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Livre

La conformité bancaire en pratique

Résumé

Apparue dans la réglementation bancaire française en 2005, la fonction de conformité fait partie des instances de contrôle interne des groupes bancaires et financiers. Elle intervient dans la lutte contre le blanchiment, la prévention des délits d'initiés, la protection des intérêts des clients, etc. Cet ouvrage conçu sous forme de dialogue se propose de mieux faire connaître cette fonction.


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2012
  • Notes
    • Glossaire
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (122 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-36241-080-2
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • La conformité bancaire en pratique

      Qui parmi nous, client d'une banque, n'a pas reçu un courrier de son banquier lui demandant d'actualiser les informations le concernant, son état civil, son domicile, sa profession ?

      Qui, collaborateur de banque ou client, ne s'est jamais étonné du formalisme et du juridisme qui entourent la relation clientèle dans les activités bancaires ? Combien de feuilles de papier éditées pour une simple ouverture de compte !

      Existe-t-il une agence bancaire en France, une salle des marchés, une société de gestion, qui n'ait pas eu à dialoguer, voire à rendre des comptes à sa direction de la conformité, ou de la compliance, pour ceux qui pratiquent les anglicismes ?

      Apparue dans la réglementation bancaire française en 2005, la fonction de conformité est devenue en quelques années un des trois piliers du contrôle interne des groupes bancaires et financiers. Et aussi un interlocuteur incontournable pour l'Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) et l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).

      Au-delà des clichés, les équipes qui animent cette fonction dans les banques françaises interviennent sur tous les fronts, notamment la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, la prévention des délits d'initiés, la déontologie des collaborateurs, la protection des intérêts des clients.

      Pourtant, « la conformité », comme elle est souvent appelée par tout un chacun, reste encore une fonction largement méconnue. Contribuer à la faire mieux connaître par les clients et par les collaborateurs, voire peut-être par les dirigeants des banques..., telle est l'ambition partagée par Jean-Pierre Louise et François Ribay.

      Conçu sous forme d'un dialogue, cet ouvrage donne un éclairage inédit et vivant sur une fonction qui prospère avec l'essor de la réglementation, certes, mais aussi qui se situe à la croisée des intérêts commerciaux et financiers de l'entreprise bancaire et des intérêts patrimoniaux des clients. Une place essentielle alors que la crise ébranle le monde européen de la finance !


  • Tables des matières
      • La conformité bancaire en pratique

      • Jean-Pierre Louise

      • François Ribay

      • Demos

      • Préface11
      • Question 1
        Quand la fonction de conformité est-elle apparue en France ?15
      • Question 2
        Pourquoi est-il devenu nécessaire d'identifier une structure en charge de la conformité bancaire ?19
      • Question 3
        Comment exercer la fonction conformité dans un groupe bancaire à compétence générale ?27
      • Question 4
        Quel rattachement prévoir pour la fonction conformité ?33
      • Question 5
        Quels profils de collaborateurs faut-il pour la fonction conformité ?39
      • Question 6
        De quels types d'outils la fonction conformité doit-elle se doter ?41
      • Question 7
        Qu'en est-il des outils du contrôle permanent ?47
      • Question 8
        Que recouvre la notion de cartographie des risques de non-conformité ?51
      • Question 9
        Quelles relations la conformité entretient-elle avec la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ?57
      • Question 10
        Pourquoi la lutte contre la fraude et la LCB-FT sont-elles souvent logées dans la même entité, au sein de la conformité ?69
      • Question 11
        Quel est le rôle de la conformité en cas d'activité essentielle externalisée ?75
      • Question 12
        Comment s'organise la conformité en matière de prestations de services d'investissement ?81
      • Question 13
        Au-delà des services d'investissement, comment réduire les risques d'insatisfaction des clients ?93
      • Question 14
        Quelles relations la conformité doit-elle entretenir avec l'entité en charge de la qualité ?99
      • Question 15
        Comment l'entité en charge du contrôle périodique vient-elle s'intégrer dans le dispositif concourant à la réduction des risques de non-conformité ?101
      • Question 16
        Comment l'action de la conformité s'articule-t-elle avec celle de l'entité en charge de la prévention et de la gestion des risques juridiques ?103
      • Question 17
        Quel est le rôle de la conformité à l'égard de la commission nationale informatique et libertés ?107
      • Question 18
        Hormis ce cas de figure particulier, quelles relations la conformité entretient-elle avec les régulateurs ?113
      • Question 19
        Quelles relations la conformité entretient-elle avec les commissaires aux comptes ?117
      • Question 20
        Pour conclure, quelle organisation convient-il de retenir pour la conformité ?119
      • Glossaire121

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 333.1 LOU

    Niveau 3 - Economie