TAAF : Terres Australes et Antarctiques Françaises
Résumé
Les Terres australes et antarctiques françaises (Taaf) sont formées par l’archipel de Crozet, l’archipel des Kerguelen, les îles Saint-Paul et Amsterdam, la terre Adélie et les îles éparses. Elles sont administrées par un préfet. Le site de cette collectivité présentent ces territoires autonomes administrativement et financièrement. Les TAAF prélèvent chaque année un impôt sur le revenu. Consultation de la réglementation en vigueur et du journal officiel des TAAF depuis 1999.
- Éditeur(s)
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Contenu
- Site officiel des de la collectivité d’outre-mer des Terres Australes et Antarctiques Françaises : TAAF
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Notes
- http://www.taaf.fr/spip/
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Description matérielle
- [ressource internet]
- Sujet(s)
- Lieu
- Thème(s)
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Indice
- 34(0) Droit. Périodiques
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Droits
- Consultation libre sur le web .
- Copie privée ou tous droits réservés
