Le choix de la CEE par la France : l'Europe économique en débat de Mendès-France à de Gaulle, 1955-1969

Auteur(s) :

Warlouzet, Laurent (1978-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Croisant les sources françaises et européennes, l'auteur éclaire le grand débat qui a précédé la création du Marché commun puis ceux qui ont animé les décideurs français dans la France gaulliste. Le général de Gaulle apparaît ainsi comme une sorte de "père involontaire" de l'Europe. Sans son action, la CEE n'aurait pas pu se développer aussi rapidement.

Contributeur(s)
- Comité pour l'histoire économique et financière de la France. Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Comité pour l'histoire économique et financière de la France
Date
- impr. 2011
Notes
- Bibliogr. p. 509-546. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (IX-569 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm
Collections
- Histoire économique et financière de la France
Sujet(s)
Epoque
- 20e siècle
- 1945-1970
Lieu
ISBN
- 978-2-11-097517-1
Indice
- 334.5(091) Économie européenne. Histoire
Quatrième de couverture
- Des craintes d'une Europe trop libérale exprimées par Pierre Mendès France, au soutien du général de Gaulle à une Europe modernisatrice mais non fédérale, le modèle économique et institutionnel de la CEE est âprement débattu depuis les débuts de sa négociation en 1955 jusqu'au départ du président français en 1969.
  S'appuyant sur une approche novatrice - le croisement des sources françaises et européennes - cette étude montre un visage méconnu du général de Gaulle, celui d'un «père involontaire» de l'Europe. Sans son action, la CEE n'aurait pas pu se développer aussi rapidement.
  De plus, l'étude de politiques publiques négligées comme la «programmation», une forme de planification européenne développée par le commissaire Robert Marjolin, les premières réflexions sur l'union monétaire, ou la naissance de la politique de la concurrence promue par les ordolibéraux allemands, montre que l'intégration économique européenne fait l'objet de vifs débats depuis l'origine. Les controverses actuelles sur l'Union économique et monétaire ou l'opposition entre politique de la concurrence et politique industrielle en sont ainsi éclairées.
  «On comprend ainsi que Laurent Warlouzet ne s'est pas contenté d'exploiter des points de vue français. Il a aussi tenu compte de conceptions exprimées par nos partenaires. C'est pourquoi ce livre si important mériterait de faire école...» Michel Albert, membre de l'Institut.
Tables des matières
- - Le choix de la CEE par la France
  - L'Europe économique en débat de Mendès France à de Gaulle (1955-1969)
  - Laurent Warlouzet
  - Comité pour l'histoire économique et financière de la france
  - Avant-propos V
  - Préface VII
  - Introduction générale 7
  - Première partie La france face à la réorganisation de l'europe : les défis du marché commun et de la ZLE (1955-1958)
  - Chapitre premier. La CEE sans enthousiasme (1955-Mars 1957)21
  - I. L'invention d'un Marché commun hypothétique (juin 1955-avril 1956)21
  - A. La France face à la construction européenne : opportunités et contraintes21
  - 1. La France au coeur des constructions européennes22
  - 2. Les décideurs français méfiants face au projet de Marché commun23
  - 3. Les ambiguïtés de la conférence de Messine25
  - 4. Le mémorandum français d'octobre 195526
  - B. Le rapport Spaak : les équilibres du Marché commun27
  - C. La surprise et l'hostilité de l'administration française30
  - 1. Le rapport Spaak et le mémorandum français d'octobre 195530
  - 2. L'hostilité de l'administration au rapport Spaak30
  - 3. La contre-proposition de l'administration française en mai 195633
  - II. Le choix de la CEE par le gouvernement Mollet35
  - A. Le difficile choix politique du Marché commun (avril-août 1956)35
  - 1. Un trio gouvernemental engagé35
  - 2. Le primat du pouvoir politique sur l'administration36
  - 3. La reprise en main de l'administration38
  - 4. L'échec sur le fond des opposants internes au Marché commun39
  - B. L'évolution vers une position française plus modérée (septembre-novembre 1956)43
  - 1. La définition d'une position réaliste en septembre 195643
