De l'âge idéologique à l'âge politique
L'Europe postcommuniste vers la démocratie pluraliste (1989-2009)
Slobodan Milacic
Bruylant
Avant toutV
Avant-proposVII
Sur la grille de lecture proposée
VII
L'état de droit - Démocratique décomposé
VII
Un système bipolaire
IX
Le compromis systémique - fondateur
XI
Les reflets politiques de la bipolarité systémique
XIII
Le déséquilibre actuel
XIV
Partie I
Questions d'épistémologie
Le nécessaire retour à l'histoire
Pourquoi le retour à l'histoire ?3
Le constitutionnalisme idéologique. L'élaboration symbolique de la Constitution Brejnev de 1977
11
Les ouvertures de la culture traditionnelle. Le constitutionnalisme Serbe du XIXe siècle
12
Chapitre I. - Le constitutionnalisme serbe du XIXe siècle : Une leçon pour la transition démocratique à l'Est15
I. - De la féodalité ottomane au parlementarisme européen (1835-1888). La révélation des faits
15
A. - Les faits politiques nous ramènent au loin16
B. - Les faits juridiques17
1. Les constitutions de 1835 et 1838 : la découverte du Droit18
2. La constitution représentative de 1869 : l'ouverture libérale20
3. La constitution parlementaire de 1888 : l'initiation démocratique22
II. - Leçons de l'histoire pour une approche plus confiante de notre transition. Le message des idées
23
A. - La leçon de la relativité historique : critique de l'idéologie actualiste24
B. - La leçon du constitutionnalisme activiste : critique de l'idéologie culturaliste28
1. Le relativisme culturel29
2. La mode du déterminisme culturel31
Chapitre II. - Une constitution-spectacle ? Sur l'élaboration de la Constitution soviétique du 7 octobre 197737
I. - Une constitution communielle
38
II. - Un spectacle constitutionnel
42
A. - La constitution est une fête43
B. - La constitution est une fête continue46
C. - La constitution est une fête totale47
Chapitre III. - Critique de la transition unique. Notre épistémologie du post-communisme dans le rétroviseur53
A. - L'épistémologie à l'épreuve du temps54
B. - La méthodologie en attente d'apports nouveaux56
I. - L'est nouveau comme mythe d'une épistémologie consensuelle : des hypothèses romantiques à l'équilibre analytique
57
Les pièges du consensus ambiant : les fonctions symboliques du nouvel Est démocratique
58
II. - L'Est comme échantillon à géométrie variable : quand la géo-politique s'en mêle
62
A. - Les bons élèves de la Mitteleuropa63
B. - Les ambiguïtés de l'Europe orientale63
C. - Les exclus d'Asie Mineure : loin des yeux, loin du coeur - démocratique ?65
III. - La fin démocratique de la transition justifie-t-elle certains moyens méthodologiques ? Consensus, consensus, quand tu nous tiens
66
A. - L'habillage conceptuel de l'hypothèse démocratique68
B. - Les approches univoques des recherches concrètes70
- Les institutions70
- Les partis71
- Les élections72
- Les élites74
Chapitre IV. - Les ambiguïtés du constitutionnalisme postcommuniste78
I. - Les ambiguïtés des concepts
78
A. - Les ambiguïtés de la notion de constitutionnalisme viennent de loin79
1. La rétrospective des faits générateurs80
2. L'intégration des leçons de l'histoire81
B. - Toutes les équivoques de la notion du postcommunisme ne sont pas encore levées84
1. Le postcommunisme, une notion au contenu fuyant : l'absence d'une catégorie homogène84
2. Le postcommunisme ne s'identifie pas nécessairement avec la transition démocratique87
II. - Les ambiguïtés des usages
88
A. - Les usages fortement idéologiques : la fonction rhétorique l'emporte souvent sur la finalité politique90
B. - Les usages souvent chaotiques : les monologues d'autoproclamations empêchent les pouvoirs d'« aller de concert » (Montesquieu)92
1. Les légitimités à géométrie variable94
2. Les légalités chaotiques94
3. Les références légitimantes ambiguës : l'élection, choix ou confirmation ?96
Chapitre V. - Radioscopie d'un échec analytique. L'empreinte médiatique des auteurs98
I. - Du point de vue de l'exigence scientifique
99
A. - Les inductions du monopole médiatique101
B. - Les perversions du contexte de guerre101
C. - Les pesanteurs du consensus ambiant102
II. - Du point vue de l'exigence démocratique
103
A. - L'absence d'inspiration critique face à la « vérité médiatique » : un vrai contretemps analytique104
B. - Les applications chaotiques des principes juridiques105
1. Les principes malmenés107
2. Le consensus univoque, donc ambigu109
Partie II
Questions sur le régime
Le juridique, le politique et le culturel à la recherche d'une articulation synchronisée
Chapitre I. - À l'Est, l'État de droit pour induire la démocratie ? Quelques vues sur le temps fort institutionnel de la transition démocratique121
