La gestion sonore
Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles
Édito - Bertrand Furic, président de l'association AGI-SON7
Mode d'emploi11
Les contributeurs du guide13
Première partie
Bases théoriques
Chapitre Ier - Notions d'acoustique
17
1. Onde sonore : fréquence et pression18
2. Niveau sonore : le décibel18
3. Niveau de pression pondéré A : le décibel A (dBA)19
4. Échelle d'exposition : le niveau continu équivalent (LAeq)20
5. Le niveau de pression acoustique de crête (Lpc)21
6. Analyse en bandes de fréquence21
7. Évaluation de l'exposition22
8. Tableau 4, indicateur des relations entre nature des sources,
niveaux sonores générés et sensations ressenties25
Chapitre II - Physiologie de l'oreille et traumatisme sonore
26
1. Physiologie et anatomie de l'oreille26
1.1. L'oreille externe
26
1.2. L'oreille moyenne
27
1.3. L'oreille interne
27
2. La psychoacoustique28
2.1. Propriétés perceptives de l'oreille
28
2.2. Représentation mentale
29
3. Pathologies rapportées à l'écoute et à la pratique musicale29
4. Modes thérapeutiques : limites et perspective30
Chapitre III - Histoire du volume sonore : pourquoi joue-t-on si fort ?
32
1. Des débuts hésitants : 1930-196032
2. Des décennies de grands changements : 1960-198033
3. Reconnaissance et légitimité des musiques amplifiées : de 1980 à nos jours35
Deuxième partie
Les niveaux de responsabilités
Chapitre Ier - Une multitude de réglementations
39
1. Contexte sociétal39
2. Des réglementations générales40
2.1. Les pouvoirs de police administrative
40
2.2. Les régimes des responsabilités civile et pénale
40
2.2.1. La responsabilité civile41
2.2.2. La responsabilité pénale42
2.3. Les règles d'urbanisme
43
3. Des réglementations spécifiques43
3.1. La loi «bruit» du 31 décembre 1992
43
3.2. Le décret 98-1143 du 15 décembre 1998
45
3.2.1. Objectifs et lieux visés45
3.2.2. Dispositions définies par le décret46
3.3. Le décret «Bruits de voisinage» du 31 août 2006
47
3.3.1. Objectifs visés47
3.3.2. Évaluation de la nuisance sonore48
3.4. Le décret 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif au bruit au travail
49
3.4.1. Objectifs visés49
3.4.2. Connaissance des risques50
Chapitre II - Un champ complexe de responsabilités
52
1. Responsabilité générale relative à l'organisation de spectacles vivants52
1.1. Relation producteur/spectateur
53
1.2. Relation producteur/exploitant de lieu de spectacles
55
1.2.1. Obligation du producteur en matière de sécurité55
1.2.2. Obligation de l'exploitant de lieu en matière de sécurité55
2. Responsabilité en matière de gestion des niveaux sonores56
2.1. Premier cas : l'exploitant de lieu et l'organisateur (producteur ou diffuseur)
sont deux personnes distinctes
57
2.2. Second cas : l'exploitant de lieu et l'organisateur (producteur ou diffuseur) du spectacle
sont une seule et même personne
60
3. Responsabilité vis-à-vis du salarié61
4. Responsabilité des collectivités territoriales63
Chapitre III - Réglementations : difficultés et problèmes en suspens
65
1. Critiques et perspectives d'évolution du décret «Lieux musicaux» du 15 décembre 199865
1.1. Un décret contesté
65
1.2. Les perspectives d'évolution envisagées
67
2. Réglementation du Code du travail en matière de bruits : difficultés d'application69
Troisième partie
Préconisations pour une bonne gestion sonore
Chapitre Ier - Lieux de diffusion et de pratique
73
1. Méthodologie de conception d'un lieu de diffusion et de pratique de musiques actuelles73
1.1. Le rôle du programmiste
74
1.2. Le rôle du scénographe
75
1.2.1. Définition du programme technique (mission d'assistant à la maîtrise d'ouvrage)75
1.2.2. La conception et le suivi de réalisation (mission de maître d'oeuvre)76
1.3. Le rôle de l'acousticien
77
1.3.1. Préparation du projet77
1.3.2. Préparation de la réalisation77
1.3.3. Phases de réalisation78
1.4. Le rôle de l'architecte
79
1.5. Le rôle de l'électroacousticien
80
2. Sonorisation82
2.1. Caractéristiques des systèmes
82
2.1.1. Le système de retour82
2.1.2. Le système de diffusion façade ou FOH (Front of House)83
2.2. Mesures et limitations
85
3. Étude de l'impact des nuisances sonores86
3.1. Le contenu de l'étude acoustique
87
3.2. Mise en conformité de l'établissement
88
4. Traitements acoustiques, isolations et corrections89
4.1. Des performances acoustiques à garantir
89
4.1.1. Préservation de la tranquillité du site89
4.1.2. Exploitation des locaux92
4.2. Mise en oeuvre technique
93
4.2.1. Contraintes architecturales94
4.2.2. Obligations constructives94
5. Aides à la réalisation98
5.1. Aides financières
98