  - 2. La ZLE et la place de la Grande-Bretagne dans la coopération européenne46
  - 3. Le «tournant» de Suez48
  - C. Le patronat divisé face au Marché commun : le rôle de Georges Villiers50
  - 1. Le soutien du CNPF au Marché commun51
  - 2. Le lobbying d'experts de l'automobile dans la négociation finale55
  - 3. La force de l'opposition patronale à la libération des échanges57
  - 4. Les libéraux peu enthousiastes envers le Marché commun58
  - 5. De l'influence de l'acteur patronal59
  - III. Un Marché commun toujours menacé (novembre 1956-mars 1957)60
  - A. La ZLE : complément ou alternative ?60
  - 1. La ZLE relancée par Suez60
  - 2. Une mobilisation naturelle en faveur de la ZLE63
  - 3. L'émergence d'un groupe hostile à la ZLE65
  - B. Des opposants au Marché commun très influents68
  - 1. Les décideurs politiques : Ramadier et Pierre Mendès France68
  - 2. Le Marché commun en porte-à-faux face à la logique des «fonctionnaires modernisateurs»72
  - C. La complémentarité des promoteurs du Marché commun76
  - 1. L'ambiguïté de la défense du Marché commun par Mollet76
  - 2. Le rôle central de Robert Marjolin78
  - 3. Les autres promoteurs du Marché commun dans l'administration81
  - D. Les autres modèles d'Europe83
  - E. Conclusion : des promoteurs du traité de Rome peu nombreux et divisés86
  - IV. Le traité de Rome face aux positions françaises87
  - A. L'équilibre du traité de Rome87
  - 1. Un système institutionnel mixte87
  - 2. Une union économique potentielle88
  - B. Le décalage face aux revendications françaises91
  - 1. L'absence de contre-proposition française92
  - 2. Une difficile application de la CEE93
  - 3. La menace de la ZLE sur la vision française de la CEE94
  - V. Conclusion : la France et la négociation du traité de Rome96
  - A. La contrainte extérieure impose l'option européenne96
  - B. Le rôle décisif des promoteurs du Marché commun96
  - C. L'intérêt économique et institutionnel de la CEE pour la France98
  - Chapitre II. La crise française, la CEE et la ZLE (avril 1957-mai 1958)101
  - I. La crise de la IV^e République101
  - A. Les difficultés financières et le crédit international de la France101
  - B. Le volontarisme du gouvernement Gaillard102
  - C. L'offensive du CNPF : l'assemblée générale extraordinaire du 13 mai 1958104
  - D. La crise finale de la IV^e République106
  - II. L'acceptation de la CEE107
  - A. Le ralliement d'une majorité du patronat à la CEE107
  - 1. La dernière opposition active : le secteur cotonnier107
  - 2. L'action de rassemblement du CNPF en faveur de la CEE109
  - B. L'adaptation rapide des décideurs publics111
  - 1. L'évolution des fonctionnaires spécialisés dans les affaires européennes111
  - 2. L'adaptation de l'organisation administrative113
  - C. L'absence de stratégie d'influence des jeunes institutions communautaires115
  - 1. Les commissaires européens français116
  - 2. L'administration communautaire et la place des fonctionnaires français117
  - III. La pression de la négociation ZLE120
  - A. Les débuts de la négociation intergouvernementale de la ZLE120
  - 1. L'agressivité britannique envers la CEE121
  - 2. Le comité Maudling122
  - B. Une méfiance croissante envers la ZLE123
  - 1. Christian Pineau et l'impératif de la ZLE123
  - 2. La définition rapide d'une position restrictive par l'administration124
  - 3. Une mobilisation patronale influente en France126
  - 4. Les divisions révélatrices du patronat européen129
  - C. La tentative de prise en main de la négociation par Gaillard132
  - 1. L'investissement de l'exécutif (janvier 1958)132
  - 2. L'élaboration difficile du mémorandum français133
  - 3. Le mémorandum de la Commission (mars 1958)136
  - 4. Vers une position commune des Six137
  - IV. Conclusion : une contrainte internationale croissante139
  - Chapitre III. De Gaulle et la rupture dans les négociations européennes (Mai-Décembre 1958)143
  - I. La rupture politique nationale : le retour au pouvoir du général de Gaulle143
  - A. Des conceptions européennes relativement favorables à la CEE en juin 1958143
  - B. La position de force du président du Conseil de Gaulle146
  - II. La rupture européenne : la fin de la ZLE149
