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Responsabilité civile et assurances : études offertes à Hubert Groutel

Mélanges. Groutel, Hubert

Livre

Résumé

Cet hommage rendu au professeur H. Groutel aborde les thèmes de la responsabilité civile et des assurances.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2006
  • Notes
    • Bibliogr. des oeuvres de H. Groutel p. XIV-XXXII
    • Portrait en frontispice
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XXXII-484 p.-[1] f. de pl.) : 1 portr. ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-7110-0789-8
  • Indice
  • Tables des matières
      • Responsabilité civile et assurances

      • Hubert Groutel

      • Litec

      • Liste des auteurs IX
      • Biographie sommaire XIII
      • Avant-propos XXXIII
      • Maud Asselain, Droit des assurances de dommages : étapes marquantes de l'évolution récente1
      • Jean-Luc Aubert, L'aléa et l'assurance sur la vie13
      • Claude Belleau, Faute intentionnelle et acte criminel en droit québécois des assurances23
      • Claude J. Berr, Survol en rase-mottes du droit de l'assurance aérienne39
      • Jean Bigot, Les difficultés de la libre prestation de services en assurance51
      • Philippe Brun, Observations sommaires sur la faute du conducteur victime dans la loi du 5 juillet 198565
      • Marc Bruschi, L'élimination des clauses abusives dans le contrat d'assurance71
      • Philippe Conte, Le rôle de la causalité dans la loi du 5 juillet 198579
      • Guy Courtieu, Chronique d'une maltraitance93
      • Herman Cousy, « L'arroseur arrosé » ou quelques considérations sur la responsabilité civile des autorités de surveillance du secteur financier105
      • Philippe Delmas Saint-Hilaire, Nouvelle filiation et successions (après l'ordonnance du 4 juillet 2005)119
      • Georges Durry, La distinction de la condition de la garantie et de l'exclusion de risque (Une proposition de réforme pour trancher le noeud gordien)129
      • Marcel Fontaine, Pluralité d'assurances et assurances « cumulatives » : approches comparatives et problèmes récents145
      • Jean Hauser, Les qualifications opportunistes ou la vengeance de la logique !155
      • Sophie Hocquet-Berg, Les prédispositions de la victime169
      • Patrice Jourdain, À propos de l'assiette des recours des tiers payeurs189
      • Jérôme Kullmann, Le contrat d'assurance à l'épreuve du revirement de jurisprudence (ou le revirement de jurisprudence à l'épreuve du contrat d'assurance)203
      • Jean-Pierre Laborde, La notion de risque en droit des assurances et en droit de la sécurité sociale235
      • Fabrice Leduc, Déchéance pour déclaration tardive de sinistre et préjudice de l'assureur247
      • Patrick Maistre du Chambon, Brèves observations sur quelques aspects de l'avant-projet de recodification du droit de la responsabilité civile263
      • Luc Mayaux, L'assurance entre proportion et excès279
      • Lydia Morlet, La faute caractérisée dans le droit de la responsabilité civile291
      • Jean Pechinot, L'indemnisation du dommage corporel en équation ?321
      • Michel Périer, L'assureur et l'aversion aux risques329
      • Philippe Pierre, La valeur du contrat d'assurance sur la vie345
      • Stéphanie Porchy-Simon, La nécessaire réforme du droit du dommage corporel359
      • Christophe Radé, Faut-il reconnaître l'existence d'un principe général de responsabilité du fait d'autrui ?375
      • Jean Guirec Raffray, L'arrêt Leroux et ses suites391
      • Jacques-Henri Robert, Enseigner le droit en afrique401
      • Jean-Christophe Saint-Pau, La distinction des droits de la personnalité et de l'action en responsabilité civile405
      • Sandrine Sana-Chaille de Nere, Accident de la circulation, indemnisation des victimes et élément d'extranéité : mobilisation générale pour les techniques de droit international privé415
      • Philippe Simler, Petite histoire d'un revirement de jurisprudence : les intérêts moratoires relèvent-ils de la garantie financière ou de l'assurance de responsabilité ?429
      • Hadi Slim, Les procédures d'indemnisation amiable et la garantie d'accès au juge437
      • François Terré, L'être et l'avoir ? la personne et la chose459
      • Antoine Vialard, Contrat-type et clauses manuscrites - Petit voyage dans le passé comme démonstration de la relativité restreinte469

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 345.8 RES

    Niveau 3 - Droit