Justice et mondialisation en droit du travail : du rôle du juge aux conflits alternatifs ;

Auteur(s) :

Université Panthéon-Sorbonne (Paris). Découvrir l'auteur

Résumé

Les sujets abordés sont : le lien entre justice et réglements alternatifs des conflits ; l'arbitrage en tant que mode de règlement des différends internationaux relatifs aux droits de l'homme ou aux droits sociaux ; les modes de règlement parajuridictionnels des différends relatifs aux droits sociaux dans les organisations internationales.

Autre(s) auteur(s)
- Institut universitaire européen
Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2010
Notes
- Notes bibliogr.
- Issu de deux séminaires internationaux organisés à Paris en 2008 par l'Université Panthéon Sorbonne Paris 1 et à Florence en 2009 par l'Institut universitaire européen, en collaboration avec le Centre universitaire sur la mondialisation et le travail, Canada
Langues
- Français
Description matérielle
- VI-310 p. ; 24 cm
Collections
- Thèmes et commentaires
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-08549-1
Indice
- 361 Droit du travail
Quatrième de couverture
- Justice et mondialisation en droit du travail
  Du rôle du juge aux conflits alternatifs
  Le développement des rapports de travail dans le contexte de la mondialisation a fait apparaître de nouvelles sources de conflits sociaux et de contentieux qui ont pour cadre spécifique les mobilités opérées dans le cadre des entreprises transnationales. Ces nouveaux contentieux font l'objet de recours judiciaires ou de recours alternatifs, montrant de nouveaux liens entre les transformations du droit, des procédures et des contentieux.
  Ils conduisent de façon plus large à s'interroger sur les responsabilité des entreprises multinationales qui sont à l'origine de violation de droits sociaux fondamentaux et au rôle que le juge peut ou doit avoir lorsque le caractère transnational ou international du conflit social imprime sa spécificité.
  Cet ouvrage a pour ambition d'identifier les domaines dans lesquels tes interventions judiciaires conduisent à des questions théoriques nouvelles, parce que la mobilisation des sources normatives, des acteurs ou des institutions montre une volonté de s'inscrire dans le contexte de mondialisation.
  Ces contributions sont le fruit d'une recherche comparée, associant des juristes de disciplines juridiques diverses (droit du travail, droit international privé, droit international public, droit communautaire, droit maritime) et sont le fruit de deux séminaires internationaux organisés en 2008 et 2009 à Paris (Université Paris I) et à Florence (Institut Universitaire européen) en collaboration avec le CRIMT (Centre interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, Canada).
Tables des matières
- - Justice et mondialisation en droit du travail
  - Du rôle du juge aux conflits alternatifs
  - Marie-Ange Moreau
  - Horatia Muir Watt
  - Pierre Rodière
  - Dalloz
  - Préface1
  - Mondialisation et justice : les enjeux théoriques des conflits sociaux transnationaux3
  - Marie-Ange Moreau, professeur à l'Institut universitaire européen (Florence)
  - Le juge, les droits fondamentaux et l'enchevêtrement normatif : extension des droits fondamentaux/déconstruction du droit social ?15
  - Pierre Rodière, professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Panthéon-Sorbonne Paris I)
  - Les régulateurs dissimulés : les juges dans l'élaboration normative mondialisée33
  - Ulrich Mückenberger, professeur à l'Université d'Hambourg
  - Du législateur au juge : chronique d'une passation limitée des pouvoirs sur fond de mondialisation économique51
  - Gilles Trudeau, professeur à la Faculté de droit - Université de Montréal
  - Les migrations jurisprudentielles, facteurs de développement du droit international du travail ?65
  - Sophie Robin-Olivier, professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
  - Patrick Rémy, maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne Paris I)
  - L'esclavage moderne et la compétence universelle : réflexions sur l'Alien Tort Statute99
  - Horatia Muir Watt, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
  - Le contrôle du respect des droits de l'homme par les sociétés transnationales : le rôle de l'État d'origine107
  - Olivier De Schutter, professeur à l'Université catholique de Louvain (UCL) et au Collège d'Europe (Natolin)
  - Le juge français et quelques contentieux significatifs169
  - Marie-Laure Morin, conseiller à la Cour de cassation
  - Procédures de règlement interne des différends de droit du travail dans l'entreprise multinationale185
  - Renée-Claude Drouin, professeur à la Faculté de droit - Université de Montréal, Chercheuse Crimt
  - Les risques juridiques créés par les accords-cadres internationaux : opportunités, dangers, stratégies207
  - Claire Marzo, teaching Fellow in EU law and European Human Rights London School of Economics and Political Science
  - L'arbitrage comme instrument d'application des droits sociaux fondamentaux223
  - Éric Loquin, professeur à l'Université de Bourgogne, directeur du Centre de recherches sur le droit des marchés et des investissements internationaux (Credimi)
  - Les modes de règlement para-juridictionnels des différends relatifs aux droits sociaux dans les organisations internationales235
  - Isabelle Daugareilh, directrice de Recherche CNRS UMR CNRS n° 5114 COMPTRASEC - Université Bordeaux IV
  - L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale261
  - Alexandre Charbonneau, maître de conférences - Université Bordeaux I UMR CNRS n° 5114 COMPTRASEC - Université Bordeaux IV
  - Du statut du navire. En mer, comme nulle part ailleurs ?293
  - Patrick Chaumette, professeur à l'Université de Nantes (Centre de droit maritime et océanique EA n° 1165)
Origine de la notice:
- Electre