  - A. Le renforcement de la position française (juin-octobre 1958)149
  - 1. L'acceptation de la CEE et la nouvelle position sur la ZLE149
  - 2. La nouvelle position française sur la ZLE151
  - 3. Les progrès des négociations sectorielles153
  - 4. Vers une position commune des Six154
  - B. La rupture de la négociation ZLE (octobre-décembre 1958)156
  - 1. La stratégie de la rupture (octobre-début novembre 1958)156
  - 2. La rupture des négociations (14 novembre 1958)159
  - 3. La communautarisation de la rupture (novembre-décembre 1958)161
  - 4. L'indécision britannique et la rupture finale du 15 décembre 1958164
  - 5. Conclusion : l'échec de la ZLE en 1958166
  - III. La rupture européenne et mondiale : le plan Rueff167
  - A. Une nouvelle initiative britannique : l'opération Unicorn169
  - B. La réaction française : le comité Rueff et les décisions du 18 novembre 1958172
  - C. Le débat sur le plan Rueff et la convertibilité175
  - D. Les décisions françaises : du 10 au 31 décembre 1958177
  - E. Le processus de décision du plan Rueff181
  - F. La rupture du plan Rueff et la ZLE184
  - IV. L'affirmation de la Commission européenne en 1958186
  - A. La défense de l'intégrité de la CEE dans les négociations ZLE186
  - 1. L'enjeu de la négociation ZLE pour la jeune Commission européenne186
  - 2. L'affirmation rapide de la Commission Hallstein187
  - 3. Au service d'une approche communautaire de la ZLE189
  - 4. La convergence apparente entre la France et la Commission190
  - B. Renforcer l'Europe monétaire par la crise française191
  - 1. Marché commun et union monétaire : un lien évident en 1956-1958191
  - 2. Le débat au début de 1958 : visions allemandes et britanniques193
  - 3. La communautarisation de la crise française de mai 1958194
  - 4. Le premier projet d'union économique et monétaire197
  - 5. Le second projet d'union économique et monétaire200
  - C. Conclusion : une affirmation réussie de la Commission européenne202
  - V. Charles de Gaulle et les nouveaux équilibres en France et en Europe203
  - Conclusion de la première partie. La France face à la réorganisation de la coopération économique européenne (1955-1958)207
  - I. La crise française207
  - A. Les deux ruptures principales : le rapport Spaak et le plan Rueff207
  - B. Les temps des négociations européennes et de la crise française208
  - C. Crise et réforme du modèle français par la CEE209
  - II. La conversion de la France à la CEE210
  - A. La CEE, dernier levier d'influence internationale pour la France211
  - B. Les vecteurs internes de la conversion212
  - C. De la profondeur de la conversion213
  - III. Le succès du modèle flexible de la CEE214
  - A. Des interprétations multiples de la CEE214
  - B. L'influence positive de la ZLE sur la CEE215
  - C. La mise en place réussie de la CEE216
  - Deuxième partie Les europe économiques en débat : les décideurs français et la CEE (1959-1969)
  - Chapitre IV. Les bases de la politique européenne de la France gaulliste (1959-1969)223
  - I. Des objectifs économiques ciblés, voire limités224
  - A. Le Marché commun : un «traité de commerce»225
  - B. L'encouragement à la libération des échanges227
  - C. Le consensus français autour d'une libéralisation régulée229
  - D. L'acceptation d'une Europe-arbitre233
  - E. La PAC : une priorité politique mal maîtrisée236
  - II. Une ambition politique et institutionnelle irréaliste242
  - A. Les handicaps de la vision gaulliste pour la politique européenne242
  - B. Une politique révisionniste agressive244
  - C. Les limites de la politique révisionniste française : la crise de la chaise vide247
  - D. Contrôler et influencer l'administration communautaire254
  - E. L'autorité incontestée du général de Gaulle en matière de politique européenne259
  - III. Conclusion : forces et faiblesses de la France gaulliste266
  - Chapitre V. L'Europe ordolibérale : la politique de la concurrence (1958-1965)269
  - I. Une nouvelle politique publique à l'échelle du Marché commun269
  - A. Les enjeux de la politique de la concurrence en 1957269
  - 1. Des pratiques nationales diverses271
  - 2. Les dispositions du traité de Rome273
  - B. Une mobilisation patronale précoce (1956-1957)276
