Traité pratique de sécurité incendie
CNPP
¤ Première partie
Faits et chiffres
Chapitre 1. Statistiques et retours d'expérience
1.1 Les interventions des sapeurs-pompiers
27
1.1.1 Le nombre d'interventions27
1.1.2 Les moyens humains pour l'intervention29
1.2 L'origine des incendies
30
1.2.1 La localisation des incendies30
1.2.2 La nature du feu32
1.2.3 Les causes de l'incendie32
1.2.4 Les incendies volontaires35
1.3 L'incendie : premier accident en entreprise
36
1.3.1 Typologie des accidents industriels36
1.3.2 L'incendie selon les secteurs d'activités37
1.3.3 L'incendie dans l'industrie chimique38
1.3.4 L'incendie et le mélange accidentel de produits dangereux41
1.3.5 L'incendie dans les activités de travail du bois44
1.3.6 L'incendie dans les entrepôts47
1.4 Les conséquences de l'incendie
50
1.4.1 Les victimes de l'incendie50
1.4.2 Les salariés face au risque incendie50
1.4.3 Le coût de l'incendie52
Chapitre 2. Les mots-clés de l'incendie
2.1 Terminologie
55
2.2 Sigles techniques usuels
82
Chapitre 3. Les acteurs publics de la sécurité
3.1 La direction de la sécurité civile
87
3.1.1 Les services opérationnels nationaux88
3.1.2 Sécurité civile et gestion des risques89
3.1.3 Les sapeurs-pompiers89
3.1.4 Les autres acteurs du secours91
3.2 Le préfet et les préfectures
92
3.2.1 Missions du préfet92
3.2.2 Le préfet de Paris94
3.3 Le maire
95
3.3.1 Les fonctions du maire95
3.3.2 Le pouvoir de police du maire96
3.3.3 Rôle du maire dans les établissements recevant du public96
3.3.4 Le plan communal de sauvegarde97
3.4 L'inspection du travail
97
3.5 Les caisses d'assurance retraite et de santé au travail
98
3.6 L'inspection des installations classées
100
3.7 La commission départementale de sécurité et d'accessibilité
100
Chapitre 4. Sinistres historiques
4.1 Les explosions qui ont marqué l'industrie
103
4.2 ERP et IGH : les incendies mémorables
105
¤ Deuxième partie
Connaissances générales de base
Chapitre 5. De la combustion à l'incendie
5.1 La matière
113
5.1.1 La structure de la matière113
5.1.2 La molécule113
5.1.3 L'atome114
5.1.4 Les radicaux libres117
5.1.5 La quantification de la matière - La mole118
5.1.6 Les changements d'états de la matière119
5.1.7 L'équilibre entre les phases123
5.2 Les principes de la combustion
124
5.2.1 Le combustible124
5.2.2 Le comburant125
5.2.3 L'énergie d'activation125
5.2.4 L'inflammation126
5.2.5 Le triangle du feu127
5.3 L'énergie libérée
127
5.3.1 Le pouvoir calorifique127
5.3.2 Le débit calorifique129
5.4 La flamme
130
5.4.1 La propagation de la flamme130
5.4.2 Les différents types de flammes131
5.4.3 Le rayonnement par émission de lumière131
5.5 Les effluents du feu
132
5.5.1 Les fumées132
5.5.2 Les dangers des fumées133
5.5.3 Le comportement des fumées134
5.5.4 Les gaz de combustion135
5.6 La combustion des gaz
136
5.6.1 Les limites d'inflammabilité136
5.6.2 La température d'auto-inflammation138
5.7 La combustion des liquides
140
5.7.1 Le point d'éclair141
5.7.2 Le point d'inflammation141
5.7.3 Le point d'auto-inflammation142
5.8 La combustion des solides
142
5.8.1 La pyrolyse142
5.8.2 Le feu de type braise143
5.8.3 La combustion des poussières143
5.8.4 La combustion spontanée144
5.8.5 Les feux de métaux145
5.9 Les transferts thermiques
147
5.9.1 Les modes de propagation du feu147
5.9.2 Le rayonnement par émission de chaleur148
5.9.3 La convection149
5.9.4 La conduction150
5.9.5 La loi de Fourier150
5.10 Les phases de l'incendie
151
5.10.1 La phase d'initiation152
