Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge
Entre puissance et négociation : Villes, Finances, État
LGDJ Diffuseur
Préface
par Jacques Le Goff7
Sommaire
9
Première partie
Les villes
I. Définir la ville
Des Encapuchonnés à la «belle bouchère» : aux origines
de l'émancipation urbaine du Puy-en-Velay
par Christian Lauranson-Rosaz13
I. Des «Encapuchonnés» à la charte de Vernon (1183-1219)17
II. De la charte de Vernon à l'affaire de «la belle bouchère» (1239-1277)23
Annexe28
Valenciennes, ville «en Hainaut» sans être «du Hainaut»,
ou comment se forger un droit à la lumière de la mémoire...
par Jean-Marie Cauchies31
I. Autour d'un procès et d'une sentence31
II. Des événements à restituer34
III. Une tradition longtemps vivace36
Écrire au nom de la ville : le français picard des clercs de Douai
(1370-1440)
par Serge Lusignan43
I. Douai : les sources et les clercs de la ville45
II. La scripta picarde des clercs de ville47
III. Interprétation des résultats49
Plaidoyer pour une reprise en main en douceur de Bordeaux au
lendemain de la deuxième conquête française (vers 1453-1454)
par Michel Bochaca53
I. Date, auteur et nature du texte53
II. Les thèses développées et leur argumentation57
III. Portée et intérêt historique du texte62
Le città e i loro territori : Alcune note comparative in relazione
all'Italia centrosettentrionale fra medioevo ed età moderna
par Giorgio Chittolini65
I. Che cosa è un territorio urbano ?65
II. Territorio urbano e stato cittadino in Italia67
III. Il dominio sul 'contado', i 'nobili' del territorio69
IV. Ambiguità e malintesi71
V. Una chiesa cittadina e una 'religion e civica' che si proiettano nel
contado73
VI. Il contado come componente della identità urbana74
VII. Un 'piccolo stato' entro un più grande stato76
II. Décider pour la communauté urbaine
La prise de décision dans les conseils municipaux (Catalogne,
1332)
par Max Turull Rubinat81
I. Approche83
II. Contexte institutionnel85
III. La proposition d'accord87
IV. La nécessité de quorum89
V. Les protagonistes de l'accord90
A. Le conseil en tant qu'organe de décision
90
1. Le conseil
90
2. Paers et consellers91
3. Paers, consellers et prohoms92
4. Consellers93
B. La mise en application des accords par les paers94
VI. Comment sont adoptés les accords95
A. Vers la fixation d'une procédure administrative
95
B. Majorité
96
C. Unanimité
99
D. Renforcement et protection des accords
99
E. Reconduction d'accords
101
F. Modification d'accords antérieurs
102
VII. Concession de pouvoirs103
A. Aux paers103
B. À une commission ad hoc
104
Annexe105
Délibération et décision : le consulat d'Albi 1372-1388
par Jean-Louis Biget111
I. Le cadre institutionnel112
II. Matière des délibérations117
A. Le problème des routiers et de la défense
117
B. Une question essentielle : la finance
119
C. Les relations extérieures
125
D. Une quasi-absence : la gestion du quotidien
128
III. L'exercice du pouvoir, données sociales130
La représentation du pouvoir délibératif sur les sceaux
des villes au Moyen Âge
par Jean-Luc Chassel et Pierre Flandin-Bléty135
I. La représentation des organes délibérants139
II. Le pouvoir délibératif en action142
A. Les consulats
143
1. Figeac, Peyrusse et Maurs
143
2. Rodez : Bourg et Cité
148
3. Saint-Flour et Bretenoux
149
B. Les régimes communaux
151
1. La commune de Saint-Omer
152
2. Stenay, ville de franchises
154
Annexe157
Bonnes villes et tiers état en France à la fin du XVe siècle
par Bernard Chevalier161
I. En 1484, encore les bonnes villes163
II. Une opinion publique consensuelle168
III. Qu'est-ce que le tiers état ?171
Les assemblées délibérantes des communautés du comté
de Nice au XVIIIe siècle : de l'autonomie à la tutelle
par Marc Ortolani179
I. Les formes d'une relative autonomie182
A. Les contours des assemblées traditionnelles
183
B. Les risques de l'autonomie de gestion
186
II. L'intensification de la tutelle sur les communautés189
A. Le contrôle des actes et des moyens
191
B. L'uniformisation des institutions
194
Deuxième partie
Les finances
I. Légitimer la fiscalité
Les motifs de la demande et de l'acceptation de l'impôt
en Angleterre
par Jean-Philippe Genet201
Un recueil de privilèges royaux et le droit tributaire
de Barcelone (1250-1350)
par Tomàs de Montagut Estragués223
Introduction223
I. La communauté chrétienne universelle225
II. Les monarchies chrétiennes227
III. Le droit général de la Catalogne230
IV. Le droit spécial de Barcelone236
Du bon usage des lieux communs : Christine de Pizan
et l'impôt
par Françoise Autrand253
La crise fiscale et monétaire des années 1419-1422 vue
de l'obédience de Charles, dauphin de Viennois et régent
du royaume de France
par Philippe Contamine267
La Chambre des comptes du roi de France
et l'affirmation de l'État au milieu du XVe siècle :
le registre KK 889 (Musée AE II 523) des Archives
nationales de France
par Olivier Mattéoni279
Que deviennent le moble et le cabal en Languedoc
pendant la période moderne ?
