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Livre

Prévenir la santé et la sécurité au travail. 2 , Risques, acteurs, sanctions

Résumé

Plus spécifiquement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs qui oeuvrent à la prévention des risques, aux sanctions applicables, ce volume couvre les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail. Il expose les dispositions applicables à chaque catégorie de risque, les réglementations particulières à chaque activité.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2012
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. ; 25 x 17 cm
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7212-1514-7
  • Indice
    • 365.5 Accidents du travail, risques professionnels
  • Quatrième de couverture
    • A lors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations, ... ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement, ... ? À qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables - se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation.

      Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit, ...) ou à certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.


  • Tables des matières
      • Prévenir la santé et la sécurité au travail Vol. 2

      • Risques - Acteurs - Sanctions

      • Sommaire5
      • Remerciements7
      • Préface9
      • Avant-propos11
      • Chapitre 01 Les dispositions applicables à la prévention de certains risques d'exposition 13
      • Section I La prévention des risques chimiques 13
      • La toxicologie professionnelle 15
      • La toxicité aiguë 17
      • La toxicité chronique 18
      • Les voies de pénétration des toxiques 18
      • La distribution des toxiques dans l'organisme 20
      • La métabolisation des toxiques 20
      • La cible et le mode d'action des toxiques 21
      • L'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques (REACH) 22
      • La philosophie du dispositif22
      • Le champ d'application24
      • L'enregistrement des substances25
      • L'évaluation des substances28
      • L'autorisation obligatoire pour certaines substances30
      • Les mesures de restrictions applicables à certaines substances32
      • L'utilisateur en aval33
      • La fiche de données de sécurité (FDS)34
      • Les remontées ou communications d'information42
      • L'Agence européenne des produits chimiques (AEPC ou ECHA)42
      • La classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et mélanges chimiques dangereux (CLP) 44
      • La philosophie générale44
      • Le champ d'application46
      • Les principes de classification46
      • L'inclusion d'une substance dans la liste des classifications et étiquetages harmonisés (annexe VI)52
      • Les règles d'étiquetage52
      • Les règles d'emballage55
      • L'inventaire des classifications et étiquetages et l'information en cas d'urgence55
      • La clause de sauvegarde56
      • Le champ d'application et les définitions 56
      • L'évaluation des risques 57
      • Les mesures et moyens de prévention 60
      • Les dispositions applicables dans tous les cas60
      • Les dispositions applicables en l'absence de risque faible63
      • Les dispositions applicables en cas de risque faible71
      • Les valeurs limites d'exposition professionnelle72
      • La définition des VLEP72
      • La représentativité des résultats73
      • Les modalités de fixation des VLEP75
      • Les limites des valeurs limites76
      • L'intérêt des valeurs limites77
      • Les autres sources de valeurs limites78
      • Les valeurs limites biologiques 80
      • Le champ d'application et les définitions 82
      • L'articulation ACD/CMR 84
      • L'évaluation des risques 85
      • Les mesures et moyens de prévention 86
      • Le contrôle de l'exposition 89
      • Les mesures en cas d'accidents ou d'incidents 90
      • Une histoire ancienne pour un risque actuel 91
      • Les caractéristiques de l'amiante 93
      • L'usage de l'amiante 94
      • Les effets sur la santé 95
      • L'architecture réglementaire 97
      • Les obligations du propriétaire 97
      • Les obligations de l'employeur 99
      • Les dispositions communes à toutes les activités99
      • Les activités de confinement et de retrait d'amiante101
      • Les activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer de l'amiante105
      • Section II La prévention des risques biologiques 106
      • Les effets sur l'homme 107
      • Les mesures et moyens communs à toutes les activités 111
      • Les dispositions propres à certaines activités 113
      • Le contact avec des personnes ou des animaux contaminés113
      • Les laboratoires et établissements industriels et agricoles où sont utilisés des AB des groupes 2, 3 ou 4114