I. - Quel « Est » en transition crédible ? Après les bouleversements de l'« Autre Europe »
125
A. - L'Est trop vaste, déjà125
B. - L'Est mobile et ouvert, encore127
II. - Quel état démocratique à construire ? Après l'acquisition des libertés premières, la construction de la démocratie politique
130
A. - Les problèmes actuels de légitimité étatique sont réels131
B. - Les problèmes actuels d'autorité des États restent récurrents134
III. - Quel droit légitime nouveau ? Après le droit - langue de bois
136
A. - Le legs historique n'est pas ici le legs juridique136
B. - Les avatars de la transition actuelle ne semblent pas déterminants. Ni techniquement, ni culturellement138
Chapitre II. - L'État de droit postcommuniste à contretemps entre les urgences politiques et les récurrences culturelles. Sur les effets induits d'une construction sous pression143
I. - La pesanteur des récurrences culturelles, toujours vivaces
145
A. - L'habitus idéologique : la lecture dogmatique du droit politique146
- L'État146
- Le Droit148
B. - L'habitus pervers : l'approche cynique du droit par les acteurs150
II. - La pression des politiques symboliques, toujours très pesantes
152
A. - La déviation symbolique de l'État de Droit, sous l'emprise du rythme d'urgence153
B. - Le piège d'une dialectique « à l'ancienne » : la banalisation de la « logique de compensation » entre le discours et les faits155
Chapitre III. - Les obstacles à la transition démocratique de l'Est. Le Politique otage de l'Économique et du Culturel157
Quelques préalables à l'analyse
157
1. Sur la lecture de la transition à travers ses rythmes essentiels157
2. Sur l'évocation des risques pour la Démocratie à l'Est158
3. Sur les connotations de la sémantique même de l'« Est »159
I. - Les rythmes d'urgence économique. La démocratie sous gage de la réussite du marché
160
A. - L'intendance trahie alors que l'attente est fébrile160
1. À l'Est, la démocratie est d'abord vécue comme salvatrice du marasme économique161
2. L'apport « logistique » de l'Occident est rythmé par ses propres préférences162
B. - Stratégies économiques et résistances civiles162
1. Le savoir économique reste encore une compétence inadaptée163
2. Le vouloir civil est encore ambigu163
II. - Les contretemps des rythmes politiques. Le politique otage de ses propres contradictions
165
A. - Les rythmes syncopés de la transition systémique165
1. Les équivoques des rythmes déconstructeurs : la désidéologisation va plus vite que la désorganisation165
2. Les ambiguïtés de la construction démocratique : la libéralisation va plus vite que la démocratisation166
B. - Les freinages spécifiques aux différentes variables démocratiques168
1. Le temps de la relève idéologique168
2. Le temps de la cristallisation partisane169
3. Les temps de la formation des élites170
III. - La pesanteur des rythmes culturels. La nouvelle « Table Ronde » ne fait pas du passé table rase
171
A. - Les pulsions monistes comme résidus culturels172
1. La nouvelle tentation du monisme « consensualiste »172
2. L'habitus de l'élection-confirmation174
B. - La peur démobilisatrice comme retour pervers175
1. La peur comme paramètre culturel175
2. Les spectres démobilisateurs176
Chapitre IV. - Vers l'Europe par la democratisation interne. La norme juridique et son usage politique : question de culture ?178
La norme et l'usage de la norme
181
I. - La norme saisie par la culture. Des pièges de la certitude à la découverte de l'incertitude
182
II. - La culture saisie par la norme. De la « pesanteur culturelle » au volontarisme juridique
185
Chapitre V. - La théorie démocratique face au défi minoritaire. Majorités politiques et minorités communautaires, quelle cohérence ?191
A. - Les minorités comme imbroglio conceptuel193
B. - Les origines de la nouvelle problématique minoritaire195
C. - Les inductions du contexte international197
I. - Du côté du système. L'identité démocratique est primordialement politique
198
A. - Pourquoi l'identité politique demeure primordiale pour la démocratie ? La médiation politique au service de la pacification démocratique199
1. Le politique relativise les enjeux de la compétition199
2. Le politique transcende les autres identités sociales199
B. - Comment s'opère en démocratie la conciliation des identités politiques ? Les idées politiques comme critère privilégié des identités démocratiques200
1. Les idées articulent les intérêts particuliers à l'intérêt général en leur donnant un sens politique commun200
2. Les idées désarticulent les idéologies, en les rendant plus aptes au compromis201
II. - Du côté de l'acteur minoritaire. Les devoirs d'intégration démocratique
