005 un pré-symbole testamentaire.
  Il se pourrait alors que dans les toutes prochaines années, le Phénix, symbole d'une UEO renaissant à chaque fois de ses cendres, se transforme en chant du Cygne final, même si les grandes difficultés dans le processus de ratification du Traité constitutionnel de l'UE lui donnent encore un dernier sursaut en assurant, par défaut, deux fonctions : une visibilité parlementaire à son Assemblée compétente en matière de sécurité et de défense européenne et une qualification de gardien de l'article V de défense collective entre les Dix.
Tables des matières
- - Union de l'Europe Occidentale : la déstructuration
  - (1998-2006)
  - André Dumoulin
  - Bruylant - Bruxelles
  - L.G.D.J. - Paris
  - Préfaceix
  - Introduction1
  - Chapitre premier. - Le processus historique de dépouillement de l'UEO7
  - 1. La politique des « dessaisissements » de l'Union occidentale7
  - 2. Une UEO sous influence13
  - 3. Le processus de « grignotage »17
  - Chapitre II. - Le processus de déstructuration de l'UEO39
  - 1. La résistance de l'UEO39
  - 2. Le dépérissement de l'organisation occidentale48
  - 3. Le transfert de l'IES et du Centre satellitaire63
  - 4. UEO et ratification du Traité de Nice70
  - Chapitre III. - Les grandes questions75
  - 1. De l'article V au Traité constitutionnel européen76
  - 2. L'avenir de l'Assemblée parlementaire86
  - 3. La géométrie des statuts110
  - 4. La fin du GAEO et de l'OAEO119
  - Conclusions157
  - Bibliographie165
  - Chronologie de l'UEO entre 1998 et 2006181
  - Annexes
  - Annexe I. - Traité de Bruxelles modifié (Paris, 23 octobre 1954)203
  - Annexe II. - Les dessaisissements successifs de l'OTB et de l'UEO211
  - Annexe III. - Déclaration du Conseil des ministres de l'UEO (Marseille, 13 novembre 2000)213
  - Annexe IV. - Les « dix questions fondamentales » posées par le bureau de l'Assemblée de l'UEO et les réponses reçues des délégations permanentes (Allemagne, Pays-Bas et Royaume-Uni) du Conseil permanent (Bruxelles, lundi 26 février 2001)219
  - Annexe V. - Décision n° 28 sur la mise en oeuvre de la Décision n° 27 : adoption d'un corpus de règles provisoires pour les membres assimilés et les membres associés assimilés de l'Assemblée de l'UEO (adoptée par la Commission permanente à Bruxelles le 21 octobre 2004)229
  - Annexe VI. - Évolution des budgets de l'Assemblée de 2003 à 2004 (en euros)239
  - Annexe VII. - Action commune du Conseil du 20 juillet 2001 relative à la création d'un institut d'études de sécurité de l'Union européenne (Journal officiel n° L 200 du 25 juillet 2001)241
  - Annexe VIII. - Action commune du Conseil du 20 juillet 2001 relative à la création d'un centre satellitaire de l'Union européenne (Journal officiel n° L 200 du 25 juillet 2001)251
  - Annexe IX. - Déclaration de l'Union de l'Europe occidentale (annexée au Traité d'Amsterdam) sur le rôle de l'Union de l'Europe occidentale et sur ses relations avec l'Union européenne et avec l'Alliance atlantique (22 juillet 1997)269
  - Annexe X. - Missions et mise en oeuvre de l'UEO281
  - Annexe XI. - Inventaire UEO des moyens et capacités disponibles pour des opérations menées par les Européens (rapport sur la phase II, Etat-major de l'UEO, 1 octobre 1999)285
  - Annexe XII. - L'apport du Traité de Bruxelles et de l'UEO à l'édification d'une Europe de la sécurité et de la défense (Arnaud Jacomet, communication, Conférences du centre d'Etudes de défense, Bruxelles, 7 octobre 2003)315
  - Annexe XIII. - Recommandation n° 678 sur la mise en oeuvre de la politique européenne commune de sécurité et de défense et le rôle futur de l'UEO, Assemblée de l'UEO, Paris, 6 décembre 2000341
  - Annexe XIV. - Le contrôle démocratique de la politique européenne de sécurité et de défense (Armand De Decker, président du Sénat de Belgique, 21 mai 2001)349
  - Annexe XV. - L'évolution de l'application de l'article IX du Traité de Bruxelles modifié (Extrait de Giuseppe Gaburro, Les perspectives de la politique européenne de sécurité et de défense (Partie II) - réponse au rapport annuel du Conseil, document A/1844, Paris, 2 décembre 2003)357
  - Annexe XVI. - Déclaration de Rome du GAEO - Réunion des ministres de la défense du GAEO, 16 mai 2002369
  - Annexe XVII. - Lettre de Marcel Glesener, Président de l'Assemblée de l'UEO au Ministre néerlandais des Affaires étrangères, Bernard R. Bot, président le Conseil ministériel de l'UEO (Paris, 14 septembre 2004)373
  - Annexe XVIII. - Contributions des Etats membres et des Etats membres associés pour 2003 (Rapport du Commissaire aux comptes. Comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2003, document A/1869, Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, 25 juin 2005)375
  - Annexe XIX. - Budget du Secrétariat général, 2003-2004 (en euros) (Avis sur les budgets des organes ministériels de l'Union de l'Europe occidentale pour 204, document A/1870, Assemblée de l'UEO, 11 octobre 2004)377
  - Annexe XX. - Budgets du GAEO et de l'OAEO, 2003-2004 (en euros) (Avis sur les budgets des organes ministériels de l'Union de l'Europe occidentale pour 204, document A/1870, Assemblée de l'UEO, 11 octobre 2004)379
  - Annexe XXI. - Effectifs des organes ministériels de l'UEO, 2003-2004 (ventilés par grades) (Avis sur les budgets des organes ministériels de l'Union de l'Europe occidentale pour 204, document A/1870, Assemblée de l'UEO, 11 octobre 2004)381
  - Annexe XXII. - Composition et répartition des sièges de l'Assemblée de l'UEO en 2005383
  - Annexe XXIII. - Liste des rapports des commissions de l'Assemblée de l'UEO (1998-2005)387
  - Annexe XXIV. - Liste des CEP As actifs du GAEO (1999-2005)401
  - Annexe XXV. - Décision n° 29 sur la mise en oeuvre de la Décision n° 27 et de la Directive n° 120 : l'octroi du droit de vote en commission aux délégations parlementaires des pays observateurs permanents et observateurs permanents assimilés403
  - Annexe XXVI. - Directive n° 120 sur la politique européenne de sécurité cinquante ans après la signature du Traité de Bruxelles modifié - réponse au rapport annuel du Conseil407
  - Annexe XXVII. - Evolution des budgets de l'Assemblée de 2004 à 2005 (en euros)409
Origine de la notice:
- BNF