par Crahès, Michel (19..-....), spécialiste des marchés publics
Berger-Levrault
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Disponible - 352.4 CRA
Niveau 3 - Droit
par Crahès, Michel (19..-....), spécialiste des marchés publics
Berger-Levrault
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Niveau 3 - Droit
Cette nomenclature rassemble environ 6.000 termes de vocabulaire commun de passation des marchés. Le vocabulaire principal détaille les travaux, fournitures et services pouvant faire l'objet d'un marché. Le vocabulaire supplémentaire fournit des informations complémentaires à la description du bien, du service ou des travaux faisant l'objet du marché.
En matière de marchés publics, le choix de la bonne nomenclature d'achats lors de la rédaction des avis d'appel à la concurrence est une étape critique. En effet, si les nomenclatures permettent de classer les achats, elles n'ont pas toutes la même finalité. On ne peut ni s'en passer, ni les intervertir : par exemple, employer Nadege (Nomenclature d'achat et de gestion) en lieu et place de la CPV (Common Procurement Vocabulary) ne serait pas conforme au règlement européen 213-2008.
Cet ouvrage très pratique permet de retrouver facilement le code CPV et son équivalent Nadege :
L'ensemble constitue un outil de référence, indispensable pour s'orienter dans le dédale des produits et des codes chiffrés.
Disponible - 352.4 CRA
Niveau 3 - Droit