202
A. - La légitimité démocratique est nécessairement partagée. La légitimité minoritaire face à ses concurrentes202
1. La minorité de type sociologique face à la majorité d'identité politique. Le problème de cohérence systémique203
2. La minorité face aux autres minorités. Le problème de concurrence de légitimités204
B. - La minorité ne peut échapper à toute exigence de légitimité. L'ouverture de la minorité face aux impératif démocratiques205
1. La place de l'identité politique au sein de l'entité minoritaire205
2. La portée de l'identité « communautaire » face au devoir d'intégration politique205
Chapitre VI. - La transition électorale : le sens électoral nouveau De l'élection - communion à l'élection - choix207
A. - De la participation-défrustration à la liberté d'abstention209
B. - Nos ambiguïtés d'abord : cet Est qui nous ressemble par extrapolation de sens ?209
C. - Leurs ambiguïtés surtout : éclatement de sens et recherche de cohérence210
1. Le sens de l'inégale distribution des taux de participation211
2. L'élection continue : inflation électorale et dévaluation de sens213
I. - Les ambiguïtés des choix électoraux - nouveaux. Les difficultés d'initiation à la concurrence pluraliste
215
A. - L'ambiguïté des acteurs216
B. - L'ambiguïté des enjeux219
II. - L'ambiguïté de l'impact des résultats. Les troubles du sens par récurrences culturelles
221
A. - Des élections - confirmation, plutôt que des élections - choix ?222
B. - Des élections contestées plutôt que des élections contestations ?225
Chapitre VII. - La nouvelle normalisation des pays ex-communistes de la norme idéologique à la norme juridique par le « fondu enchainé » culturel228
En guise d'introduction. De la normalisation marxiste à la normalisation libérale. Le noeud gordien du concept de normalité dans les transitions postcommunistes228
I. - L'habitus pervers de la norme idéologique
235
A. - La primordialité de la norme idéologique237
1. Le sens et la portée de la norme idéologique238
2. L'hégémonie du parti communiste, le constituant en chef240
3. Une culture d'obéissance mimétique242
a) Le dépérissement du discours idéologique243
b) La norme juridique comme logistique palliative - nouvelle244
II. - La construction d'une nouvelle culture juridique. La dialectique culturelle de la transition
248
A. - L'État de droit à la place du parti idéologique250
B. - Un droit libéral bien intégré, à la place de la langue de bois idéologique252
Chapitre VIII. - Quelques cas d'étapes sous la loupe. Sur l'évolution récente des systèmes des États postcommunistes membres de l'OIF.
La paix, l'État de droit et la démocratie politique entre 2004 et 2006258
I. - Le consensus fondateur comme base de la paix. Des sociétés apaisées vers les sociétés pacifiées
262
A. - La fragilisation originaire des nouveaux membres de l'OIF par les guerres de l'ex-Yougoslavie262
B. - Les fragilités latentes des consensus étatiques actuels des cinq pays de l'OIF - impliqués264
II. - L'État de Droit en voie de consolidation. De l'État de Droit virtuel à l'État de Droit réel
270
A. - Vers un État de Droit positif à consolider271
B. - Les réformes de la Justice, comme renforcement des garanties de l'État de Droit273
1. Problème général274
2. Réformes concrètes275
3. Les enseignements induits par les dernières réformes277
III. - La démocratie pluraliste : entre la transition et la consolidation. De la cristallisation des nouvelles identités politiques à la recherche d'une meilleure gouvernance
279
A. - Le droit politique d'une meilleure gouvernance281
B. - La maturation démocratique de la vie politique283
1. Vers les partis politiques - démocratiquement plus performants ?283
2. Vers les élections stabilisées286
Conclusions288
A. - Quant au fond288
B. - Quant aux procédures289
Partie III
Questions sur l'État
La fragmentation des états après la dislocation du système
I. - La fragmentation des États et la « démopolitique »
294
II. - La fragmentation des États et la géopolitique
297
Chapitre I. - L'État postcommuniste entre l'histoire, le droit et le marché301
I. - Le poids de l'héritage : l'État délégitimé par l'histoire. Dans l'étau entre l'idéologie marxiste, le parti communiste et la « société réelle »
304
A. - L'idéologie marxiste, fondatrice, implique une vision critique de l'État305
B. - Le parti communiste instrumentalise l'État à travers le système du « Parti-État »306
C. - L'État devenu le bouc émissaire pour la « société réelle »307
II. - Le poids du constitutionnalisme. L'État éclipsé par le droit La soumission au droit, seul titre de légitimité pour l'État désormais ?
