par Brigand, Sylvain
Territorial éd.
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Disponible - 628 BRI
Niveau 3 - Techniques
Résumé
Destiné aux responsables territoriaux, élus et agents des SPANC, cet ouvrage vise à donner une information pratique sur le nouveau dispositif réglementaire et technique de l'assainissement non collectif. Il présente l'ensemble des éléments réglementaires, techniques et administratifs indispensables à la mise en place d'un tel service public.
- Éditeur(s)
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Date
- impr. 2012
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (165 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 30 cm
- Collections
- Sujet(s)
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ISBN
- 978-2-8186-0467-0
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Indice
- 628 Techniques sanitaires et contrôle des déchets
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Quatrième de couverture
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L'assainissement non collectif
L'assainissement non collectif fut longtemps considéré comme une solution palliative du traitement des eaux domestiques, en raison de sa mauvaise réputation consécutive à des défauts de conception, de réalisation et d'entretien. En 1992, face à ce constat, les pouvoirs publics ont renforcé la réglementation en reconnaissant l'assainissement non collectif comme un système épuratoire à part entière. Depuis, la réglementation ne cesse de durcir les règles afin de rendre l'assainissement non collectif plus respectueux de l'environnement : les collectivités disposent de plus de moyens d'action pour mettre efficacement en oeuvre une politique globale d'assainissement sur leur territoire.
Ce Dossier d'experts, destiné aux responsables territoriaux, élus et agents des SPANC, vise à donner une information pratique et concrète sur le nouveau dispositif réglementaire et technique de l'assainissement non collectif. Il présente l'ensemble des éléments techniques, administratifs et financiers indispensables à la mise en place d'un service public d'assainissement non collectif. En se fondant sur l'expérience acquise depuis dix années par l'auteur, ce guide décrit, étape par étape, la conception, la réalisation, l'entretien, la maintenance et les contrôles réglementaires de toutes les filières de l'assainissement autorisées par la réglementation.
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Tables des matières
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L'assainissement non collectif
Sylvain Brigand
territorial
- Partie 1
Réglementation - I ¤ Ancienne réglementation 9
- A - Responsabilité du propriétaire9
- B - Responsabilité des collectivités9
- C - Textes d'application10
- 1. Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique10
- 2. Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif10
- 3. Circulaire du 22 mai 199712
- II ¤ Nouvelle réglementation 13
- A - Loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 200613
- 1. Échéances des missions de contrôle13
- 2. Obligation de résultats13
- 3. Missions de contrôle du SPANC13
- 4. Prestations complémentaires des communes en matière d'ANC13
- B - Arrêtés d'application de loi sur l'eau et les milieux aquatiques14
- 1. Arrêté relatif aux installations d'assainissement non collectif de moins de 20 EH14
- 2. Arrêté relatif aux contrôles des installations d'une capacité < 1,2 kg/j de DB0515
- 3. Arrêté relatif aux modalités d'agrément des vidangeurs16
- C - Loi du 12 juillet 210 dite Grenelle 216
- 1. Arrêté du 7 mars 2012 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DB0517
- 2. Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif17
- D - Principales réformes à retenir18
- 1. Modifications des principes généraux de l'assainissement non collectif18
- 2. Quelques nouveautés d'ordre technique21
- III ¤ Autres textes officiels 22
- A - Directive Produits de construction n° 89/106/CCE et normalisation européenne22
- B -DTU 64.1 de mars 2007 (P 16-603)22
- C - Arrêté du 22 juin 200723
- Partie 2
Le SPANC - I ¤ Zonage d'assainissement 27
- II ¤ Cadre juridique du SPANC 28
- A - Règles comptables du SPANC28
- 1. Redevance28
- 2. TVA29
- B - Transfert du pouvoir de police29
- III ¤ Missions du SPANC 31
- A - Missions obligatoires du SPANC31
- 1. Contrôle de conception et d'implantation31
- 2. Contrôle de bonne exécution32
- 3. Contrôle diagnostic et de bon fonctionnement35
- B - Missions facultatives du SPANC38
- 1. Entretien39
- 2. Réhabilitation39
- Partie 3
Filières réglementaires - I ¤ Définitions 43
- A - Définition juridique43
- B - Définition technique43
- II ¤ Ouvrages traditionnels réglementaires 44
- A - Collecte44
- B - Prétraitement45
- 1. Fosse toutes eaux45