      • Les autres textes impactant les travailleurs116
      • Les vaccinations116
      • L'information 117
      • La formation 118
      • La liste des travailleurs exposés 118
      • La surveillance renforcée 119
      • Le suivi des pathologies 119
      • La déclaration administrative119
      • La grippe comme risque professionnel ? 120
      • Le plan de continuité de l'activité 121
      • Le droit de retrait en pandémie grippale123
      • Section III La prévention des risques d'exposition au bruit 124
      • L'évaluation ou le mesurage 130
      • Les critères d'évaluation 132
      • L'application des principes généraux 133
      • La prévention collective 134
      • Les mesures applicables à tous les travailleurs exposés134
      • Les mesures applicables en cas de dépassement des seuils hauts136
      • Les mesures applicables en cas de dépassement des valeurs limites136
      • La protection individuelle 136
      • Section IV La prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques 141
      • Section V La prévention des risques d'exposition aux rayonnements 146
      • La perception du risque 147
      • Les notions essentielles et les définitions 147
      • La radioactivité147
      • Les types de rayonnements149
      • Les types d'exposition150
      • Les types de source151
      • Les types de doses151
      • Les effets sur la santé152
      • Les applications et les risques d'exposition en milieu professionnel 153
      • Les secteurs et applications concernés153
      • Les incidents et les risques observés155
      • L'architecture réglementaire 157
      • Le champ d'application des dispositions 158
      • Les acteurs de la radioprotection 159
      • L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)159
      • L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)160
      • Les principes de radioprotection 160
      • L'évaluation des risques 162
      • Les règles générales de prévention 162
      • Les valeurs limites d'exposition 163
      • L'aménagement technique des locaux 165
      • La zone surveillée et la zone contrôlée165
      • Les contrôles techniques167
      • Les relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants169
      • Les mesures et les moyens de protection collective169
      • Les mesures et les moyens de protection individuelle170
      • Les conditions d'emploi et de suivi des travailleurs exposés 170
      • Les catégories de travailleurs170
      • La formation et l'information171
      • Le certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle (CAMARI)172
      • La fiche d'exposition173
      • La surveillance individuelle de l'exposition173
      • La surveillance médicale 176
      • Les examens médicaux176
      • Le dossier individuel et la carte de suivi médical177
      • La surveillance médicale des travailleurs des entreprises extérieures178
      • La surveillance post-professionnelle178
      • Les situations anormales de travail 178
      • Les autorisations spéciales et les situations d'urgence radiologique178
      • Les mesures en cas d'accident179
      • La déclaration d'événement significatif180
      • L'organisation de la radioprotection 180
      • La personne compétente en radioprotection (PCR)180
      • Le rôle du médecin du travail182
      • L'information du CHSCT182
      • Les règles applicables en cas d'exposition professionnelle à la radioactivité naturelle 183
      • L'exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières contenant des radionucléides naturels183
      • L'exposition au radon d'origine géologique183
      • L'exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol184
      • Les dispositions communes184
      • Les définitions 185
      • Les risques pour la santé 186
      • Les principes de prévention 187
      • Les valeurs limites d'exposition professionnelle187
      • L'évaluation des risques 187
      • Les mesures et moyens de prévention 188
      • L'information et la formation 189
      • Le suivi des travailleurs et la surveillance médicale 189
      • Section VI La prévention des risques en milieu hyperbare 191
      • Les dispositions propres aux interventions 195
      • Les dispositions propres aux travaux 195
      • Section VII Les risques non réglementés et les risques émergents 196
      • L'ampleur du problème 196
      • Les pathologies constatées 198
      • Les facteurs de risques 199
      • L'évaluation du risque 202
      • Les mesures et les moyens de prévention 203
      • Cas pratique 205
      • L'apparition d'un cas sentinelle205
      • Les solutions mises en oeuvre206
      • Les RPS comme risque professionnel 208
      • Les définitions 210
      • Les effets sur la santé 211
      • L'application des principes généraux de prévention 211
