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Livre

Droit d'auteur et liberté d'expression regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

Résumé

Ces juristes venus d'horizons divers, de disciplines différentes et de continents distincts, s'interrogent sur le point commun qui peut exister entre la protection des droits privés sur une oeuvre protégée et les règles garantissant la liberté, notamment d'expression publique, contre les abus de pouvoir.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2006
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • Texte imprimé
    • 1 vol. (160 p.) : ill. en coul. ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-8044-2107-4
  • Indice
    • 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
  • Quatrième de couverture
    • Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre.

      Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux.

      Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux.

      Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches «civilistes» sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression.


  • Tables des matières
      • Droit d'auteur et liberté d'expression

      • Larcier

      • Équilibrer la liberté d'expression et le droit d'auteur9
      • À propos des libertés de créer et d'user des oeuvres
      • Alain Strowel et François Tulkens
      • La liberté d'expression est-elle un argument légitime en faveur du non-respect du droit d'auteur ?39
      • La parodie en tant que métaphore
      • Dirk Voorhoof
      • Quand le «droit» du public à l'information rencontre les «droits» sur l'information : vrai ou faux débat ?71
      • François Dubuisson
      • Droit d'auteur et droit du public à l'information : relation conflictuelle ou pacifique ?103
      • Christophe Geiger
      • Droit d'auteur, liberté d'expression et «droit du public à l'information» (libres propos sur deux arrêts des Cours de cassation belge et française)123
      • André Lucas
      • Droit d'auteur et liberté d'expression au Canada143
      • Ysolde Gendreau

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 346.1 DRO

    Niveau 3 - Droit