  - 1. L'inquiétude du BDI276
  - 2. Les divisions internes au patronat européen277
  - 3. L'UNICE mobilisée mais sans doctrine279
  - C. La constitution d'un réseau autour de la Commission (1958-1959)281
  - 1. Le groupe ordolibéral de la Commission281
  - 2. Les divisions persistantes de l'UNICE283
  - 3. Les deux Europe organisées du patronat285
  - 4. Le débat intellectuel286
  - II. Une mobilisation française inefficace face à la Commission288
  - A. Juin 1959-Juin 1960 : impatience et mobilisation de la Commission288
  - 1. La nécessité d'un changement de stratégie288
  - 2. Une proposition de règlement ambitieuse290
  - B. Le décalage des décideurs français (1958-1960)292
  - 1. Une réflexion minimaliste et concentrée sur la circulaire Fontanet (1958-1960)292
  - 2. L'obsession française de la concentration de l'industrie allemande294
  - C. L'impossible lobbying européen du patronat (1959-1960)296
  - 1. La faiblesse structurelle de l'UNICE dans les débats initiaux296
  - 2. L'offensive belge de l'été 1960299
  - 3. Le patronat face aux propositions de von der Groeben301
  - III. Le règlement 17/62 : succès et échecs de l'Europe ordolibérale304
  - A. La dynamique communautaire de la négociation (fin 1960-mi-1961)304
  - 1. La réaction française à la proposition de la Commission304
  - 2. La proposition passe l'étape du Conseil des ministres307
  - 3. La contre-offensive du CNPF par l'UNICE311
  - 4. L'action des acteurs patronaux et administratifs français313
  - B. La dernière étape des négociations et le règlement 17/62 (juin 1961-décembre 1961)315
  - 1. Les divisions de l'administration française face aux ambitions de la Commission315
  - 2. Le soutien de l'Assemblée (septembre-octobre 1961)318
  - 3. Le dernier effort du CNPF320
  - 4. Le revirement du gouvernement français321
  - 5. Le règlement 17/62 : une victoire pour la Commission322
  - C. L'impossible application du règlement 17/62324
  - 1. Le problème de masse : l'afflux des notifications (1962-1964)324
  - 2. La crise de confiance de la DG IV (1963-1964)326
  - 3. La sortie de crise (1964-1965)330
  - IV. Conclusion : succès et limites du projet d'Europe ordolibérale332
  - A. La division des opposants333
  - B. La Commission européenne au coeur du système institutionnel communautaire334
  - C. Ambition et échec d'un projet ordolibéral néofonctionnaliste335
  - D. La définition tardive d'une approche française de la politique de la concurrence337
  - Chapitre VI. L'Europe «organisée» de Marjolin339
  - I. La coordination des politiques économiques à moyen terme339
  - A. La doctrine économique et européenne du commissaire Robert Marjolin339
  - B. La constitution d'un réseau de promotion de la programmation européenne342
  - 1. Un contexte favorable : la relance de la planification indicative342
  - 2. Le développement d'un réseau planificateur européen345
  - 3. La promotion de l'idée de programmation347
  - C. L'adoption de la «politique économique à moyen terme»349
  - 1. La proposition de la Commission du 25 juillet 1963349
  - 2. La négociation au Conseil (juillet 1963-avril 1964)352
  - 3. La mise en oeuvre de la PEMT (1964-1965)354
  - D. Conclusion : la cohérence du projet de Marjolin355
  - II. La coordination des politiques conjoncturelles et monétaires356
  - A. Le besoin de coopération monétaire356
  - 1. Le dernier avatar de la négociation ZLE : le comité de politique conjoncturelle357
  - 2. La coopération des Six et le SMI358
  - 3. Les réflexions de Marjolin, de Triffin et de Jean Monnet (1959-1961)360
  - B. Le projet d'union économique et monétaire de Marjolin363
  - 1. La définition du projet (fin 1962-début 1963)363
  - 2. Le lancement du projet : la communication du 19 juin 1963365
  - 3. Le débat à Six et les décisions des 13-15 avril 1964366
  - C. Conclusion : l'UEM, une ambition ancienne et complémentaire de la PEMT369
  - III. Le conflit entre l'Europe organisée et l'Europe ordolibérale370
  - A. Une opposition croissante entre deux conceptions économiques (1959-1964)371
  - 1. Une rivalité structurelle371
  - 2. Les critiques réciproques des travaux entrepris au sein de la Commission371
  - 3. Le débat intellectuel (1962-1964)373