5.2. Aides techniques
100
Chapitre II - Les salariés
101
1. Détermination de l'exposition au risque101
1.1. Quels salariés ?
102
1.2. Qui doit déterminer l'exposition au risque ?
103
1.3. Comment déterminer l'exposition au risque ?
104
1.4. Protocole de mesurage
105
1.4.1. Objectifs de l'évaluation105
1.4.2. Quand mesurer ?105
1.4.3. Où mesurer ?106
1.4.4. Qui mesurer ?106
1.5. Quels outils ?
108
1.5.1. Le sonomètre intégrateur108
1.5.2. Le dosimètre de bruit109
1.5.3. Choix d'un dosimètre ou d'un sonomètre ?110
1.5.4. Où trouver ces outils ?110
1.5.5. Choix du dispositif de mesure111
1.5.6. Implantation du dispositif111
1.5.7. Outils d'aide au calcul de l'exposition quotidienne112
1.5.8. Outils d'aide au calcul de la valeur limite d'exposition (VLE)
et de l'atténuation fournie par les protections auditives112
1.5.9. Registre113
2. Modes de prévention collective113
2.1. Formation et accompagnement
113
2.1.1. Quels contenus ?114
2.1.2. Où se former ?116
2.2. Réduction de l'exposition et mesures organisationnelles
116
2.2.1. Autres interventions sur la connaissance de la problématique116
2.2.2. Interventions sur le volume117
2.2.3. Interventions sur la propagation du son118
2.2.4. Interventions sur la durée de l'exposition119
3. Modes de prévention individuelle120
3.1. Port des équipements de protection individuelle (EPI)
120
3.1.1. Les différents types de protecteurs120
3.1.2. Les conditions d'utilisation122
3.2. Dépistage et sensibilisation
123
3.2.1. Sur le lieu du travail123
3.2.2. Médecine du travail124
4. Obligations et préconisations administratives126
4.1. Administrations compétentes
126
4.2. Document unique d'évaluation des risques professionnels
129
5. Maladie professionnelle ?133
5.1. Différents modes de prise en charge
133
5.1.1. Reconnaissance par la Sécurité sociale selon les tableaux des maladies professionnelles133
5.1.2. Le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)134
5.1.3. Reconnaissance de maladies à caractère professionnel134
5.1.4. Quelles prestations pour quels systèmes ?135
5.2. Les étapes du processus de reconnaissance
136
Chapitre III - Les spectateurs
137
1. Mesures collectives138
1.1. Une signalétique préventive
138
1.1.1. De simples affiches138
1.1.2. Des afficheurs dynamiques139
1.1.3. Un zonage au sol139
1.1.4. Restreindre l'accès aux zones dangereuses139
1.2. Aménagement des zones de repos auditif
140
1.3. Aménagement de temps de pause dans le rythme des spectacles
141
1.4. Mise à disposition de protections
141
1.5. Information sur les risques
142
1.5.1. Contenus des messages à délivrer142
1.5.2. Modes de diffusion143
1.5.3. Intervenants144
2. Mesures individuelles144
2.1. Intervention sur comportement à risques
144
2.2. Intervention sur traumatisés sonores
144
Chapitre IV - Les voisins
146
1. Modes de médiation146
1.1. Association à l'étude de l'impact sonore
146
1.2. Un lien permanent : informer, s'engager, compenser
147
2. Obligations et préconisations administratives : administrations compétentes148
Chapitre V - Les pouvoirs publics
149
1. Administrations compétentes en matière de gestion sonore149
1.1. Personnes compétentes pour la constatation des infractions
149
1.1.1. Agents de l'État149
1.1.2. Agents des collectivités locales149
1.1.3. Habilitations des personnes compétentes150
2. Situations soumises à déclaration et à autorisation151
3. Contrôles et sanctions152
3.1. Moyens dont disposent les agents
152
3.2. Mesure
152
3.2.1. Modalités de mesure152
3.2.2. Matériel de mesure152
3.2.3. Lieu et méthode de mesurage153
3.2.4. Durée de la mesure et calcul de l'émergence153
3.2.5. Défaut de mesures154
3.3. Procès-verbal
154
3.3.1. Procédure154
3.3.2. Contenu154
Annexes
Annexe I - Décret 98-1143 du 15 décembre 1998159
Annexe II - Décret «Bruits de voisinage» 2006-1099 du 31 août 2006162
Annexe III - Décret 88-573 du 5 mai 1988166
Annexe IV - Décret 2006-892 du 19 juillet 2006170
Annexe V - Décret 2008-244177
Annexe VI - Le Code de l'environnement :
articles L. 571.1 à L. 571.26, R. 571-91 à R. 571-93186
Annexe VII - Code de la santé publique : articles L. 1311-1 à L. 1311-2,
R. 1334-30 à R. 1334-37, R. 1337-6 à R. 1337-10-1195
Annexe VIII - Le Code général des collectivités territoriales :
articles L. 2214-4, L. 2213-4, L. 2215-7, L. 2212-2 ; L. 2212-1 ; L. 2212-15199
Annexe IX - Le nouveau Code pénal : article R. 623-2202
Annexe X - Le Code de la Sécurité sociale : articles L. 461-1 et tableau 42203
Lexique207
Bibliographie213
Outil : Tableaux de méthodologie de prévention du risque sonore
en matière de diffusion musicale amplifiée218