5.10.2 La phase de croissance152
5.10.3 La phase d'inflammation généralisée153
5.10.4 La phase de feu pleinement développé153
5.10.5 La phase de décroissance154
5.11 Le backdraft et le flash-over
154
5.11.1 Origines et définitions du backdraft, du flash-over et du roll-over154
5.11.2 L'influence de l'aération sur le backdraft et le flash-over156
5.11.3 Les caractéristiques, les signes précurseurs du backdraft et du flash-over157
5.12 Les feux industriels
159
5.12.1 Les feux d'hydrocarbures159
5.12.2 Le boil-over160
5.12.3 Le Bleve160
5.13 Le phénomène de l'explosion
162
5.13.1 Définition de l'explosion162
5.13.2 Caractéristiques physiques de l'explosion162
5.13.3 Violence de l'explosion163
5.13.4 Les différents types d'explosion165
5.13.5 De la déflagration à la détonation167
5.13.6 Les effets de l'explosion169
Chapitre 6. Les produits dangereux
6.1 Dangers et risques des produits chimiques
173
6.1.1 Les dangers liés aux produits chimiques173
6.1.2 Les risques liés aux produits chimiques : la quantité175
6.1.3 Les risques liés aux produits chimiques : la concentration175
6.1.4 Les risques liés aux produits chimiques : la température177
6.1.5 Les risques liés aux produits chimiques : la pression177
6.2 Les acides et les bases
180
6.2.1 Les acides180
6.2.2 Les bases181
6.2.3 La mesure du caractère acide ou alcalin d'une solution184
6.2.4 Les sels186
6.3 Les oxydants et les réducteurs
187
6.3.1 Les réactions d'oxydo-réduction187
6.3.2 Les réactions d'oxydo-réduction dangereuses188
6.3.3 Les principaux oxydants et réducteurs188
6.4 Les solvants
189
6.4.1 Caractéristiques des solvants189
6.4.2 Le choix des solvants190
6.4.3 Les hydrocarbures191
6.4.4 Les solvants chlorés192
6.4.5 Les solvants oxygénés193
6.4.6 Les mélanges de solvants195
6.5 Les halogènes
195
6.5.1 Caractéristiques des halogènes195
6.5.2 Comportement au feu des halogènes196
6.6 Les atmosphères explosibles
197
6.6.1 Définition et contexte réglementaire des atmosphères explosibles197
6.6.2 Les caractéristiques d'explosivité et d'inflammabilité198
6.7 Le classement des produits dangereux
200
6.7.1 La définition réglementaire des substances et préparations dangereuses200
6.7.2 Les nouvelles règles de classification et d'étiquetage des produits dangereux203
6.7.3 La fiche de données de sécurité208
6.8 Propriétés physico-chimiques des produits dangereux
209
¤ Troisième partie
Techniques et technologies de sécurité
Chapitre 7. La protection passive
7.1 Les principes du compartimentage
249
7.1.1 Objectifs du compartimentage249
7.1.2 Domaine d'application du compartimentage249
7.1.3 Principes constructifs du compartimentage250
7.2 Les ouvrages séparatifs coupe-feu
251
7.2.1 Le mur séparatif coupe-feu (MSCF)251
7.2.2 Le mur séparatif ordinaire (MSO)254
7.2.3 Le compartiment à l'épreuve du feu (CEF)255
7.2.4 Le mur coupe-feu (MCF)256
7.2.5 Synthèse des exigences constructives des ouvrages séparatifs coupe-feu selon la règle APSAD R15258
7.3 Les fermetures coupe-feu
259
7.3.1 L'installation des portes coupe-feu selon la règle APSAD R16259
7.3.2 La maintenance des portes coupe-feu selon la règle APSAD R16260
7.3.3 Les fermetures coupe-feu pour convoyeurs et bandes transporteuses261
Chapitre 8. Le désenfumage
8.1 Les principes du désenfumage
263
8.1.1 Le balayage263
8.1.2 La hiérarchie des pressions263
8.1.3 Désenfumage naturel et désenfumage mécanique264
8.2 Les systèmes de désenfumage naturel
265
8.2.1 Installation des systèmes de désenfumage naturel selon la règle APSAD R17265