- 2. Fosse septique47
- 3. Préfiltre47
- 4. Bac à graisses49
- C - Ventilation50
- 1. Entrée d'air50
- 2. Extraction des gaz50
- D - Traitement51
- 1. Systèmes utilisant le sol en place52
- 2. Systèmes utilisant un sol reconstitué54
- E - Évacuation59
- 1. En présence d'exutoire (rejet vers le milieu superficiel)59
- 2. En l'absence d'exutoire (puits d'infiltration)60
- 3. En l'absence d'exutoire et de couches perméables en profondeur61
- III ¤ Ouvrages agréés réglementaires 62
- A - Microstations64
- B - Filtres compacts65
- C - Septodiffuseurs65
- D - Filtres plantés de roseaux67
- E - Autre ouvrage réglementaire : toilette sèche68
- 1. Types réglementaires68
- 2. Principe d'utilisation68
- 3. Approche écologique69
- IV ¤ Choix de la filière : étude à la parcelle 70
- A - Analyse du projet70
- B - Diagnostic de la parcelle70
- 1. Analyse environnementale70
- 2. Analyse pédologique71
- C - Choix de la filière72
- V ¤ Entretien des installations 73
- A - Fosse toutes eaux ou fosse septique73
- B - Ouvrages annexes de prétraitement74
- 1. Préfiltre74
- 2. Bac à graisses74
- 3. Autres dispositifs75
- Partie 4
Mise en oeuvre des installations - Fiche 1 ¤ Prétraitement : Fosse toutes eaux 79
- 1.1 Schéma général d'une installation79
- 1.2 Exécution de la fouille80
- 1.3 Réalisation du lit de pose81
- 1.4 Réalisation du remblayage latéral82
- 1.5.Réalisation du remblayage définitif84
- Fiche 2 ¤ Ventilation 85
- 2.1 Généralités85
- 2.2 Mise en oeuvre de la ventilation de la fosse86
- Fiche 3 ¤ Tranchées d'infiltration 88
- 3.1 Généralités88
- 3.2 Exécution de la fouille89
- 3.3 Regard de répartition et tuyaux de raccordement90
- 3.4 Mise en place d gravier lavé91
- 3.5 Mise en place des tuyaux d'épandange92
- 3.6 Mise en place du bouclage des tranchées93
- 3.7 Mise en place du gravier lavé autour des tuyaux95
- 3.8 Mise en place du géotextile96
- 3.9 Mise en place de la terre végétale97
- Fiche 4 ¤ Tranchées d'infiltration en terrain pentu 98
- 4.1 Généralités98
- 4.2 Mise en oeuvre98
- Fiche 5 ¤ ; Lit d'épandage 100
- 5.1 Généralités100
- 5.2 Mise en oeuvre101
- Fiche 6 ¤ Filtre à sable vertical non drainé 103
- 6.1 Généralités103
- 6.2 Exécution de la fouille104
- 6.3 Mise en place d'une géogrille en présence de roche fissurée105
- 6.4 Mise en place du sable siliceux lavé106
- 6.5 Mise en place du gravier lavé sur le sable107
- 6.6 Mise en place des tuyaux de distribution108
- 6.7 Mise en place du gravier lavé sur la distribution109
- 6.8 Mise en place du géotextile110
- 6.9 Mise en place de la terre végétale111
- Fiche 7 ¤ Filtre à sable vertical drainé 113
- 7.1 Généralités113
- 7.2 Exécution de la fouille114
- 7.3 Mise en place du film imperméable en présence de roche fissurée115
- 7.4 Mise en place du regard de collecte116
- 7.5 Mise en place des tuyaux de collecte117
- 7.6 Mise en place du gravier lavé autour des tuyaux de collecte118
- 7.7 Mise en place d'une géogrille119
- 7.8 Mise en place du sable siliceux lavé120
- 7.9 Mise en place du gravier lavé sur le sable121
- 7.10 Mise en place des tuyaux de distribution122
- 7.11 Mise en place du gravier lavé sur la distribution123
- 7.12 Mise en place du géotextile124
- 7.13 Mise en place de la terre végétale126
- Fiche 8 ¤ Filtre à sable horizontal drainé 127
- 8.1 Généralités127
- 8.2 Exécution de la fouille128
- 8.3 Mise en place du film imperméable en présence d'une roche fissurée129
- 8.4 Mise en place de la première bande de gravier lavé129
- 8.5 Mise en place des tuyaux de distribution130
- 8.6 Mise en place des tuyaux de collecte131
- 8.7 Mise en place du gravillon lavé132
- 8.8 Mise en place du sable siliceux lavé133
- 8.9 Mise en place du gravillon lavé sur les tuyaux de collecte134
- 8.10 Mise en place du géotextile135
- 8.11 Mise en place de la terre végétale136
- Fiche 9 ¤ Tertre d'infiltration 137
- 9.1 Généralités137
- 9.2 Exécution de la fouille138
- 9.3 Mise en place d'une géogrille en présence de roche fissurée139
- 9.4 Mise en place du sable siliceux lavé140
- 9.5 Mise en place du gravier lavé sur le sable141
- 9.6 Mise en place des tuyaux de distribution142
- 9.7 Mise en place du gravier lavé sur la distribution143
- 9.8 Mise en place du géotextile144
- 9.9 Mise en place de la terre végétale145
- Fiche 10 ¤ Lit à massif de zéolithe 147
- 10.1 Généralités147
- 10.2 Mise en oeuvre du lit à massif de zéolithe147
- Annexes
- Annexe I ¤ Matériaux 151
- Annexe II ¤ Dimension des filières et quantitatif de matériaux 154
- Annexe III ¤ Références réglementaires 158
- Annexe IV ¤ Liste de vérification des points de contrôle réglementaire 159
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Origine de la notice:
- FR-751131015
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Disponible - 628 BRI
Niveau 3 - Techniques
