Avertissement
V

Préface pour l'édition française
VIII

Avant-proposIX

Le mot d'ordre démocratie. Le problème de la démocratie: le bolchevisme et le fascisme contre la démocratie

Chapitre premier. - La liberté1-12

Liberté et égalité, les deux idées de la démocratie Les transformations de l'idée de liberté. Liberté naturelle et liberté sociale. Légalité naturelle et légalité sociale. De la liberté de l'anarchie à la liberté de la démocratie. L'unanimité comme garantie de la liberté. Le contrat social. - Le principe majoritaire. Le principe majoritaire comme approximation maximum de l'idée de liberté. - Démocratisme et libéralisme. La liberté de l'individu remplacée par la liberté de la collectivité. La signification idéologique de la personnification de l'Etat. La souveraineté du peuple et l'Etat libre. La liberté par la contrainte

Chapitre II. - Le peuple13-31

Idéologie et réalité. - La démocratie comme gouvernement du peuple. - Le «peuple» comme unité. Le principe de cette unité: l'ordre juridique. Etat et peuple. Le peuple-sujet et le peuple-objet du pouvoir. Le peuple comme ensemble des titulaires de droits politiques. L'exclusion des esclaves, des femmes et des étrangers. La signification de la nationalité. La notion idéale et la notion réelle de peuple. - Les partis politiques. Leur consécration par la Constitution. Partis et Etat. L'hostilité de la monarchie aux partis politiques. La démocratie nécessairement Etat de partis. La prétendue opposition essentielle entre partis et Etat. Partis d'intérêts et partis de convictions. L'Etat comme organisation d'intérêts. La fiction de l'intérêt général «supérieur aux partis». La volonté étatique comme résultante des efforts des partis. La démocratisation de la vie des partis. - Les doutes de Rousseau sur la possibilité d'un régime démocratique. Démocratie directe et démocratie indirecte.

Chapitre III. - Le Parlement32-47

Le parlementarisme idéal politique du XIX^e siècle. La lassitude du parlementarisme au XX^e siècle. Le parlementarisme: le destin de la démocratie. L'essence du parlementarisme. L'autonomie politique, principe fondamental du parlementarisme. La nécessité de la division du travail social. Le parlementarisme, compromis entre l'idée de liberté et le besoin de cette division. - La fiction de la représentation. L'indépendance juridique du Parlement par rapport au peuple. La véritable fonction de la fiction. Le caractère fictif de la théorie de la représentation, argument contre le parlementarisme. - Réforme ou abandon du parlementarisme. Analyse anatomique du Parlement: organe collégial pour l'ediction de normes générales. Tendances à la formation d'un semblable organe également dans l'autocratie. - Nature de la formation de la volonté générale: concrétisation de normes générales. La structure hiérarchique de l'ordre juridique. Dans les sociétés primitives. - Simple réforme et non abandon du parlementarisme

Chapitre IV. - La réforme du parlementarisme48-56

Le renforcement de l'élément démocratique. Le referendum. L'initiative. Le mandat impératif. Le contrôle des députés par les électeurs. Le privilège déplacé de l'immunité. La responsabilité des députés vis-à-vis des électeurs; spécialement avec le système du vote par listes avec interdiction de panachage. Le droit de révocation. - Le Parlement étranger au

peuple et sans connaissances spéciales. Les Parlements techniques. Les commissions techniques. Le Parlement économique. La dualité des Chambres

Chapitre V. - La représentation professionnelle57-62

Organisation «mécanique» et «organique». Difficultés de l'organisation corporative. Les groupes professionnels: des communautés d'intérêts. Concurrence entre intérêts professionnels et autres intérêts (éthiques, esthétiques, etc.). Tendance de l'organisation corporative à une différenciation poussée. La solution des conflits d'intérêts entre les groupes professionnels. Manque d'un principe d'intégration propre. Le Parlement professionnel. La hiérarchie des groupes professionnels. Le mode de votation au Parlement professionnel. Fonction purement consultative et non délibérative de ce Parlement. - L'organisation corporative, forme de la dictature d'une classe. Groupements corporatifs et lutte de classes