8.2.2 Les cantons de désenfumage267
8.2.3 Les écrans de cantonnement267
8.2.4 La surface utile de désenfumage267
8.2.5 La surface libre des entrées d'air268
8.2.6 Maintenance des systèmes de désenfumage naturel268
Chapitre 9. La détection et la mise en sécurité
9.1 Les détecteurs
269
9.1.1 Définition des détecteurs d'incendie269
9.1.2 Le classement des différents types de détecteurs269
9.1.3 Les détecteurs ponctuels de fumée à ionisation272
9.1.4 Les détecteurs de fumée optiques ponctuels274
9.1.5 Les détecteurs de fumée optiques linéaires276
9.1.6 Les détecteurs de fumée multiponctuels ou détecteurs à aspiration278
9.1.7 Les détecteurs de chaleur ponctuels279
9.1.8 Les détecteurs de chaleur linéaires ou détecteurs à fibre optique280
9.1.9 Les détecteurs de flamme281
9.1.10 Les détecteurs multicapteurs284
9.1.11 Les détecteurs de fumée à haute sensibilité284
9.1.12 Les détecteurs d'étincelles285
9.1.13 Critères de choix des détecteurs285
9.1.14 Détecteurs : perspectives287
9.2 Les installations de détection automatique d'incendie
287
9.2.1 L'installation de systèmes de détection automatique d'incendie selon la règle APSAD R7 et la norme NF S 61-970287
9.2.2 La maintenance des installations de détection automatique d'incendie selon la règle APSAD R7289
9.3 Les systèmes de sécurité incendie (SSI)
291
9.3.1 Les fonctions du SSI291
9.3.2 Composition du SSI291
9.3.3 Principes de base des SSI292
9.3.4 SSI : le découpage en zones293
9.3.5 Les 5 catégories de SSI294
9.3.6 Niveaux d'accès aux SSI298
9.4 La fonction évacuation d'un système de sécurité incendie
299
9.4.1 Le dispositif de commande manuelle300
9.4.2 L'unité de gestion centralisée des issues de secours (UGCIS)300
Chapitre 10. Les agents extincteurs
10.1 L'eau et ses additifs
303
10.1.1 L'eau, agent extincteur303
10.1.2 L'eau sur les feux de matériaux solides304
10.1.3 L'eau sur les feux de liquides ou de solides liquéfiables304
10.1.4 Restrictions d'emploi de l'eau305
10.1.5 Les additifs de l'eau306
10.2 Les mousses
308
10.2.1 Définition de la mousse308
10.2.2 Mécanisme de formation de la mousse309
10.2.3 Caractéristiques de la mousse310
10.2.4 Le foisonnement310
10.2.5 Critères d'appréciation de la qualité des mousses312
10.2.6 Caractéristiques de la solution moussante312
10.2.7 Mode d'action et taux d'application des mousses314
10.2.8 Techniques de mise en oeuvre des mousses316
10.2.9 Conductibilité électrique des mousses318
10.3 Les émulseurs
319
10.3.1 Types d'émulseurs et classification319
10.3.2 Choix de l'émulseur321
10.3.3 Marquage des émulseurs321
10.3.4 Caractéristiques des émulseurs322
10.3.5 Incompatibilités des émulseurs323
10.3.6 Biodégradabilité des émulseurs324
10.3.7 Émulseurs et sécurité des personnes325
10.4 Les poudres
325
10.4.1 Mode d'action des poudres325
10.4.2 Les poudres BC : constituants de base327
10.4.3 Les poudres ABC : constituants de base328
10.4.4 Les additifs aux poudres328
10.4.5 Granulométrie des poudres329
10.4.6 Incompatibilités entre poudres BC et ABC330
10.4.7 Poudres BC et ABC : domaines d'application330
10.4.8 Efficacité des poudres331
10.4.9 Efficacité des poudres D sur les feux de métaux332
10.4.10 Stockage, contrôle et marquage des poudres333
10.4.11 Poudres : sécurité des personnes et environnement334
10.5 Les gaz
335
10.5.1 Les gaz inhibiteurs335
10.5.2 Les gaz inertes337
10.5.3 Le dioxyde de carbone340
10.5.4 L'azote346
10.5.5 Prévention des incendies par air appauvri350
Chapitre 11. Les extincteurs
