Jacob-Nicolas Moreau le dernier des légistes
Une défense de la constitution monarchique au siècle des lumières
Blandine Hervouët
L.G.D.J
PréfaceV
RemerciementsIX
Liste des acronymesXI
SommaireXIII
Introduction1
Premiere partie
La défense du dernier des légistes
Titre 1. Comment sauver la monarchie ?31
Chapitre 1. Reconnaître le tribunal de l'opinion33
Section 1. La confrontation à un espace public redefini35
Sous-section 1. Une politique de contestation systématique36
§ 1. L'entrée en scène de l'opinion publique36
§ 2. L'acte de naissance d'une action parlementaire concertée41
Sous-section 2. Le « mystère du roi » a vécu44
§ 1. Le traditionnel mystère du roi44
§ 2. L'opinion publique : un tribunal à convaincre46
Section 2. L'appel du roi au tribunal de l'opinion publique51
Sous-section 1. La monarchie doit toujours agir conformement à la loi52
§ 1. Le roi et la loi : l'union invincible52
§ 2. Le Cabinet des chartes : un fonds de références63
Sous-section 2. La monarchie doit sortir de son silence73
§ 1. Se concilier la faveur du public74
§ 2. Investir le nouvel espace public : salons, clubs et journaux79
Chapitre 2. Faire entendre la voix de la monarchie : les causes défendues par l'avocat du roi89
Section 1. Soutenir les initiatives diplomatiques face aux attaques exterieures89
Sous-section 1. Contre les Anglais lors de la guerre de Sept ans90
§ 1. L'Observateur hollandois participe à la propagande nationale90
§ 2. La contribution du légiste : la notion de guerre juste96
§ 3. L'audience de l'Observateur hollandois108
Sous-section 2. Contre le pape dans la revendication d'Avignon et du comtat Venaissin111
§ 1. Une plume réceptive aux prétentions gouvernementales112
§ 2. Le gallicanisme de Moreau119
Section 2. Lutter contre les « systèmes », véritables ennemis de l'interieur127
Sous-section 1. La dénonciation des systèmes subversifs127
§ 1. Les Lumières tournées en dérision127
§ 2. Le système parlementaire révélé138
Sous-section 2. La réhabilitation historique de la monarchie148
§ 1. La fresque historique d'un légiste149
§ 2. L'érudition au service du débat politique162
Titre 2. Comment justifier la monarchie ?175
Chapitre 1. La monarchie est justifiée dans ses fondements : existence d'une constitution séculaire179
Section 1. La constitution monarchique : une réalité attestée par l'histoire179
Sous-section 1. La preuve historique de l'existence de la constitution française180
§ 1. « Un État florissant depuis plus de mille trois cents ans » est nécessairement constitué180
§ 2. Une conception organique de la constitution184
Sous-section 2. Les origines de la constitution monarchique française190
§ 1. Le prolongement de l'empire romain190
§ 2. La persistance des principes primitifs193
Section 2. Une constitution rendue inébranlable du fait de sa nature203
Sous-section 1. La constitution est-elle un statut ou un contrat ?203
§ 1. La nation ne peut fonder l'obligation politique sur un contrat203
§ 2. L'obligation politique est fondée sur la nature210
Sous-section 2. Quelle peut être l'action des États généraux sur la constitution ?220
§ 1. Les principes de la constitution sont inaltérables220
§ 2. Les modalités d'exercice du pouvoir peuvent être progressivement ajustées225
Chapitre 2. La constitution est justifiée par ses effets : institution d'un État de droit231
Section 1. Une approche originale de la séparation des pouvoirs232
Sous-section 1. Le roi a toujours détenu la souveraineté dans son intégralité233
§ 1. Les prétentions législatives des parlements234
§ 2. Les prétendus champs de Mars n'ont jamais existé238
§ 3. Une analyse sémantique de l'édit de Pistes et de l'expression coetus populi242
Sous-section 2. La séparation dans l'exercice des trois pouvoirs246
§ 1. Distinction entre le titre du pouvoir et son exercice246
§ 2. Les titres du pouvoir sont inséparables252
Section 2. La garantie des libertés fondamentales257
Sous-section 1. Plus la monarchie est absolue, plus le peuple est libre258
