• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Histoire constitutionnelle des parlements de l'ancienne France

Résumé

Sous la forme d'un récit historique, l'auteur retrace le fonctionnement et les activités des parlements de l'ancienne France.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2012
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (135 p.) ; 19 x 15 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7298-7350-9
  • Indice
    • 944-63 Vie politique de la France moderne
  • Quatrième de couverture
    • Organisée en dates clés du XIIIe siècle jusqu'à la Révolution, voici une introduction aux Parlements de l'Ancien Régime enfin compréhensible par un large public et qui permet de comprendre pourquoi les sources de notre État de droit moderne, avec son Conseil constitutionnel en particulier, se trouvent dans l'Ancienne France.

      Un outil précieux d'histoire constitutionnelle de la monarchie française à l'intention des étudiants en droit, histoire du droit, sciences politiques mais aussi de tous les passionnés d'histoire.


  • Tables des matières
      • Histoire constitutionnelle des Parlements de l'Ancienne France

      • Philippe Pichot-Bravard

      • Ellipses

      • Introduction3
      • Décembre 1344
      • La naissance du droit de remontrances7
      • 8 juillet 1489
      • Le Parlement, Sénat du Royaume15
      • 24 juillet 1527
      • L'affirmation du rôle constitutionnel du Lit de justice23
      • 4 mars 1575
      • Lois du Roi et lois du Royaume, une première hiérarchie des normes37
      • 28 juin 1593
      • L'arrêt Lemaistre : la défense des lois fondamentales45
      • 28 mars 1615
      • Le Parlement et les affaires de l'État53
      • 1648
      • La Fronde65
      • 15 septembre 1715
      • Le droit de remontrances retrouvé77
      • Printemps 1751
      • La fronde parlementaire85
      • 19 janvier 1771
      • Face à la subversion, Louis XV et la réforme du chancelier Maupeou99
      • 3 mai 1788
      • La constitution du royaume117
      • Conclusion127
      • Bibliographie succincte133

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 944-63 PIC

    Niveau 2 - Histoire