308
A. - L'État et la Constitution en tension ? La construction démocratique entre le politique et le juridique308
B. - L'État postcommuniste à l'ombre du nouveau Droit constitutionnel310
C. - L'État démocratique, en amont et en aval de la norme juridique311
D. - L'État comme le mal aimé de la transition démocratique. S'il y a des États sans démocratie, il n'y a pas de démocratie sans État313
III. - Le poids de l'économisme. L'État concurrencé par le Marché L'idée du Marché est-elle impunément transposable au politique, alors que l'État démocratique n'est pas encore consolidé ?
316
A. - La congruence des pulsions endogènes dominantes : vers l'idée nouvelle du Marché, libre et prometteur317
B. - La logistique internationale, de son côté, assure la promotion de l'idée du Marché318
Chapitre II. - Quels États nouveaux pour la démocratie a l'Est ? Contre deux préjugés-pièges sur l'État et la démocratie à construire321
I. - Droit des peuples contre le droit du peuple ?
321
II. - Défi à l'expérience démocratique : des jeunes états nationaux ou « national-populistes » ?
323
III. - Défi à la rationalité démocratique : les nouveaux états fragmentés sont-ils mieux armés pour la démocratie ?
326
IV. - Mort ou avenir du fédéralisme à l'Est ?
328
A. - Le fédéralisme fantomatique de l'histoire de l'Est328
B. - Le fédéralisme est à réinventer à l'Est330
Chapitre III. - Le devenir des États fédéraux disloqués. La problématique étatique de l'Est nouveau333
En premier lieu, les connotations du thème proposé
333
A. - Le « devenir » peut-il être la préoccupation légitime de l'analyste ? La réponse sera progressive333
1. L'attitude de principe333
2. La sollicitation de l'environnement334
3. La synthèse modeste334
B. - La restructuration étatique de l'Est se limite-t-elle aux seules fédérations formelles ?335
1. Le sens pervers du fédéralisme socialiste335
a) Le fédéralisme juridique de façade336
b) Le fédéralisme multinational de diversion336
c) Le fédéralisme communiste de récupération337
2. La portée ambiguë de la problématique fédérale de l'Est337
a) Les États unitaires menacés par les nationalités ?338
b) Les États fédéraux menacés de dislocation continue ?340
C. - La lecture univoque peut-elle être considérée comme suffisante ?341
1. Certains noyaux fédéraux ont résisté à la désintégration341
2. Une certaine coopération a suivi la dislocation342
3. L'hypothèse du « bon voisinage » organisé doit être privilégiée342
En deuxième lieu, le point de vue épistémologique
343
A. - La référence à la théorie démocratique343
1. Pourquoi ce référent majeur au modèle démocratique ?344
a) L'ambiguïté des acteurs est facile à constater344
b) L'ambiguïté des auteurs n'est pas moindre que celle des acteurs345
2. Comment organiser la démarche compréhensive ?345
a) La critique346
b) L'usage347
B. - La prise en compte raisonnable du relativisme culturel348
I. - Le sens du fédéralisme passé. Le legs fédéral pervers. Les effets induits de l'histoire
350
1. Le risque de manipulation de l'histoire350
2. L'inévitable recours à l'histoire352
A. - Le sens du fédéralisme socialiste. La maldonne fédérale353
1. L'URSS : un fédéralisme de façade353
a) Au-delà de l'État fédéral, le parti unique354
1° Le système du Parti-État : l'instrumentalisation de l'État354
2° Le système du Parti-État : le dédoublement partisan de l'État fédéral355
b) En dedans de l'État fédéral, le « centralisme démocratique »355
1° Tout ce qui s'appelle organisation relève de ce code de « discipline de caserne » (L. Blum)355
2° La soumission de l'État fédéral à ce code organisationnel356
2. La Yougoslavie : un fédéralisme démagogique357
a) Le fédéralisme égalitaire des origines357
1° La promotion des peuples égaux358
2° La Serbie ramenée au rang des autres Républiques358
b) Le fédéralisme autogestionnaire implosif359
1° Les origines du modèle359
2° Les effets induits du système360
II. - Les procédés de séparation. Qu'importe le flacon pourvu qu'on ait l'indépendance
362
A. - Les voies réelles des séparations363
1. La dislocation violente363
2. La dislocation politique365