      • L'évaluation des risques 212
      • La traduction des RPS dans une démarche de prévention 213
      • La traduction de la démarche de prévention dans un plan d'action 216
      • L'articulation des RPS avec les politiques de bien-être 218
      • L'impact des RPS sur l'ensemble des risques professionnels 218
      • Le cadre réglementaire 220
      • Les moyens de prévention 220
      • Cas pratique 221
      • La survenue d'un accident221
      • L'analyse et le plan d'action222
      • Section VIII La pénibilité 227
      • Le périmètre d'assujettissement aux accords ou plans d'action 228
      • Le contenu des accords ou plans d'action 229
      • Chapitre 02 La prévention des risques liés à certaines activités ou opérations 233
      • Section I Les travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure 233
      • Le champ d'application 235
      • Les principes de la coordination 238
      • Le partage des tâches et des responsabilités 238
      • L'inspection commune préalable 240
      • Le plan de prévention 242
      • La nécessité d'un plan242
      • La nécessité d'un écrit243
      • Le contenu du plan244
      • Le cas des travailleurs isolés 245
      • L'information des travailleurs 247
      • Le cas des sous-traitants 248
      • Les inspections et réunions périodiques de coordination 248
      • L'accès aux locaux et installations sanitaires de sociaux 248
      • La surveillance médicale 249
      • Les missions partagées 250
      • Les prérogatives du CHSCT de l'entreprise utilisatrice 250
      • Les prérogatives du CHSCT de l'entreprise extérieure 250
      • L'historique 251
      • Le champ d'application 252
      • Le protocole de sécurité 253
      • Les difficultés pratiques 255
      • Section II Les opérations du bâtiment et du génie civil 258
      • Le champ d'application 261
      • L'application des principes généraux de prévention 263
      • Les principes de la coordination 264
      • La mission de coordination264
      • Les catégories d'opérations265
      • Le contrat et la rémunération de la mission de coordination265
      • Le rôle du coordonnateur SPS267
      • Les compétences du coordonnateur268
      • La responsabilité du coordonnateur269
      • Le cas des opérations conduites par un particulier270
      • Synthèse271
      • Les documents obligatoires 271
      • La déclaration préalable271
      • Le registre-journal272
      • Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGC)273
      • Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)275
      • Le dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO)278
      • Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) 279
      • Les attributions279
      • Les conditions de mise en place et la composition280
      • Le fonctionnement280
      • Les articulations avec les instances représentatives du personnel281
      • Les travaux d'extrême urgence 281
      • Tableau de synthèse des obligations respectives 281
      • Les voies et réseaux divers 282
      • Le champ d'application 283
      • L'esprit du texte 284
      • Les mesures générales de sécurité 284
      • Les règles particulières à chaque catégorie de travaux 286
      • Section III La manutention des charges 292
      • L'information et la formation 298
      • Les charges maximales autorisées et les seuils normés 299
      • Section IV Les interventions sur ascenseurs et appareils assimilés 302
      • Section V Les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage 309
      • Les travaux hors-tension 310
      • Les travaux sous tension 311
      • Les habilitations 311
      • Section VI L'utilisation d'écrans de visualisation 311
      • Section VII Les installations nucléaires de base et les installations classées pour la protection de l'environnement dites Seveso 314
      • La procédure d'autorisation 319
      • Les étapes de la demande319
      • L'implication du CHSCT319
      • La composition du dossier320
      • L'étude d'impact320
      • L'étude de danger320
      • La notice d'hygiène et de sécurité du personnel321
      • Les systèmes de gestion de la sécurité (SGS)321
      • Le contrôle des ICPE 322
      • La formation des travailleurs 322
      • La coordination de la prévention 323
      • Le rôle et les moyens renforcés du CHSCT 324
      • Les attributions particulières324
      • La composition et le fonctionnement renforcés326
      • Le comité élargi 326
      • La désignation des membres en l'absence de dispositions conventionnelles327
      • Le fonctionnement du comité328
      • Les particularités dans les établissements comprenant une INB328
      • Le comité interentreprises de santé et de sécurité au travail (CISST) 328
      • Les missions329
      • Le fonctionnement329
