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Livre

Le maire et le sport

Résumé

A partir de quelque 200 mots clés organisés sous la forme d'un abécédaire, le lecteur accédera à des définitions et à des informations synthétiques, mais aussi à des textes, à la jurisprudence et à des exemples qui lui permettront de trouver des réponses à ses questions.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2009
  • Notes
    • En appendice, choix de documents
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (522 p.) : couv. ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7013-1639-0
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Le maire et le sport

      Le sport est un vecteur d'intégration et de cohésion sociale pour les communes, qui en sont l'un des principaux financeurs.

      Soutien aux clubs et aux associations locales, réalisation d'équipements sportifs, développement de la pratique sportive en général, les maires s'engagent et... engagent leur responsabilité ! Pour mettre en oeuvre leur politique sportive, les communes doivent mener une réflexion sur la stratégie à adopter, les actions à mettre en oeuvre et les méthodes les plus adaptées pour y parvenir.

      C'est le but de cet ouvrage, qui se présente sous la forme d'un dictionnaire facile à consulter.

      Près de 70 fiches thématiques alphabétiques répondent aux principales interrogations, en abordant la réglementation en vigueur et en donnant des exemples concrets :

      • aires collectives de jeux,
      • délégation de service public,
      • clubs professionnels,
      • coûts d'investissement des équipements sportifs,
      • commission des sports,
      • normes,
      • organisation du service des sports,
      • piscine,
      • pouvoirs de police du maire,
      • service public du sport,
      • spectateurs et supporters,
      • terrains de grands jeux, etc.

      De nombreux cas de jurisprudence commentés et des modèles enrichissent ce guide pratique :

      • modèle de déclaration d'un équipement sportif,
      • modèle de convention pluriannuelle d'objectifs entre l'État et les associations, etc.

      Les rubriques « Pour en savoir plus » et « Pour approfondir » permettent d'aller plus loin, pour avoir une approche globale des thèmes abordés.


  • Tables des matières
      • Le maire et le sport

      • Patrick Bayeux

      • Berger-Levrault

      • Remerciements9
      • Avant-propos11
      • Introduction13
      • Accueil de loisirs et séjours de vacances15
      • Activités « à risques »23
      • Activités de pleine nature43
      • Agent sportif47
      • Aires collectives de jeux49
      • Association55
      • Assurance67
      • Bénévolat73
      • Budget79
      • Buvette83
      • Centre national pour le développement du sport (CNDS)89
      • Clubs professionnels93
      • Commission de sécurité105
      • Commission des sports111
      • Contrat d'objectifs113
      • Contrat éducatif local (CEL)117
      • Convention121
      • Coûts de fonctionnement des équipements sportifs129
      • Coûts d'investissement des équipements sportifs135
      • Débat public139
      • Déclaration des manifestations sportives de masse143
      • Délégation de service public147
      • Éducation physique et sportive à l'école151
      • Enquête « loi sur l'eau » - Le régime des installations classées : la spécificité des ouvrages liés à l'eau167
      • Enquête publique169
      • Enseignement des APS : la réglementation171
      • Équipements pour l'EPS177
      • Équipements sportifs181
      • Escalade189
      • Établissements sportifs191
      • Étude de sécurité197
      • Étude d'impact199
      • Europe203
      • Financement du sport en France207
      • Fiscalité211
      • Fiscalité des manifestations exceptionnelles dites « de soutien ou de bienfaisance »225
      • Gestion de fait de fonds publics229
      • Gymnase237
      • Homologation des enceintes sportives241
      • Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements249
      • Installations provisoires251
      • Intercommunalité255
      • Jeunesse et sports263
      • Manifestations sportives267
      • Matériels sportifs (cages de but et panneaux de basket)279
      • Modes de gestion283
      • Montages public/privé289
      • Mouvement sportif295
      • Normes303
      • Office municipal des sports (OMS)307
      • Organisation du service des sports311
      • Parrainage et mécénat317
      • Patinoire323
      • Personnel (statut)325
      • Piscine339
      • Pistes de ski345
      • Politique sportive349
      • Pouvoirs de police du maire355
      • Pratique sportive361
      • Prévention contre l'incendie et la panique365
      • « Quotas » de surveillance en piscine375
      • Redevance381
      • Responsabilité385
      • Responsabilité administrative389
      • Responsabilité pénale399
      • Sécurité409
      • Service d'ordre411
      • Service public417
      • Spectateurs et supporters425
      • Sportifs de haut niveau431
      • Stade435
      • Subvention437
      • Surveillance des piscines et des baignades445
      • Tableaux de bord d'une politique sportive451
      • Tarification455
      • Terrains de grands jeux459
      • Vidéosurveillance463
      • Annexes465
      • Liste des annexes467
      • Liste des sigles501
      • Bibliographie sommaire505
      • Index509

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 352.14 BAY

    Niveau 3 - Droit