Comment faire des économies avec l'écologie
(Crédits d'impôts, Bonus, Subventions, Aides et Conseils gratuits)
Jean-Marc Lorach
Éditions du Puits Fleuri
Introduction : La planète se met au vert !11
Préambule : Les avancées législatives du Grenelle de l'Environnement13
Première Partie
Des économies dans les transports avec l'écologie19
A. Bonus/malus écologique, Prime à la casse, Etiquette écologique21
1. Ecopastille : le bonus/malus écologique22
2. La prime à la casse26
3. Etiquette écologique27
4. La taxation des véhicules en fonction de leur poids29
B. Adapter son comportement pour réaliser des économies de carburant30
C. Comment dépenser moins dans les transports31
1. Le coût réel de votre voiture32
2. Quand les transports en commun ne sont pas envisageables34
D. Palmarès des véhicules les moins polluants40
E. Coûts d'un abonnement de type Intégral en Ile-de-France46
F. La réduction des gaz à effet de serre émis par les véhicules47
G. Les labels écologiques des constructeurs (l'exemple de Renault)60
H. Les crédits d'impôts61
I. Les éco-prêts bancaires63
1. Prêt de la Banque Populaire de l'Ouest63
2. Le Prêt Ecureuil crédit développement durable de la Caisse d'Epargne63
3. Prêt proposé par la Caisse d'Epargne Val-de-France Orléanais64
4. Prêt proposé par le Crédit Agricole Pyrénées-Gascogne64
J. De nouvelles façons alternatives de concevoir le transport urbain65
1. Le covoiturage65
2. L'autopartage72
3. Les vélos en libre-service76
4. Le Pédibus78
K. Les véhicules professionnels79
1. Les différents types de véhicules professionnels80
2. La taxe sur les véhicules d'entreprise83
L. L'avion écologique87
M. L'Etat donne l'exemple88
Seconde Partie
Des placements financiers écologiques et rentables91
A. Livret d'épargne de développement durable et prêts pour l'amélioration de l'habitat91
B. Le livret A Vert95
C. Les autres produits financiers de l'Investissement Socialement Responsable96
1. Principaux types d'Investissement Socialement Responsable97
2. Finansol, Fonds de partage et produits financiers solidaires98
D. Les placements financiers « verts »101
E. Agences de notation extra-financière et indices éthiques103
1. Les agences de notation extra-financière103
2. Les indices éthiques104
Troisième Partie
Un habitat écologique et source d'économies105
A. Taux réduit de TVA, crédits d'impôt et aides de l'ANAH107
1. Pour les propriétaires du logement dans lequel ils habitent107
2. Pour les locataires du logement dans lequel ils habitent107
3. Pour ceux qui font construire leur maison107
4. Pour les propriétaires-bailleurs108
5. Les aides d'EDF108
6. Les prêts DolceVita de GDF-Suez110
B. L'installation d'un chauffage au bois (ou à la biomasse)112
1. Le taux réduit de TVA112
2. Le crédit d'impôt113
3. L'aide de l'ANAH114
C. L'installation d'une chaudière basse température ou à condensation115
1. Le taux réduit de TVA116
2. Le crédit d'impôt116
3. L'aide de l'ANAH117
D. L'installation de chauffe-eau individuels et de systèmes solaires combinés118
1. Le taux réduit de TVA118
2. Le crédit d'impôt118
3. L'aide de l'ANAH119
4. Subventions de collectivités locales120
5. Performances des équipements utilisant une source d'énergie renouvelable120
6. Spécificités du chauffe-eau solaire121
7. Spécificités du système solaire combiné122
8. Les aides de l'ADEME123
E. L'installation de pompes à chaleur136
1. Le taux réduit de TVA137
2. Le crédit d'impôt137
3. L'aide de l'ANAH138
4. L'aide d'EDF139
5. Les performances énergétiques retenues pour les pompes à chaleur140
F. Le raccordement à certains réseaux de chaleur141
G. L'isolation du logement142
1. Le taux réduit de TVA142
2. Le crédit d'impôt143
3. L'aide de l'ANAH144
4. Les différents matériaux d'isolation et leur utilisation144
H. Liste des équipements ouvrant droit à un crédit d'impôt sur le revenu147
I. Les aides des régions auxquelles vous avez droit151
