Dire le droit, faire justice
François Ost
Bruylant
Origine des textes
V
Obiter dicta
VII
Quelle jurisprudence, pour quelle société ?
1
Introduction1
1. - Contexte économique et social et fonction du droit7
2. - Sources et sanctions juridiques11
3. - Aménagement des pouvoirs dans l'État et statut du juge14
4. - Fonction du juge et procédure mise en oeuvre21
5. - Méthode du juge et mode de légitimation du droit26
Conclusion29
Jupiter, Hercule, Hermès : trois modèles du juge
33
Jupiter, la pyramide et le code36
Hercule, l'entonnoir et le dossier40
Hermès, le réseau et la banque de données47
Le juge entre ordre et désordre (*)
61
Introduction61
1. - La position hiérarchique du juge : entre subordination
et suprématie62
2. - Le raisonnement judiciaire : entre fait et droit67
3. - Les rapports entre juridictions : entre individualisme
et jeu collectif71
4. - Les rapports du juge et du législateur : entre indépendance
et interférence74
Retour sur l'interprétation
79
1. - La production du sens juridique : monopole ou coopération ?79
2. - Définition83
3. - Étymologie87
4. - Ni simple répétition... Radicalité de l'interprétation89
5. - ...Ni libre invention. Limites de l'interprétation94
Le rôle du juge. Vers de nouvelles loyautés ?
103
Introduction103
Les étapes d'une évolution103
1. - Éthique de la communication et procès équitable107
2. - De la discipline (corporatiste) de la magistrature à la déontologie
(citoyenne) de la justice110
3. - Dépolitisation de la magistrature et repolitisation
de la procédure117
4. - L'auto-limitation, une nouvelle interprétation de la collaboration
des pouvoirs119
5. - Le respect des attentes légitimes des autres acteurs,
une nouvelle interprétation de la confiance123
6. - Retour du «gouvernement des hommes» ?128
La vie de la loi, l'usure du temps le droit transitoire des modifications
jurisprudentielles
131
Introduction131
Rétroactivité de la loi et rétroactivité du jugement132
Légalité vs. sécurité juridique135
Tempérer les effets de la rétroactivité : glissement de jurisprudence,
substitution de motifs et appel au législateur137
Prospective overruling
140
Maintenir les effets d'une norme annulée141
Réserves et objections145
Conclusions146
Excès de droits, abus de procédures ?
149
1. - Décrire149
2. - Expliquer151
3. - Évaluer152
Justice aveugle, medias voyeurs pour une critique de la raison
médiatique
155
1. - Quatre questions155
2. - L'avocat du diable159
3. - Prolégomènes à une critique de la raison médiatique161
a) Symbolique et imaginaire161
b) Logique - alogique162
c) L'autre - le même163
d) Immanence - transcendance164
e) Illimité - limité164
f) Privé - public164
g) Voir - ne pas voir ; savoir - ne pas savoir165
h) L'instant - la durée166
i) La culture - le marché167
j) Le sacré - l'idole168
k) Démocratie directe-indirecte169
4. - La Justice parasitée par les médias172
5. - Le bandeau de la Justice176
Le douzième chameau, ou l'économie de la justice
179
Prologue179
Première lecture Approche mathématique : les virtualités de i nombre
imaginaire180
Deuxième lecture Approche psychologique - Les arcanes d'un
testament182
Troisième lecture Approche juridique Le droit successoral
contemporain184
Quatrième lecture Approche biblique - Le jugement de Salomon186
Cinquième lecture Approche anthropologique - La ruse avec
la réalité188
Sixième lecture Approche autopoïétique - Les paradoxes du droit
et le chameau de Gödel189
Septième lecture Approche sociologique - De l'utilité de la
fiction en droit192
Huitième lecture Approche philosophique - Plus est en vous194
Neuvième lecture Approche herméneutique - L'anticipation de la
perfection195
Dixième lecture Approche symbolique - Le tiers et le bandeau198
Onzième lecture Approche philosophique 2 - Juger : départager
et faire prendre part200
Douzième lecture
A préciser201
Post-scriptum méthodologique202
Venger, pardonner ou juger ? Variations littéraires
203
Paul Ricoeur et les deux fonctions l'acte de juger204
Un tableau à double entrée205
Cumul des deux fonctions. Le modèle idéal207
Répartir, compenser ou se venger, le modèle du statu quo208
Faire prendre part. Le pardon, modèle de propriété émergente212
Aucune des deux fonctions. Le déni de justice ou le modèle
en défaut214