Introduction à l'histoire du droit et des institutions (du Ve au XVIIIe siècle)
Guillaume Bernard
Panorama du droit
Avant-propos15
Principales abréviations usuelles et particulières18
Introduction
Notions préliminaires et fondamentales19
¤ Fiche 1 : repères chronologiques et conseils méthodologiques21
Références
21
Repères : les grandes périodes de l'histoire
22
Explications : les rois des Francs, des Français et de France Approfondissement : la méthodologie de l'écrit juridique, commentaire de texte et dissertation
30
¤ Fiche 2 : la conception classique (gréco-romaine) du droit et de la justice41
Références
41
Repères
42
Explications : la justice classique, rendre à chacun son dû
49
Exercices
52
¤ Fiche 3 : la conception chrétienne du pouvoir politique54
Références
54
Repères
55
Explications : le christianisme dans l'Empire romain
58
Approfondissement : l'apport du christianisme à la philosophie politique
59
Débat : le christianisme fut-il responsable de la chute de l'Empire romain en Occident
62
Exercices
64
¤ Fiche 4 : la disparition de l'Empire romain en Occident70
Références
70
Repères
70
Explications : les « Barbares » dans l'Empire romain
72
Approfondissement : les étapes de la dislocation de l'Empire romain
75
Exercices
76
Partie I
Le Moyen Age : l'affirmation d'une civilisation81
Sous-partie 1. Le haut Moyen Age : un monde en héritages (Ve-Xe siècle)83
Chapitre 1. Une société franque héritière du monde antique85
¤ Fiche 5 : la conception mérovingienne du pouvoir85
Références
85
Repères
86
Explications : les Mérovingiens, continuateurs de l'Empire romain en Occident ?
91
Débat : ruptures et transitions historiques : 1789 justifié par 476 ?
93
Exercices
94
¤ Fiche 6 : la transition entre Mérovingiens et Carolingiens100
Références
100
Repères
100
Explications : la potestas des Pippinides et la fondation de la dynastie carolingienne
104
Exercices
107
Chapitre 2. Un pouvoir chrétien restaurateur d'une certaine romanité112
¤ Fiche 7 : la naissance et l'idéologie de l'Empire carolingien112
Références
112
Repères
113
Explications : un empire, fruit de la convergence des traditions franque, romaine et chrétienne
116
Lectures : le serment de fidélité à l'époque franque
119
Exercices
120
¤ Fiche 8 : les épreuve du gouvernement carolingien et robertien125
Références
125
Repères
126
Explications : la disparition de l'Empire et la naissance de la féodalité
128
Approfondissement : de l'empire à l'impérialisme
131
Exercices
133
Sous-partie 2. Le Moyen Age central : un monde en évolutions (Xe-XIIIe siècle)141
Chapitre 1. L'organicisme social et la médiatisation du pouvoir central143
¤ Fiche 9 : les relations vassalico-féodales143
Références
143
Repères
144
Explications : les obligations réciproques du seigneur et du vassal
147
Lectures : l'abolition du régime féodal à la fin du XVIIIe siècle
149
Exercices
150
¤ Fiche 10 : la tripartition fonctionnelle et l'unité de la société153
Références
153
Repères
154
Explications : une société en ordres
156
Lectures : la défense de la tripartition fonctionnelle au XVIIIe siècle
159
Appronfondissement : l'organisation des métiers dans l'ancienne France
159
Exercices
163
Chapitre 2. La science juridique et la rétablissement du pouvoir royal166
¤ Fiche 11 : le jus commune européen166
Références
166
Repères
167
Explications : les deux : corps » du droit savant : droit romain et droit canonique
171
Lectures : l'identité de l'Europe ?
175
Approfondissement : l'étude du droit romain en France (XIIIe-XVIIIe siècle)
176
Exercices
178
¤ Fiche 12 : le roi, empereur en son royaume181
Références
181
Repères
182
Explications : la restauration du pouvoir royal dans le cadre de la féodalité
183
Exercices
188
Sous-partie 3. Le bas Moyen Age : un monde en consolidations (XIVe-XVIe siècle)193
Chapitre 1. L'ordre et la réformation du royaume195
¤ Fiche 13 : la finalité du pouvoir : le devoir de justice195
Références
195
Repères
196
Explications : la justice du roi au service de la réformation du royaume
199
Exercices
204
¤ Fiche 14 : la prétention de l'Etat : le gallicanisme209
Références
209
Repères
210
Explications : l'indépendance du roi de France vis-à-vis de la papauté, les conflits entre Boniface VIII et Philippe IV le Bel
214
Exercices
215
¤ Fiche 15 : la prudence du roi : le gouvernement à conseil221
Références
221
Repères
222
Explications : Le gouvernement à conseil au XVe siècle à travers la question du consentement à l'impôt
225
Exercices
229
Chapitre 2. La transmission de la couronne royale235
¤ Fiche 16 : la nature coutumière des règles de dévolution du trône235
Références
235
Repères
235
Explications : la dévolution de la couronne de France au début du XIVe siècle
238
Débat : le mythe de la loi salique ?