§ 1. Le monopole royal de la « violence légitime » met fin à l'anarchie258
§ 2. Avec la royauté s'instaure le règne de la loi265
Sous-section 2. La monarchie française ne peut se perdre dans le despotisme269
§ 1. Les obstacles tenant à la personne royale269
§ 2. Les obstacles extérieurs282
Seconde partie
Un légiste rejeté par son siècle
Titre 1. Un homme des lumières contre les lumières291
Chapitre 1. L'influence inconsciente des Lumières293
Section 1. Un même langage pour des causes communes293
Sous-section 1. Un contexte culturel déterminant294
§ 1. Un nouveau langage pour tous les contemporains294
§ 2. Le langage des Lumières dirige la réflexion302
Sous-section 2. La liberté, cause centrale307
§ 1. La liberté, droit fondamental de l'homme selon Moreau307
§ 2. L'engagement de Moreau en faveur de l'extension de la liberté310
Section 2. L'esprit nouveau : un esprit rationaliste317
Sous-section 1. Le rationalisme de Moreau317
§ 1. Moreau se soumet au diktat de la raison318
§ 2. Moreau conserve un rationalisme chrétien324
Sous-section 2. La constitution du royaume envisagée dans sa logique fonctionnelle332
§ 1. Les ressorts du gouvernement perçus comme un mécanisme332
§ 2. Le passage d'une conception organique à une conception normative de la constitution333
Chapitre 2. La riposte impossible335
Section 1. Une sphère publique contrôlée par les Lumières335
Sous-section 1. L'absence d'entregent336
§ 1. La faiblesse de l'appui des dévots337
§ 2. L'inimitié de personnages influents346
Sous-section 2. Une oeuvre méconnue349
§ 1. La porte close du cénacle349
§ 2. Le discrédit jeté sur son oeuvre355
Section 2. Un discours irrecevable pour ses contemporains358
Sous-section 1. La place ambiguë de l'histoire358
§ 1. Les dangers d'une instrumentalisation de l'histoire359
§ 2. D'une logique historienne à une logique rationaliste361
Sous-section 2. Des références religieuses dépassées367
§ 1. Une relative déchristianisation367
§ 2. Les difficultés du légiste dans une société déchristianisée380
Titre 2. La postérité méconnue d'une pensée refusée391
Chapitre 1. Des projets jugés insuffisants par son siècle393
Section 1. Des reformes inachevées393
Sous-section 1. La reconnaissance des droits de la personne394
§ 1. L'humanisation du droit pénal394
§ 2. La limitation de l'arbitraire ministériel403
Sous-section 2. La refonte du système fiscal409
§ 1. La répartition égalitaire des impôts411
§ 2. La participation des Assemblées provinciales aux finances publiques417
§ 3. Des moyens financiers pour bien régner426
Section 2. L'incapacité à prendre en compte les grands bouleversements sociaux432
Sous-section 1. Une tolérance limitée envers les non-catholiques432
§ 1. La reconnaissance des droits naturels433
§ 2. La limitation des droits civils440
Sous-section 2. Le rejet des aspirations de la bourgeoisie444
§ 1. Le refus du libéralisme446
§ 2. Le refus de considérer les États généraux comme un mécanisme essentiel de la constitution451
Chapitre 2. Une influence certaine463
Section 1. La réception de l'enseignement de Moreau par Louis XVI463
Sous-section 1. La réticence de Louis XVI464
§ 1. La personne de Moreau : deux évocations contradictoires pour le duc de Berry464
§ 2. L'absence de réelle connivence474
Sous-section 2. Le respect de l'enseignement reçu477
§ 1. Le renforcement du caractère absolu chez le dauphin477
§ 2. La persistance des grands principes chez le roi481
Section 2. Un enseignement destine à l'ancien régime, puis partiellement récuperé par la contre-révolution494
Sous-section 1. La préférence accordée par les frères de Louis XVI495
§ 1. Une estime réciproque495
§ 2. Le conseil des frères du roi498
Sous-section 2. Des thèmes que la droite au XIXe siècle s'est appropriés500
§ 1. La dénonciation des facteurs de la Révolution500
§ 2. La constitution historique, fondement d'un régime d'alternance508
Conclusion517
Bibliographie521
Index de lieux et de personnes567
Annexe575
Table des matières581