Chapitre VI. - Le principe majoritaire63-79

Le principe majoritaire du parlementarisme et la dictature de classe. - La protection de la minorité. Les droits et libertés fondamentaux. Leur changement de signification. Leur garantie constitutionnelle, instrument de protection de la minorité. - Idéologie et réalité du principe majoritaire. L'intégration sociale par le principe majoritaire. Principe majoritaire et dictature de la majorité. Le principe majoritaire-minoritaire. - Le compromis. Le sens de la procédure parlementaire. - Election majoritaire ou élection proportionnelle. Principe de personnalité et principe de territorialité. L'unanimité dans l'élection proportionnelle. L'idée d'autonomie (liberté), base du système proportionaliste. La proportionnelle, rationalisation de la procédure électorale. La manifestation du véritable état des intérêts. L'influence de la minorité sur la majorité. L'émiettement des partis sous l'action de la proportionnelle. Intégration politique (formation d'une majorité) dans l'électorat ou au Parlement. La proportionnelle favorable aux compromis. - L'obstruction. - La structure psychologique de la démocratie et de l'autocratie. La disposition à la révolution. - Les limites du principe majoritaire. Le principe majoritaire dans une société divisée en classes. Le rejet du principe majoritaire, rejet du compromis. L'équilibre des forces des classes. La démocratie: la paix.

Chapitre VII. - L'administration80-88

La démocratisation de l'exécution. L'idée de légalité principe directeur de l'exécution. Le conflit de la légalité et de la démocratie dans l'organisation de l'exécution. Les rapports du système ministériel et du système directorial à la légalité de l'exécution. - Démocratisation et décentralisation. La démocratie de la législation compromise par la démocratie de l'exécution. Démocratie et bureaucratie. Démocratisation et pouvoir discrétionnaire. Combinaison de la démocratie de la législation et de l'autocratie de l'exécution: le gouvernement mixte. - Les institutions de contrôle: juridiction administrative et juridiction constitutionnelle. La soustraction de l'exécution à la politique. - Le rapprochement de la démocratie réelle et de l'autocratie réelle

Chapitre VIII. - Le choix des chefs89-103

Idéologie et réalité de la démocratie. Sens subjectif et sens objectif des faits sociaux. - L'absence de chefs, idéal de la démocratie. La direction par les chefs dans l'exécution de la loi. Le Parlement limite du gouvernement. - La théorie de la séparation des pouvoirs. Idéologie et réalité de la séparation des pouvoirs. La théorie de la séparation des pouvoirs, principe de la monarchie constitutionnelle. Prétendue parité de la législation et de l'exécution. La République présidentielle. La fiction de la représentation dans l'autocratie. La division du pouvoir, fonction de la séparation des pouvoirs. Loi de la conservation de l'énergie politique. La création des chefs, problème central de la démocratie réelle. L'élection. L'idéologie de la délégation de volonté. Election et nomination. Le problème de la délégation de l'autorité. La fiction de la souveraineté populaire. L'autocéphalie. L'idéologie du chef dans l'autocratie. L'usurpation de la qualité de chef. L'hétérocéphalie. Critique et publicité. Responsabilité. Le changement des chefs. Elargissement de la base de recrutement des chefs. Le principe: le meilleur doit gouverner. La corruption. Révélation et dissimulation. L'éducation à la démocratie

Chapitre IX. - Démocratie formelle et démocratie sociale104-107

La démocratie bourgeoise et la démocratie prolétarienne. Liberté ou égalité comme principe fondamental de la démocratie. Une quantité égale de richesses: un abondante quantité. L'égalité réalisation de l'équité. Equité et non liberté. Démocratie et dictature. La théorie de la prolétarisation base de l'idéal démocratique du marxisme. Le suffrage universel et les démocraties bourgeoises des XIX^e et XX^e siècles. Le rejet de la démocratie par la droite et par la gauche, symptôme de l'équilibre des forces des classes

Chapitre X. - Démocratie et philosophies108-115

Formes politiques et contenu de l'ordre étatique. Tendance du démocratisme à surestimer la forme (méthode) de la création de l'ordre social. Le droit divin du peuple. La majorité a toujours raison (Rousseau). La majorité a toujours tort (Ibsen). Le sens du Bien absolu. L'opposition de la conception métaphysique-absolutiste et de la conception empiriste-relativiste du monde et l'antithèse démocratie-autocratie. L'absolutisme politique et le relativisme politique. Jésus et Pilate