241
Exercices
242
¤ Fiche 17 : l'instantanéité de la succession royale246
Références
246
Repères
247
Explications : la continuité de la couronne
249
Approfondissement : la théorie statutaire de la couronne de Jean de Terrevermeille
254
Exercices
256
Partie II
L'époque moderne : une civilisation en discussions263
Sous-partie 1. Un monde de transitions (XVIe-XVIIe siècle)265
Chapitre 1. Le pouvoir et la société entre continuité pratique et novation doctrinale267
¤ Fiche 18 : l'impuissance successorale du roi267
Références
267
Repères
268
Explications : la résolution du conflit des coutumes de catholicité et de masculinité du roi, le contenu et la portée de l'arrêt Le Maistre (1593)
269
Approfondissement : la succession au trône et les bâtards de Louis XIV
275
Débat : la « validité » des renonciations d'Utrecht ?279
Exercices283
¤ Fiche 19 : l'unification royale du droit289
Références
289
Repères
290
Explications : la rédaction et la réformation des coutumes
296
Exercices
298
¤ Fiche 20 : la transformation doctrinale de la souveraineté306
Références
306
Repères
307
Explications : la philosophie politique de Jean Bodin
310
Approfondissement : les doctrines de limitation de la souveraineté royale au XVIe siècle
313
Exercices
316
Chapitre 2. La réalité et la légende de l'absolutisme de droit divin323
¤ Fiche 21 : une rationalisation du gouvernement323
Références
323
Repères
324
Explications : l'art politique au XVIIe siècle
330
Exercices336
¤ Fiche 22 : une exaltation de la souveraineté342
Références
342
Repères
343
Explications : la doctrine de la monarchie de droit divin au XVIIe siècle
346
Approfondissement : le despotisme éclairé en Europe
351
Exercices
354
¤ Fiche 23 : une conception paternelle du pouvoir357
Références
357
Repères
358
Explications : la conception doctrinale de la famille au XVIIe siècle
359
Lectures : les liens réciproques des puissances paternelle et royale
364
Exercices
366
Sous-partie 2. Un monde de contradictions (XVIIe-XVIIIe siècle)369
Chapitre 1. L'apparition et l'impact des nouvelles doctrines philosophiques371
¤ Fiche 24 : le volontarisme juridique et le contractualisme politique371
Références
371
Repères
373
Explications : les principaux modèles de pacte social
375
Exercices
379
¤ Fiche 25 : les droits subjectifs des individus et la liberté politique386
Références
386
Repères
387
Explications : des libertés pratiques (classiques) à la liberté théorique (moderne) au XVIIIe siècle
392
Exercices
396
Chapitre 2. Les débats et conflits de société399
¤ Fiche 26 : la division religieuse et la politique de tolérance399
Références
399
Repères
401
Explications : la question de la tolérance religieuse dans l'ancienne France (XVIe-XVIIIe siècle)
402
Lecture : Henri IV, Edit en faveur de ceux de la RPR, Nantes, avril 1598, Préambule et extraits
406
Exercices
411
¤ Fiche 27 : la justice pénale : l'arbitraire du juge et l'objectivité des preuves415
Références
415
Repères
417
Explications : les conceptions classique et moderne de la sanction pénale
418
Approfondissement : quand la présomption d'innocence a-t-elle été inventée ?
423
Exercices
426
Chapitre 3. Les contestations de la royauté430
¤ Fiche 28 : les revendications des Parlements430
Références
430
Repères
431
Explications : les relations de la royauté et des Parlements (XIVe-XVIIIe siècle) : du service à la subversion
435
Exercices
443
¤ Fiche 29 : les revendications des états généraux451
Références
451
Repères
453
Explications : les assemblées d'états (XIVe-XVIIIe siècle) : de la supplication à la résolution
454
Approfondissement : les derniers Etats généraux (1789)
460
Lecture : les analyses de Burke et de Calonne sur la Révolution de 1789
463
Exercices
463
Conclusion
Une nouvelle ère du droit469
¤ Fiche 30 : la conception révolutionnaire du pouvoir et du droit471
Références
471
Repères
473
Explications : le culte révolutionnaire de la loi
480
Lectures : La déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789) ; Testament olographe de Louis XVI (1792)
481
Exercices
486
Annexes497
Chronologie générale499
QCM de révision générale513
Bibliographie générale528
Liste des sujets corrigés539
Index544