      • Chapitre 03 Les instances et organismes concourant à la prévention des risques professionnels 333
      • Section I Le système de prévention des risques professionnels 333
      • La Direction générale du travail, échelon central au ministère du Travail 336
      • L'inspection du travail, échelon opérationnel au sein des Direccte 337
      • L'organisation337
      • Le champ de compétences337
      • Les missions spécifiques en matière de santé et sécurité339
      • L'activité des agents340
      • Les constats effectués340
      • Les observations écrites341
      • Les mises en demeure341
      • La mise en demeure préalable à l'arrêt temporaire d'activité344
      • Les demandes de vérifications, d'analyse et de mesures344
      • Les arrêts temporaires de travaux ou d'activité346
      • La procédure de référé348
      • Le triptyque prévention/indemnisation/tarification 349
      • Le régime de réparation des AT/MP 350
      • Les risques professionnels couverts 351
      • L'état des lieux de la sinistralité 352
      • Les principes de la tarification 353
      • L'organisation et les missions de la CNAMTS 354
      • La Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (CAT/MP) 354
      • Les comités techniques nationaux (CTN) 354
      • L'organisation et les missions des Carsat 356
      • Le cadre d'intervention des ingénieurs et contrôleurs des Carsat 357
      • Les incitations financières 357
      • Les incitations positives358
      • Les incitations négatives358
      • L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) 360
      • L'institut de veille sanitaire (InVS) 362
      • L'Agence nationale d'amélioration des conditions de travail (ANACT) 362
      • L'institut national de recherche et de sécurité (INRS) 364
      • L'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) 365
      • Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) 366
      • Les comités régionaux de la prévention des risques professionnels (CRPRP) 367
      • Section II Les acteurs de la prévention dans l'entreprise 368
      • Une institution sous-estimée 368
      • La mise en place 370
      • Les attributions 370
      • Une compétence très générale370
      • Les consultations obligatoires371
      • Les compétences des autres institutions représentatives en santé, sécurité et conditions de travail373
      • Le rapport et le programme annuels 374
      • La composition et la désignation 375
      • Le fonctionnement 377
      • La présidence et les modalités de délibération377
      • Les heures de délégation377
      • Les réunions378
      • Le recours à un expert378
      • La formation des représentants379
      • Le CHSCT des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux 380
      • La philosophie du dispositif et sa réforme 380
      • Le champ d'application de la médecine du travail 381
      • Les missions du service de santé 381
      • Les services interentreprises 382
      • La pluridisciplinarité en interne382
      • La complémentarité en externe383
      • La gestion paritaire383
      • Les personnels concourants aux services de santé 384
      • Le médecin du travail384
      • Le personnel infirmier387
      • L'intervenant en prévention des risques professionnels387
      • La surveillance médicale des travailleurs 388
      • Les visites d'embauche et périodiques388
      • Les visites de préreprise et de reprise388
      • La surveillance renforcée389
      • Les examens complémentaires et le déroulement des examens389
      • Les propositions de reclassement ou d'aménagement individuel390
      • Les fiches médicales d'aptitude et les contestations390
      • La déclaration d'inaptitude390
      • Le dossier médical de santé au travail391
      • Les catégories particulières de travailleurs391
      • La fiche d'entreprise 392
      • Chapitre 04 Le contrôle et les sanctions 395
      • Section I Les instruments de contrôle de la partie IV 395
      • Section II Les sanctions pénales 398
      • Les infractions instantanées ou continues 399
      • La détermination du responsable pénal 399
      • La responsabilité personnelle de l'employeur399
      • La responsabilité des personnes morales399
      • La délégation de pouvoir400
      • La correctionnalisation des peines 400
      • L'absence de sanction directe de la violation des principes généraux 401
      • Les infractions commises par l'employeur ou son représentant 402
      • Les infractions commises par une personne autre que l'employeur ou son représentant 403
      • Les dispositions particulières aux personnes morales 404
      • Chapitre 05 La prévention au quotidien : les conditions d'une politique efficace 407
      • Postface411
      • Index415

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 365.5 LAN

    Niveau 3 - Droit