3. La dislocation juridique365
a) L'échec du « droit de sécession » soviétique366
b) Le succès de la procédure tchèque et slovaque366
B. - Les moyens juridiques invoqués367
1. Le droit des peuples à la sécession367
a) Le droit à l'auto-détermination : problèmes existentiels368
b) Le droit de sécession : problèmes fonctionnels370
2. Le droit des États à l'intangibilité de leurs frontières371
a) La priorité du principe des frontières372
b) La promotion du droit de sécession372
c) Le nouveau désordre juridique international373
III. - Le sens du mouvement actuel : la dialectique du devenir étatique. Fragments de peuples et fragments d'États
374
A. - Vers la tribalisation ? La dislocation continue375
1. Les nouveaux États déjà en voie de dislocation376
2. Les fédérations résiduelles, encore menacées de décomposition379
a) Le cas russe379
b) Le cas yougoslave382
B. - La restructuration annoncée. Vers les regroupements ?384
1. L'indépendance : l'espoir déçu ?384
a) L'indépendance auto-proclamée : les tendances centrifuges384
1° Les motifs invoqués : les peurs identitaires des ensembles humains385
2° Les mobiles occultés : les ambitions politiques des acteurs386
b) L'interdépendance redécouverte : les tendances centripètes389
2. La restructuration : le retour à la rationalité intégrative ?392
a) Les organisations communes des nouveaux États : à l'image de la Communauté des États indépendants393
b) La tentation « grand étatiste » : un État pour tous les « nationaux » ou pour les ex-fédérés ?395
Chapitre IV. - La question de la culture politique remobilisée par l'élargissement de l'Union Européenne. Unité ou diversité des cultures politiques ?402
Quelques mots préalables
402
Sur la cultures, en général, et la culture politique, en particulier
402
A. - De la culture, en général403
B. - De la culture politique, en particulier405
C. - De la spécificité de la culture politique405
D. - L'autonomie de la culture politique408
E. - La prévalence des idées dans la culture démocratique408
I. - La diversité des cultures politiques au sein de l'Union
410
A. - De la diversité des physionomies institutionnelles410
B. - De la différence dans l'approche des idées politiques413
II. - L'élargissement de l'Union à l'Est. L'ouverture vers la nouvelle diversité culturelle
415
A. - Sur les « écarts culturels » en voie de convergence417
B. - Des cultures encore tentées par l'idéologique419
1. Le débat d'idées, encore éclipsé par les discours sur les valeurs génériques419
2. Le juridique, encore tenté par le symbolique421
3. Une certaine perception du politique et du droit est dans le fondement de la culture démocratique422
Chapitre V. - Où en est le pluralisme politique dans les PECO ? La consolidation de la démocratie pluraliste dans les pays d'Europe centrale et orientale. De l'âge idéologique à l'âge politique423
I. - La consolidation démocratique par la culture pluraliste
427
A. - Des limites de la transition juridique par l'État de Droit. Pas d'État de droit crédible sans démocratie politique428
B. - Vers la consolidation par la démocratie pluraliste. Pas de consolidation durable sans culture pluraliste430
II. - La culture pluraliste par les partis politiques
433
A. - Du parti unique au « multipartisme échevelé ». Les débuts difficiles de la construction pluraliste435
B. - Vers un pluralisme politique significatif. Les systèmes de partis en émergence438
III. - En guise de conclusion : La longue marche d'une transition culturelle
440
Chapitre VI. - Sur quelques ambiguités du néocomparatisme. A toutes fins utiles... à l'âge des « standardisations », « normalisations » et autres « imitations »446
I. - Le comparatisme subit le poids du consensualisme
450
A. - La problématique de l'État des droits de l'homme et du citoyen ne se prête pas facilement à une analyse différentielle452
B. - La problématique de la démocratie pluraliste met en valeur les différences, mais elle est relativement mise en sourdine454
II. - Le comparatisme s'expose aux pièges de la mode
458
A. - « Comparaison n'est pas raison »459
B. - « Il n'y a de théorie que du général »461