Le droit du littoral et de la montagne

Auteur(s) :

Coulombié, Henri Découvrir l'auteur

Résumé

Face aux enjeux que représentent les nouveaux documents supra et intercommunaux de planification et d'urbanisme, et à l'essor international et communautaire de l'environnement, l'ouvrage fait le point sur le droit du littoral et de la montagne.

Autre(s) auteur(s)
- Le Marchand, Claudine
Éditeur(s)
- LexisNexis-Litec
Date
- impr. 2009
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XIII-512 p.) ; 24 cm
Collections
- Litec professionnels
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7110-1126-1
Indice
- 352.9 Droit de l'urbanisme et de la construction
Quatrième de couverture
- Droit du littoral et de la montagne
  La loi Montagne du 9 janvier 1985 et la loi Littoral du 3 janvier 1986 sont très voisines. Les principes qui les fondent sont identiques. Ils ont pour objet de conjuguer les deux grandes légitimités de ce siècle : celle du développement économique et celle de la protection de l'environnement.
  Le présent ouvrage a pour ambition de faire le point du droit aujourd'hui applicable à ces deux espaces sensibles et d'exposer les données de son évolution face, notamment, aux enjeux des nouveaux documents supracommunaux ou intercommunaux de planification et d'urbanisme en cours d'élaboration et de l'essor du droit international et communautaire de l'environnement.
  L'ouvrage, débarrassé de tout préjugé idéologique, est destiné aux praticiens du littoral et de la montagne, aux élus, aux fonctionnaires de l'État comme des collectivités territoriales, aux juristes, notaires, avocats, ainsi qu'aux associations, aux enseignants et aux étudiants.
Origine de la notice:
- BNF