  - 4. La critique du projet de politique économique à moyen terme375
  - B. La poursuite des conflits doctrinaux : le dossier de la concentration (1964-1966)376
  - 1. Les réflexions de l'UNICE sur la concentration376
  - 2. L'inflexion apparente de la politique de la concurrence378
  - IV. L'affrontement entre Marjolin et Hallstein : la crise de la chaise vide380
  - A. Les trois projets de relance de la CEE381
  - 1. Le projet du gouvernement allemand : Europe politique et Europe libérale382
  - 2. La relance du projet d'union économique et monétaire de Robert Marjolin383
  - 3. Les ambitions fédéralistes d'Hallstein386
  - B. Les oppositions au sein de la Commission européenne390
  - 1. Les rapports entre Marjolin et Hallstein en 1958-1962 : une convergence apparente390
  - 2. L'opposition de stratégie à partir de la fin 1964 jusqu'à la chaise vide392
  - C. Conclusion : confrontations et échecs des projets d'Europe les plus volontaristes395
  - V. Le projet macroéconomique de Raymond Barre396
  - A. Des réflexions prudentes396
  - 1. La persistance du débat sur la coordination des politiques économiques (1966-1967)396
  - 2. L'arrivée de Barre à la Commission européenne400
  - 3. Le mémorandum Barre de février 1968402
  - B. Les projets monétaires relancés par la crise française405
  - 1. La crise de mai 1968405
  - 2. La crise de novembre 1968408
  - 3. Le plan Barre de février 1969410
  - C. Des ambitions réelles de Barre en matière économique et monétaire414
  - VI. Conclusion : le projet Marjolin d'Europe volontariste et sa postérité415
  - Chapitre VII. Les projets de politique industrielle communautaire (1965-1969)419
  - I. Le premier projet français de politique industrielle européenne de 1965420
  - A. La relance de la politique industrielle française vers l'international420
  - B. L'échec d'une approche partielle : les investissements directs étrangers (1963-1965)423
  - C. La prise de conscience de la nécessité d'une politique industrielle globale (fin 1964)425
  - D. La présidence française de 1965 et le lancement de la politique industrielle428
  - II. Les réflexions sur la politique industrielle communautaire en France433
  - A. L'émergence d'un courant révisionniste au sein des responsables français (1965-1967)433
  - 1. La chaise vide : l'émergence d'un courant révisionniste433
  - 2. De la chaise vide à la seconde candidature britannique (1966-1967)436
  - 3. Les divisions lors de la seconde candidature britannique (1967-1968)440
  - 4. La force du courant révisionniste444
  - B. Le volontarisme français en matière de politique industrielle (1966-1967)444
  - 1. La relance de la politique industrielle nationale en 1966444
  - 2. Une nouvelle génération de «modernisateurs»446
  - 3. La promotion d'une approche européenne de la politique industrielle par Debré en 1967454
  - 4. Conclusion : des réseaux dynamiques à l'échelle nationale458
  - III. Le lancement de la politique industrielle communautaire (1966-1968)459
  - A. Une nouvelle force motrice à la Commission européenne (1966-1967)459
  - 1. Un contexte européen favorable459
  - 2. Un groupe franco-italien volontariste à la Commission européenne460
  - 3. Le projet global de Colonna (1966-1967)463
  - B. Les initiatives de politique industrielle de 1966-1968467
  - 1. Inciter aux concentrations : la société européenne467
  - 2. L'approche sectorielle : la PRST469
  - 3. La réorientation du projet ordolibéral : encouragement à la concentration et à la coopération474
  - IV. Vers les années 1970 : libéralisation et normalisation477
  - A. L'évolution du CNPF vers une position plus libérale477
  - B. Les mutations de la politique économique française481
  - C. La politique européenne de la France réorientée vers l'union économique484
  - D. L'évolution des ambitions de la Commission européenne486
  - E. La remise en cause des bases de la politique gaulliste (fin 1967-1969)488
  - V. Conclusion : les tentatives de politique industrielle490
  - Conclusion générale 493
  - Sources et bibliographie 509
  - Sources511
  - Bibliographie521
  - Index des noms de personnes547
  - Index des institutions549
  - Table des matières551
Origine de la notice:
- FR-751131015