11.1 Description et utilisation des extincteurs
353
11.1.1 Définition d'un extincteur353
11.1.2 Extincteurs à pression auxiliaire et à pression permanente354
11.1.3 Marque NF et identification des extincteurs355
11.1.4 Extincteurs et classes de feux356
11.1.5 Les extincteurs à eau357
11.1.6 Les extincteurs à poudre358
11.1.7 Les extincteurs à dioxyde de carbone358
11.1.8 Les extincteurs sur roues359
11.1.9 Efficacité d'un extincteur et foyer-type360
11.1.10 Durée de fonctionnement d'un extincteur361
11.1.11 Critères de choix des extincteurs362
11.1.12 Extincteurs : les textes de référence362
11.2 Les installations d'extincteurs
362
11.2.1 L'installation des extincteurs selon la règle APSAD R4362
11.2.2 La maintenance des extincteurs selon la règle APSAD R4 et la norme NF S 61-919366
Chapitre 12. Les moyens hydrauliques d'extinction
12.1 Les bouches et poteaux d'incendie
371
12.1.1 Les bouches d'incendie enterrées371
12.1.2 Les poteaux d'incendie372
12.1.3 Installation des bouches et poteaux d'incendie373
12.2 Les colonnes sèches et les colonnes en charge
374
12.2.1 Les colonnes sèches374
12.2.2 Les colonnes en charge (dites colonnes humides)375
12.3 Les robinets d'incendie armés
376
12.3.1 Description d'un robinet d'incendie armé (RIA)377
12.3.2 Les postes d'incendie additivés (PIA)378
12.3.3 L'installation de RIA selon la règle APSAD R5379
12.3.4 Surveillance et maintenance des RIA380
12.4 Les postes muraux, les rideaux d'eaux et les drenchers
381
12.4.1 Les postes muraux équipés de tuyaux plats381
12.4.2 Les rideaux d'eau et drenchers382
12.4.3 Les rideaux textiles irrigués383
12.5 Le matériel hydraulique : tuyaux, dévidoirs, lances et groupes motopompes
383
12.5.1 Les tuyaux d'incendie383
12.5.2 Les dévidoirs384
12.5.3 Les lances d'incendie385
12.5.4 Les groupes motopompes388
12.5.5 Définitions liées au matériel hydraulique389
12.6 Les points d'eau
390
12.6.1 L'approvisionnement en eau390
12.6.2 Le réseau de distribution d'eau390
12.6.3 Les points d'eau naturels391
12.6.4 Les points d'eau artificiels391
Chapitre 13. Les systèmes fixes d'extinction à eau
13.1 Les systèmes d'extinction automatique à eau de type sprinkleur
393
13.1.1 Efficacité des systèmes sprinkleurs393
13.1.2 Caractéristiques des systèmes sprinkleurs394
13.1.3 Sprinkleurs : l'étude des ressources en eau397
13.1.4 Sprinkleurs : les sources d'eau398
13.1.5 Sprinkleurs : le poste de contrôle400
13.1.6 Sprinkleurs : règles techniques, normes, marquage CE404
13.1.7 Conception d'un système sprinkleurs : règle APSAD R1 et autres référentiels404
13.1.8 Maintenance et vérification du système sprinkleurs selon la règle APSAD R1406
13.1.9 Les sprinkleurs ESFR408
13.1.10 Les sprinkleurs à grosses gouttes410
13.1.11 Cohabitation des sprinkleurs avec d'autres systèmes d'extinction410
13.2 Les systèmes d'extinction à brouillard d'eau
411
13.2.1 Définition du brouillard d'eau411
13.2.2 Modes d'action du brouillard d'eau412
13.2.3 L'installation d'un système de protection incendie par brouillard d'eau selon le document technique APSAD D2413
13.3 Les systèmes d'extinction automatique à mousse
417
13.3.1 Principes de l'extinction automatique à mousse417
13.3.2 L'installation des systèmes d'extinction automatique à mousse selon la règle APSAD R12417
Chapitre 14. Les systèmes d'extinction automatique à gaz
14.1 Caractéristiques des systèmes d'extinction automatique à gaz
421
14.1.1 Extinction automatique à gaz : choix de l'agent extincteur421
14.1.2 Champ d'application des systèmes d'extinction automatique à gaz422
14.2 L'installation de systèmes d'extinction automatique à gaz
424
14.2.1 Installation des systèmes d'extinction automatique à gaz inertes et à gaz inhibiteurs selon la règle APSAD R13424
14.2.2 Installation de systèmes d'extinction automatique à CO2 selon la règle ASPAD R13428
¤ Quatrième partie - Réglementation et dispositions constructives
Chapitre 15. Textes applicables et principes généraux de sécurité incendie
15.1 La sécurité incendie des bâtiments d'habitation
435
15.1.1 Définition des batiments d'habitation435
15.1.2 Le règlement de sécurité des habitations435
15.1.3 Classification des habitations436
15.1.4 La prévention contre l'incendie des habitations439
15.1.5 Habitations : accessibilité des personnes handicapées441
15.2 La sécurité incendie des lieux de travail
442
15.2.1 Définition des lieux de travail442
15.2.2 Le Code du travail442
15.2.3 Lieux de travail : les obligations des chefs d'établissements445
15.2.4 Lieux de travail : la signalisation448
15.2.5 Lieux de travail : les obligations des maîtres d'ouvrages448
15.2.6 Prévention des explosions dans les lieux de travail450
15.3 La sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP)
454
15.3.1 Définitions et classement des ERP454
15.3.2 Les ERP : le Code de la construction et de l'habitation456
15.3.3 Le règlement de sécurité des ERP458
15.3.4 ERP et accessibilité des personnes handicapées463
15.4 La sécurité incendie des immeubles de grande hauteur (IGH)
463
15.4.1 Définitions et classement des IGH464
15.4.2 Les IGH : le Code de la construction et de l'habitation465
15.4.3 Le règlement de sécurité des IGH465
15.5 La sécurité incendie des installations classées
467
15.5.1 La notion d'installation classée467
15.5.2 Le cadre juridique des installations classées467
15.5.3 La nomenclature des installations classées471
15.5.4 Le régime de déclaration473
15.5.5 Le régime d'autorisation474
15.5.6 L'étude d'impact475
15.5.7 L'étude de dangers476
15.5.8 L'enquête publique476
15.5.9 Le plan d'opération interne (POI)477
15.5.10 Le plan de prévention des risques technologiques (PPRT)478
15.5.11 Les arrêtés de prescriptions générales479
15.5.12 Le régime d'enregistrement480
15.6 L'ingénierie de sécurité incendie
481
Chapitre 16. Le comportement au feu
16.1 La définition réglementaire du comportement au feu
483
16.1.1 Comportement au feu des éléments de construction483
16.1.2 Comportement au feu des conducteurs et câbles électriques483
16.2 La réaction au feu
484
16.2.1 Définition de la réaction au feu484
16.2.2 La classification de la réaction au feu485
16.2.3 Les essais de réaction au feu487
16.2.4 Le procès-verbal de réaction au feu488
16.2.5 Correspondance Euroclasses et ancien classement de réaction au feu489
16.3 La résistance au feu
490
16.3.1 Définition de la résistance au feu490
16.3.2 Résistance au feu : les produits évalués490
16.3.3 La classification de la résistance au feu491
16.3.4 La courbe température-temps normalisée493
16.3.5 Méthode de calcul de la résistance au feu494
16.3.6 Le procès-verbal de résistance au feu495
16.3.7 La résistance au feu dans les Eurocodes495
Chapitre 17. La conception des bâtiments
17.1 L'isolement
501
17.1.1 L'isolement des bâtiments d'habitation501
17.1.2 L'isolement des lieux de travail501
17.1.3 L'isolement des ERP503
17.1.4 L'isolement des IGH507
17.1.5 L'isolement des installations classées508
17.2 La stabilité des structures au feu
513
17.2.1 La définition réglementaire de stabilité au feu513
17.2.2 Stabilité au feu des bâtiments d'habitation513
17.2.3 Stabilité au feu des lieux de travail514
17.2.4 Stabilité au feu des ERP515
17.2.5 Stabilité au feu des IGH517
17.2.6 Stabilité au feu des installations classées518
17.3 L'accessibilité des bâtiments
521
17.3.1 Accessibilité des bâtiments d'habitation522
17.3.2 Accessibilité des lieux de travail523
17.3.3 Accessibilité des ERP523
17.3.4 Accessibilité des IGH528
17.3.5 Accessibilité des installations classées529
17.4 Les façades
531
17.4.1 Les principes réglementaires de sécurité incendie des façades531
17.4.2 La règle du C + D533
17.4.3 Les façades des bâtiments d'habitation534
17.4.4 Les façades des lieux de travail535
17.4.5 Les façades des ERP535
17.4.6 Les façades des IGH537
17.4.7 Les façades des installations classées538
17.5 Les couvertures
538
17.5.1 Les principes réglementaires de sécurité incendie des couvertures538
17.5.2 Les couvertures des bâtiments d'habitation541
17.5.3 Les couvertures des lieux de travail542
17.5.4 Les couvertures des ERP542
17.5.5 Les couvertures des IGH544
17.5.6 Les couvertures des installations classées544
17.6 Le compartimentage
545
17.6.1 Le compartimentage des bâtiments d'habitation545
17.6.2 Le compartimentage des lieux de travail547
17.6.3 Le compartimentage des ERP551
17.6.4 Le compartimentage des IGH559
17.6.5 Le compartimentage des parcs de stationnement couverts567
17.7 Le désenfumage
569
17.7.1 Le désenfumage des bâtiments d'habitation569
17.7.2 Le désenfumage des lieux de travail571
17.7.3 Le désenfumage des ERP573
17.7.4 Le désenfumage des atriums583
17.7.5 Le désenfumage des IGH584
17.7.6 Le désenfumage des installations classées586
17.7.7 Le désenfumage des parcs de stationnement couverts588
17.7.8 Le désenfumage naturel des cages d'escalier : synthèse593
Chapitre 18. Les issues et les dégagements
18.1 Les issues et les dégagements : principes réglementaires
595
18.1.1 La largeur des dégagements596
18.1.2 La conception des dégagements597
18.1.3 La conception des escaliers598
18.1.4 La conception des portes598
18.1.5 Réaménagement ou transformation d'un bâtiment598
18.2 Les dégagements, les portes et les escaliers : exigences réglementaires détaillées
599
18.2.1 Les issues et les dégagements des bâtiments d'habitation599
18.2.2 Les issues et les dégagements des lieux de travail601
18.2.3 Les issues et les dégagements des ERP604
18.2.4 Les issues et les dégagements des IGH610
18.3 Le contrôle des issues de secours
612
18.3.1 Le contrôle des issues de secours dans les bâtiments d'habitation613
18.3.2 Le contrôle des issues de secours dans les lieux de travail614
18.3.3 Le contrôle des issues de secours dans les ERP614
18.3.4 Le contrôle des issues de secours dans les IGH616
18.4 La signalisation et le balisage des dégagements
617
18.4.1 Définition de la signalisation617
18.4.2 Balisage des évacuations617
18.4.3 Panneaux de sauvetage et de secours618
18.4.4 Signalisation et balisage des dégagements dans les ERP et les IGH619
18.5 L'éclairage de sécurité
619
18.5.1 L'éclairage de sécurité des bâtiments d'habitation619
18.5.2 L'éclairage de sécurité des lieux de travail620
18.5.3 L'éclairage de sécurité des ERP622
18.5.4 L'éclairage de sécurité des IGH624
Chapitre 19. La détection, la mise en sécurité et l'alarme
19.1 La détection et la mise en sécurité
625
19.1.1 La détection et la mise en sécurité dans les bâtiments d'habitation625
19.1.2 Les détecteurs de fumée dans les habitations626
19.1.3 La détection et la mise en sécurité dans les lieux de travail627
19.1.4 Les systèmes de sécurité incendie dans les ERP628
19.1.5 La détection et la mise en sécurité dans les IGH638
19.1.6 La détection dans les installations classées640
19.2 L'alarme et l'alerte
641
19.2.1 L'alarme dans les bâtiments d'habitation641
19.2.2 L'alarme dans les lieux de travail642
19.2.3 L'alarme et l'alerte dans les ERP642
19.2.4 L'alarme et l'alerte dans les IGH643
Chapitre 20. Les moyens de secours et d'intervention
20.1 Les extincteurs
645
20.1.1 Les extincteurs dans les bâtiments d'habitation645
20.1.2 Les extincteurs dans les lieux de travail645
20.1.3 Les extincteurs dans les ERP646
20.1.4 Les extincteurs dans les IGH651
20.1.5 Les extincteurs dans les installations classées651
20.2 Les moyens hydrauliques d'extinction
653
20.2.1 Les moyens hydrauliques dans les bâtiments d'habitation654
20.2.2 Les moyens hydrauliques dans les lieux de travail655
20.2.3 Les moyens hydrauliques dans les ERP655
20.2.4 Les moyens hydrauliques dans les IGH659
20.2.5 Les moyens hydrauliques dans les installations classées662
20.3 Les systèmes d'extinction automatique
664
20.3.1 Le cadre réglementaire des équipements sous pression664
20.3.2 Les systèmes d'extinction automatique dans les bâtiments d'habitation664
20.3.3 Les systèmes d'extinction automatique dans les lieux de travail665
20.3.4 Les systèmes d'extinction automatique dans les ERP665
20.3.5 Les systèmes d'extinction automatique dans les IGH670
20.3.6 Les systèmes d'extinction automatique dans les installations classées671
Cinquième partie - Organisation de la sécurité et gestion du risque
Chapitre 21. L'organisation de la sécurité
21.1 L'analyse et la maîtrise du risque incendie
677
21.1.1 Les facteurs clés de la sécurité incendie677
21.1.2 La maîtrise du risque incendie selon la règle APSAD R6679
21.1.3 La surveillance des risques d'une entreprise selon la règle APSAD R8682
21.1.4 La mission de prévention et de conseil en incendie selon la règle APSAD R11682
21.2 Les acteurs de la prévention
684
21.2.1 Les interlocuteurs du chef d'établissement684
21.2.2 Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)685
21.2.3 Le chargé de sécurité incendie686
21.3 Les responsabilités
687
21.3.1 Définitions de la responsabilité687
21.3.2 Les responsabilités dans les lieux de travail689
21.3.3 Les responsabilités dans les ERP690
21.3.4 Les responsabilités dans les IGH691
21.3.5 La délégation de pouvoir691
21.4 Le service de sécurité incendie
693
21.4.1 L'équipe de sécurité incendie dans les ERP : dispositions générales693
21.4.2 L'équipe de sécurité incendie dans les ERP : dispositions particulières697
21.4.3 L'équipe de sécurité incendie dans les IGH701
21.4.4 Le service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP) des IGH et des ERP706
21.4.5 L'équipe de sécurité incendie en entreprise selon la règle APSAD R6711
21.5 La formation et l'information du personnel
713
21.5.1 La formation et l'information dans les lieux de travail713
21.5.2 La formation et l'information dans les ERP716
21.5.3 La formation et l'information dans les IGH716
21.5.4 La formation et l'information dans les installations classées717
21.5.5 La formation et l'information selon la règle APSAD R6718
21.6 Les plans et consignes
719
21.6.1 Les différents types de consignes720
21.6.2 Les caractéristiques des consignes de sécurité incendie720
21.6.3 Les plans et consignes sur les lieux de travail722
21.6.4 Les plans et consignes dans les ERP723
21.6.5 Les plans et consignes dans les IGH725
21.6.6 Les plans et consignes dans les installations classées725
21.7 L'évacuation
730
21.7.1 Le personnel désigné pour aider à l'évacuation730
21.7.2 L'alarme731
21.7.3 L'alerte731
21.7.4 Le déroulement de l'évacuation732
21.8 Le registre de sécurité
735
21.8.1 Le registre de sécurité des bâtiments d'habitation735
21.8.2 Le registre de sécurité des lieux de travail735
21.8.3 Le registre de sécurité des ERP737
21.8.4 Le registre de sécurité des IGH738
Chapitre 22. La sécurité des interventions et des travaux
22.1 Le chargement et le déchargement : le protocole de sécurité
739
22.1.1 Protocole de sécurité : application du Code du travail739
22.1.2 Protocole de sécurité : exemples741
22.2 Intervention d'entreprises extérieures : le plan de prévention
743
22.2.1 Les travaux nécessitant un plan de prévention écrit743
22.2.2 Cas où le plan de prévention n'est pas nécessaire746
22.2.3 Durée de conservation des plans de prévention746
22.2.4 Les étapes préalables à l'intervention d'entreprises exterieures747
22.3 Livraisons et travaux : responsabilités et jurisprudence
748
22.3.1 Les responsabilités en cas de chargement et déchargement748
22.3.2 Les responsabilités en cas d'intervention d'entreprises extérieures749
22.3.3 Plan de prévention et protocole de sécurité : jurisprudences750
22.4 Les travaux par points chauds
755
22.4.1 Travaux par points chauds : première cause des incendies industriels755
22.4.2 Travaux par points chauds : les principaux risques757
22.4.3 Travaux par points chauds : retours d'expérience757
22.4.4 Travaux par points chauds : mesures de prévention760
22.4.5 Le permis de feu763
22.4.6 Travaux par points chauds : jurisprudence767
Chapitre 23. L'assurance
23.1 Notions de base de l'assurance
773
23.1.1 Principe de l'assurance773
23.1.2 Le risque en assurance774
23.1.3 Obligations pour l'assuré et l'assureur résultant du contrat d'assurance774
23.1.4 Le règlement du sinistre par l'assurance775
23.1.5 Les assurances obligatoires776
23.1.6 Les différentes assurances777
23.2 Le risque d'entreprise
778
23.2.1 Les outils de l'assureur778
23.2.2 L'assurance contre l'incendie778
23.2.3 L'assurance des pertes d'exploitation779
23.3 Les valeurs d'assurance
781
23.3.1 Valeur d'assurance des bâtiments, des matériels et des marchandises781
23.3.2 Valeur d'assurance des stocks782
23.3.3 Montant des garanties en assurance de responsabilités784
23.4 Règle proportionnelle de capitaux et réduction proportionnelle d'indemnité
784
23.4.1 Principes de la règle proportionnelle de capitaux784
23.4.2 Les garanties indexées786
23.4.3 Extensions de garanties autres que l'indexation786
23.4.4 Principes de la réduction proportionnelle d'indemnité787
23.4.5 Règle proportionnelle de capitaux et réduction proportionnelle d'indemnité : simultanéité d'application788
23.5 Tarification
788
23.5.1 Contexte788
23.5.2 Principes de l'année-risque789
23.5.3 Traité d'assurance incendie des risques d'entreprise (TRE)790
23.5.4 Les autres traités791
23.6 Assurance et prévention
791
23.6.1 Recommandations pour la prévention des incendies792
23.6.2 Recommandations pour la prévention des explosions793
23.6.3 Recommandations pour les moyens de premier secours793
23.6.4 Les installations d'extinction automatique794
23.6.5 Le comportement au feu794
23.6.6 L'isolement des bâtiments797
23.6.7 Les voies d'accès798
23.6.8 Les façades798
23.6.9 Les couvertures800
23.6.10 Le compartimentage802