par Gilbert Larguier293
I. Le cabal et la fiscalité languedocienne294
A. Présence du cabal294
B. Composition et taxation du cabal297
C. Une documentation conservée restreinte
300
II. Un exemple : Narbonne301
A. Le meuble dans le prélèvement municipal
301
B. Meuble et poids de l'impôt
303
C. Le rendement du cabal : comme une peau de chagrin304
III. Meuble et cabal en Languedoc aux XVIIe et XVIIIe siècles305
A. Les communautés rurales : le bétail
306
B. Villes et places industrieuses
309
C. Le cabal : un indicateur de la vigueur des communautés311
Conclusions314
II. Administrer les finances
Gouverner, c'est savoir
par Jean Favier319
Dernières recherches sur les comptes de châtellenies
savoyards
par Christian Guilleré327
I. Les comptes des châtellenies des anciens États de Savoie328
A. Un système administratif
328
B. L'aspect matériel des comptes de châtellenies
330
C. La structure interne des comptes
332
II. La saga des archives savoyardes333
III. Un programme de recherche (1995-2008)335
A. Des travaux de M. Chiaudano au projet castellanie.net
335
B. Le site et les outils de valorisation
337
C. Numérisation des comptes de châtellenies
338
D. De nouvelles lectures historiques
339
Annexe341
L'impôt du sel en Bourgogne au Moyen Âge. Les greniers
par Henri Dubois355
I. Géopolitique du sel355
II. Greniers à sel de Bourgogne : géographie359
III. Les hommes du sel361
IV. Un contentieux considérable364
V. Pour résumer368
Le rêve de l'État-ville : ambitions gantoises, réalités
bourguignonnes et conflits juridico-financiers (ca. 1430)
par Marc Boone369
I. Des «anciennes démocraties urbaines» à une culture politique urbaine,
négocier et discuter ou avaler et plier ?369
II. Au coeur de la représentativité politique : les membres de la ville de
Gand374
III. L'appétit fiscal du duc de Bourgogne et les finances de la ville de
Gand : entre prélèvement souhaité et circonspection imposée377
IV. La fiscalité indirecte manipulée, ou l'arme à contenir les passions
urbaines382
V. Le discours sur la ville et sur sa fiscalité384
Annexe389
Le contrôleur et le receveur en Bretagne à la fin du Moyen Âge.
Étude du «dial de la conterollerie» du domaine de Rhuys pour
les années 1491-1499
par Jean Kerhervé395
Le document397
Auteurs et acteurs du registre400
Le «Dial» et le compte403
Ordre d'enregistrement des fermes de la recette de Rhuys dans le «dial»
et dans le compte406
Un dialogue constructif407
Les apports spécifiques du «dial»411
Conclusion414
Pièces justificatives415
Troisième partie
L'État
I. Penser le corps politique
La Summa de omni facultate du legis doctor Drogon
de Hauvillers, chanoine de Reims (1197-1271)
par Gérard Giordanengo423
Le glossateur, le prince, le peuple
par André Gouron 441
Droit, raison et nécessité dans la théorie de la guerre
au Moyen Âge
par Laurent Mayali451
La «constitution» des villes italiennes et le
constitutionnalisme médiéval
par Mario Ascheri469
L'aboutissement : Florence de la fin du XIVe siècle au début du XVIe siècle469
Les origines de la conscience citadine471
Les développements aux XI-XIIe siècles : les premiers écrits472
Les Républiques populaires474
II. Construire l'état
Réforme de la justice et impératifs financiers :
commissaires royaux et villes de Provence (1447-1449)
par Michel Hébert479
I. Les commissaires et leurs mandats481
II. De la méfiance à la collaboration : l'attitude des villes492
III. Réformation de la justice et finances princières498
Conclusion501
La résolution des conflits et les difficultés que rencontre le
Parlement de Paris à juguler les anciennes pratiques au milieu
du XVe siècle
par Claude Gauvard503
Réflexions sur la justice dite retenue
par Jacques Krynen523
I. La résistance précoce des cours524
II. Le témoignage de Bodin526
III. Après Bodin529
Des anciennes juridictions aristocratiques aux cours
souveraines. Le retard lorrain
par Jean Coudert533
Table des graphiques, tableaux et illustrations
555
Tabula gratulatoria
571