1. Energies Renouvelables : les Chèques Energies Renouvelables de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur152
2. Installations solaires et Isolation thermique : les prêts bonifiés de la région Nord-Pas-de-Calais152
3. Isolation thermique : les prêts bonifiés de la région Picardie155
J. Les aides des villes156
K. Les nouveaux crédits bancaires157
1. Le prêt « économie d'énergie » du Crédit Agricole159
2. Le prêt Crédinergie du groupe Crédit Mutuel160
3. Le prêt Energibio de BNP Paribas164
4. Le prêt Ecureuil crédit développement durable de la Caisse d'Epargne165
5. Le prêt Développement Durable de la Société Générale166
6. Le prêt Pactis Environnement de la Banque Postale167
7. Le prêt « Foncier Evolution Energie » du Crédit Foncier168
8. Le prêt Pass Travaux170
9. La piste du prêt à taux zéro vert172
L. Exonération de taxe foncière pour les logements de qualité environnementale172
1. Jusqu'à 30 ans d'exonération de taxe foncière173
2. Les critères définissant la qualité environnementale174
3. Formalités administratives et contrôle de l'administration176
M. Quelques idées simples pour faire des économies177
1. Des ampoules fluo-compactes pour diminuer la consommation d'électricité dans l'éclairage177
2. Un Gestionnaire d'énergie pour baisser la facture de chauffage178
N. Aides fiscales à la récupération des eaux de pluie178
O. Augmentation de 20 % du Coefficient d'Occupation des Sols, en cas d'appel aux énergies nouvelles180
P. Les atouts des constructions en bois181
Quatrième Partie
Gagner de l'argent en produisant de l'électricité verte183
A. Fiscalité applicable à la vente d'électricité184
B. L'obligation d'achat de l'électricité produite à partir des énergies renouvelables et de la cogénération185
1. Installations qui utilisent des énergies renouvelables186
2. Installations qui valorisent des déchets ménagers ou assimilés ou qui visent l'alimentation d'un réseau de chaleur187
3. Installations rénovées187
4. Les autorisations à obtenir187
C. Les tarifs de rachat de l'électricité produite188
D. La production d'électricité issue de la micro-hydraulique192
1. La production hydroélectrique192
2. Types d'installations193
3. Niveau d'investissement à consentir193
4. Niveau de rachat de l'électricité et rentabilité195
E. La production d'électricité issue de l'énergie éolienne196
1. La production d'électricité éolienne196
2. Les zones concernées198
3. Niveau d'investissement à consentir199
4. Niveau de rachat de l'électricité et rentabilité200
F. La production d'électricité issue de l'énergie solaire202
1. La production d'électricité solaire202
2. L'investissement à consentir203
3. Niveau de rachat de l'électricité et rentabilité205
G. La production et la revente d'électricité de source géothermique206
H. La production et la revente d'électricité à partir de biogaz207
Bonnes Adresses : Le réseau français des « Espaces Info Energie »208
Annexes243
Annexe 1. Exposé des motifs du projet de loi « Grenelle 1 » de 2008, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement245
Annexe 2. Décret du 26 décembre 2007 instituant une aide à l'acquisition des véhicules propres255
Annexe 3. Décret du 16 septembre 2005 relatif aux critères de qualité environnementale pour bénéficier de l'exonération de taxe foncière264
Annexe 4. Crédit d'impôt pour l'acquisition de certains gros équipements (Code Général des Impôts)267
Annexe 5. Arrêté du 6 février 2007 relatif au Livret de développement durable272
Annexe 6. Arrêté du 5 mai 2007 relatif aux dépenses d'équipements de l'habitation principale278
Annexe 7. Arrêté du 20 novembre 2007 relatif aux dépenses d'équipements de l'habitation principale281
Annexe 8. Code général des impôts. Article 200 quater relatif au crédit d'impôt pour l'achat de certains équipements écologiques287
Annexe 9. Arrêté du 18 décembre 2003 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique »291