• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

L'apanage royal en France à l'époque moderne

Résumé

Une histoire juridique et institutionnelle des apanages royaux, domaines accordés aux frères ou fils cadets des rois qui, n'héritant pas de la couronne, recevaient ces biens en compensation pour en extraire des revenus et ainsi tenir leur rang. Bien étudiés pour le Moyen Age, ils le sont moins pour l'époque moderne alors que l'institution est toujours indispensable à la stabilité de la monarchie.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2013
  • Notes
    • Bibliogr. p. 663-699
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (708 p.) : couv. ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 979-10-90429-22-2
  • Indice
    • 944-63 Vie politique de la France moderne
  • Quatrième de couverture
    • Le soleil illumine tant qu'il est difficile à l'oeil d'observer dans le ciel ce qui est proche de lui. Ainsi en va-t-il du roi dans l'ordre politique de l'ancienne France, qui cache ceux qui sont ses plus proches, à savoir ses frères cadets, princes du sang néanmoins rejetés dans l'ombre sous l'effet de la loi de primogéniture et de la souveraineté, qui ne tolère aucun partage dans le royaume.

      Heureusement, l'oeil du chercheur possède une acuité qui lui permet de traverser les rayons de l'évidence et de voir au-delà. Tel est ce que réalise l'auteur ici dans cette histoire juridique et institutionnelle de l'apanage royal en France à l'époque moderne, qui est le premier ouvrage contemporain à être publié sur la question.

      Apanage ? L'expression est connue et fréquente aujourd'hui, mais pas sous son sens historique de domaines seigneuriaux délivrés aux frères ou fils cadets des rois qui, n'héritant pas directement de la Couronne, recevaient en compensation ces biens pour en extraire des revenus et ainsi tenir leur rang dans la société politique de la monarchie. Sources de nombreuses questions politiques et juridiques, les apanages ont fait couler beaucoup d'encre pour l'époque médiévale, mais bien moins pour l'époque moderne jusqu'à leur suppression par la Révolution française. Pour être plus discrète, l'institution n'en était pas moins indispensable à l'unification du royaume et à la stabilité de la monarchie.

      Une lacune historiographique qu'Alexandre Deroche vient très heureusement combler dans la présente étude qui, au-delà de son centre d'intérêt propre, apporte une contribution majeure à l'histoire de l'État français et de sa construction.


  • Tables des matières
      • L'apanage royal en France à l'époque moderne

      • Alexandre Deroche

      • Université Panthéon-Assas

      • Préface7
      • Remerciements13
      • Introduction17
      • Première partie Théorie de l'apanage
      • Titre I - Justifications de l'apanage 41
      • Chapitre I - Apanage et droit naturel43
      • Section 1. Une charge destinée à être assumée par le patrimoine personnel du roi 44
      • § 1. Le point de vue des partisans de la séparation patrimoniale44
      • § 2. Le point de vue des partisans de l'union patrimoniale46
      • Section 2. Une obligation de nature 48
      • § 1. Justice et égalité naturelle48
      • § 2. Sentiment et devoir paternel53
      • § 3. L'apanage, étape naturelle de la vie des princes56
      • Chapitre II - Apanage et droit public de la monarchie63
      • Section 1. L'apanage : sauvegarde de l'unité de la monarchie 64
      • § 1. L'apanage dans l'ombre du vieux rêve impérial64
      • § 2. L'apanage, bénéfice des enfants de l'État67
      • § 3. L'apanage délivré par un acte d'autorité royale71
      • Section 2. L'apanage : instrument du rang des princes 74
      • § 1. La distinction du sang royal74
      • § 2. L'entretien du rang76
      • A. L'évolution du lien entre l'apanage et les titres et noms des princes77
      • B. L'apanage et l'ordre des princes79
      • Section 3. L'apanage : récompense du mérite princier 82
      • § 1. La reconnaissance d'un mérite présumé82
      • § 2. L'accomplissement du devoir de sujet84
      • § 3. La récompense de services concrets86
      • Section 4. L'apanage tardivement qualifié de loi fondamentale 94
      • § 1. Le caractère obligatoire de l'apanage95
      • § 2. L'apanage et les lois fondamentales du royaume97
      • A. L'apanage et la primogéniture97
      • B. L'apanage et l'inaliénabilité du domaine de la Couronne101
      • Titre II - Nature de l'apanage 115
      • Chapitre I - L'apanage distinct du partage117
      • Section 1. La tradition doctrinale hostile au partage 117
      • § 1. Une doctrine presque exclusive au XVIe siècle117
      • § 2. Une doctrine prolongée sous l'Ancien Régime121
      • Section 2. Le trouble jeté en 1766 124
      • Section 3. La clause de renonciation à succession 126
      • § 1. La teneur de la clause126
      • § 2. La portée de la clause129
      • Chapitre II - L'apanage, entre usufruit et propriété135
      • Section 1. La doctrine traditionnelle de l'usufruit 136
      • Section 2. Une évolution relative et inachevée en faveur de la propriété 143
      • § 1. La contrainte de l'honneur143
      • § 2. La propriété assortie d'une substitution au profit de la Couronne149
      • § 3. Des qualifications imparfaites et variables156
      • § 4. Le préambule de 1766 et la controverse doctrinale159
      • § 5. L'apanage à l'écart du mouvement plaidant l'aliénabilité du domaine165
      • § 6. Les causes de l'évolution relative vers la propriété168
      • Chapitre III - L'apanage, entre provision et fief175
      • Section 1. L'apanage entre rente pécuniaire et domaine 176
      • § 1. La préférence de la doctrine traditionnelle pour le droit pécuniaire176
      • § 2. L'apanage difficilement réductible à une rente182
      • Section 2. Le caractère féodal de l'apanage discuté 184
      • § 1. Les indices du caractère féodal de l'apanage185
      • A. Les titres185
      • B. Les rapports de vassalité188
      • § 2. Les enjeux pratiques de la discussion : le cas du privilège des secrétaires du roi194
      • A. Les arguments des secrétaires du roi196
      • B. Les arguments des apanagistes200
      • § 3. Le caractère féodal de l'apanage au XVIIIe siècle203
      • Titre III - Extinction de l'apanage 211
      • Chapitre I - Le retour de l'apanage à défaut de descendance mâle213
      • Section 1. Les règles de succession 213
      • § 1. Les règles de succession : une formation historique214
      • § 2. La règle de masculinité216
      • § 3. La règle de primogéniture218
      • § 4. La règle de collatéralité limitée219
      • Section 2. Un régime successoral dans l'intérêt de la Couronne 222
      • § 1. Le principe de réunion automatique au domaine222
      • § 2. Un régime successoral spécial224
      • Chapitre II - Les autres causes de retour de l'apanage au domaine229
      • Section 1. La confiscation pour forfaiture : une cause théorique à l'époque moderne 229
      • Section 2. L'avènement de l'apanagiste à la Couronne 231
      • § 1. Le précédent créé par l'avènement de Louis XII en 1498232
      • § 2. Le précédent de 1498 approuvé par la doctrine236
      • Section 3. Les retours partiels de l'apanage 240
      • Chapitre III - Les effets du retour de l'apanage243
      • Section 1. Le retour théorique en «pareil état» 243
      • § 1. La suppression des institutions propres à l'apanage244
      • § 2. Le droit des tiers en général245
      • § 3. Le droit des proches parents du dernier apanagiste249
      • Section 2. Les acquêts des apanagistes 253
      • § 1. Une question discutée253
      • § 2. La synthèse de Lefèvre de La Planche259
      • Deuxième partie Contenu de l'apanage
      • Titre I - Assiette générale de l'apanage 269
      • Chapitre I - La délimitation de l'apanage271
      • Section 1. Le principe du plafonnement 271
      • § 1. L'établissement du principe271
      • § 2. Les critères du plafonnement273
      • § 3. Les effets du plafonnement276
      • A. Un droit opposable au roi276
      • B. Une chicane comptable278
      • Section 2. L'évaluation de l'apanage 280
      • § 1. La procédure d'évaluation280
      • A. Le caractère théoriquement obligatoire de l'évaluation280
      • B. La commission d'évaluation283
      • C. La durée variable de l'évaluation285
      • D. La ratification royale288
      • § 2. La portée de l'évaluation289
      • A. Une condition relative de l'entrée en jouissance289
      • B. La délimitation des droits de l'apanage291
      • C. La sincérité des évaluations mise en doute à la fin de l'Ancien Régime292
      • Chapitre II - Les domaines de l'apanage295
      • Section 1. Les domaines octroyés en apanage 295
      • § 1. La jouissance universelle des droits domaniaux295
      • § 2. Des domaines tacitement compris dans l'apanage : les dépendances297
      • § 3. Un ensemble domanial composé sous la contrainte de la géographie administrative royale302
      • Section 2. Les domaines exclus de l'apanage 305
      • § 1. Des domaines par nature insusceptibles d'apanage305
      • § 2. Des domaines réservés occasionnellement309
      • A. Une pratique courante309
      • B. Le statut problématique des réserves315
      • Section 3. L'enjeu de la connaissance des domaines apanagés 318
      • Titre II - Domaines rachetables et impôt, assiette complémentaire de l'apanage 321
      • Chapitre I - Apanage et domaines engagés323
      • Section 1. L'obligation de rachat des terres engagées par le roi 323
      • § 1. La promesse de rachat323
      • § 2. Le rachat, opération délicate à appliquer325
      • A. Une procédure réglée325
      • B. Une opération coûteuse325
      • Section 2. La cession de la prérogative de retrait à l'apanagiste 327
      • § 1. Une prérogative de nature royale328
      • A. Une prérogative au service immédiat de l'apanagiste328
      • B. Une prérogative au service indirect de la Couronne331
      • C. Une prérogative personnelle incessible334
      • D. Un exercice délimité par le pouvoir royal336
      • § 2. Le statut des terres rachetées par l'apanagiste339
      • Chapitre II - Apanage et impôt343
      • Section 1. Une cession conditionnelle et provisoire du produit fiscal 343
      • Section 2. La souveraineté fiscale du roi dans l'apanage 347
      • § 1. Le progrès de la souveraineté fiscale au milieu du XVIe siècle347
      • § 2. Un principe rarement remis en cause349
      • § 3. Quelques droits difficiles à qualifier353
      • Titre III - Justice et offices dans l'apanage 357
      • Chapitre I - La distinction entre justice ordinaire et justice extraordinaire361
      • Section 1. La concession de la justice et des offices ordinaires 361
      • Section 2. La réserve de la justice et des offices royaux extraordinaires 368
      • § 1. La réserve juridictionnelle des églises370
      • § 2. Les cas royaux et de prévention370
      • § 3. Des officiers sous l'autorité du roi371
      • Section 3. Les fruits et revenus de la justice octroyés sous conditions 374
      • Chapitre II - La confusion progressive des justices377
      • Section 1. La réforme entreprise à partir de 1568 377
      • § 1. Le précédent de 1568377
      • § 2. La généralisation du précédent381
      • Section 2. Le bilan avantageux de la réforme 383
      • § 1. Les bénéficiaires de la réforme383
      • A. L'apanagiste383
      • B. Le roi384
      • C. Les officiers386
      • § 2. L'émergence d'un critère hiérarchique de répartition des compétences390
      • Chapitre III - La justice totalement réservée au roi395
      • Section 1. La souveraineté judiciaire du roi 395
      • § 1. La réserve du ressort et de la souveraineté dans les édits d'apanage395
      • § 2. La disparition des justices d'appel des apanages397
      • Section 2. Des offices à l'entière discrétion du roi 403
      • Chapitre IV - L'enjeu des offices des eaux et forêts à la fin du XVIIIe siècle407
      • Section 1. La nomination des officiers 408
      • § 1. Les grands maîtres des Eaux et Forêts409
      • § 2. Les officiers des maîtrises particulières410
      • Section 2. La rémunération : moyen indirect de contrôle des officiers 418
      • § 1. Les gages418
      • § 2. Les gratifications419
      • Section 3. L'éviction des officiers des maîtrises 420
      • Titre IV - Apanage et biens d'Église 423
      • Chapitre I - Les droits honorifiques de l'apanage425
      • Section 1. Les fondements et limites du droit de nomination aux bénéfices 425
      • Section 2. L'intérêt du droit de nomination 429
      • Chapitre II - Les droits utiles de l'apanage433
      • Section 1. Les droits de mainmorte 433
      • Section 2. L'affaire des déclarations du temporel ecclésiastique 435
      • § 1. Une revendication fréquente des apanagistes avant la fin du XVIIIe siècle436
      • § 2. La controverse à la fin du XVIIIe siècle438
      • A. L'argumentation du clergé440
      • B. L'argumentation du duc d'Orléans444
      • C. L'opinion de l'avocat général du roi445
      • D. L'absence de solution définitive447
      • Titre V - Bois et forêts de l'apanage 453
      • Chapitre I - Une exploitation des bois en «bon père de famille»455
      • Section 1. Une législation rigoureuse 455
      • Section 2. Un encadrement administratif 457
      • Chapitre II - Les bois et forêts, premier moyen d'enrichissement463
      • Section 1. Les baliveaux et bois de futaie compris dans les domaines engagés 463
      • Section 2. La forêt, moyen de racheter les domaines engagés : l'affaire soissonnaise dans l'apanage d'Orléans (1749-1766) 465
      • Titre VI - Charges et servitudes de l'apanage 473
      • Chapitre I - Les charges ordinaires475
      • Section 1. L'entretien des bâtiments 476
      • § 1. Une charge coûteuse476
      • § 2. La participation occasionnelle du roi479
      • Section 2. Les charges de justice 481
      • § 1. Les frais judiciaires481
      • § 2. L'entretien des enfants trouvés484
      • Section 3. Les charges pieuses 485
      • § 1. Les charges obligatoires485
      • § 2. Les charges non obligatoires486
      • Chapitre II - Les privilèges des tiers489
      • Troisième partie Vie de l'apanage
      • Titre I - Administration de l'apanage 495
      • Chapitre I - Le prince, le conseil, ses membres et partenaires extérieurs497
      • Section 1. Le prince : une présence distante au conseil 497
      • § 1. Le prince : possesseur de l'apanage, mais acteur lointain497
      • § 2. Le conseil : organe de l'apanage500
      • Section 2. Le chancelier et le surintendant : un rôle central 504
      • § 1. Le chancelier504
      • § 2. Le surintendant508
      • Section 3. Les autres principaux conseillers : une importance inégale 510
      • § 1. Les secrétaires des commandements510
      • § 2. Le premier conseiller511
      • § 3. Les intendants des domaines et finances511
      • § 4. Le procureur général515
      • § 5. La prédominance des juristes518
      • Section 4. Les partenaires extérieurs : un rôle constant 520
      • § 1. Les procureurs et avocats du roi et du prince520
      • § 2. Les fermiers521
      • § 3. Les receveurs et contrôleurs généraux des domaines et des bois523
      • Chapitre II - Les compétences du conseil527
      • Section 1. Un conseil d'administration 527
      • § 1. Les affaires domaniales529
      • A. Une compétence accordée par l'autorité royale529
      • B. Une compétence contractuelle536
      • C. Les vestiges d'une compétence féodo-seigneuriale537
      • D. La compétence indirecte sur les juridictions locales538
      • § 2. Le contentieux relatif aux officiers539
      • A. Le contentieux relatif à l'institution des officiers540
      • B. Le contentieux relatif à la sanction des officiers541
      • § 3. La remise des peines545
      • § 4. L'esprit du conseil, entre intérêt et justice548
      • Section 2. Une compétence normative restreinte 551
      • § 1. Les actes des princes apanagés551
      • § 2. Un pouvoir réglementaire supplétif et provisoire553
      • A. Le droit coutumier protégé554
      • B. L'octroi de privilèges et règlements particuliers554
      • Section 3. Une influence politique auprès du Gouvernement 559
      • Titre II - Contrôle de l'apanage 563
      • Chapitre I - Les organes de contrôle tombés en désuétude565
      • Section 1. La chambre des comptes princière 565
      • Section 2. Les bureaux des finances 568
      • § 1. La compétence domaniale569
      • § 2. La compétence de voirie574
      • Chapitre II - Les organes de contrôle effectifs579
      • Section 1. Les cours souveraines 579
      • § 1. La Chambre des comptes de Paris580
      • § 2. Les parlements581
      • A. Une préférence pour le parlement de Paris583
      • B. La compétence partielle et discutée de certains parlements de province584
      • Section 2. Le «Gouvernement» royal 588
      • § 1. Les «ministères»588
      • § 2. Les gouverneurs et les intendants des généralités591
      • Section 3. La proximité entre l'apanage et l'administration royale : une hypothèse à confirmer 595
      • Titre III - Modification de l'apanage : le cas des innovations 597
      • Chapitre I - Les innovations du fait de l'apanagiste599
      • Section 1. Le principe de non-innovation 600
      • § 1. Le point de vue mitigé de la doctrine600
      • § 2. Le pragmatisme de l'administration royale602
      • Section 2. L'ordre féodal 606
      • § 1. Un souci prioritaire de l'administration apanagère607
      • § 2. Un instrument de la remise en ordre : les terriers609
      • Section 3. Les innovations touchant les droits souverains 614
      • § 1. La protection des anciens ressorts judiciaires614
      • § 2. La modification des ressorts judiciaires614
      • Chapitre II - Les innovations du fait de l'autorité royale617
      • Section 1. Le profit des offices et les conséquences de la politique royale 617
      • Section 2. Les arguments des apanagistes contre les innovations néfastes 620
      • § 1. L'apanage, conséquence d'un droit et non d'une grâce621
      • § 2. La propriété623
      • § 3. Le changement de qualité des juridictions624
      • § 4. Le principe de l'innovation consentie par le prince627
      • Section 3. «La» réponse royale 628
      • § 1. Une pratique jurisprudentielle de l'exception des apanages629
      • § 2. Une pratique non systématique de l'exception des apanages633
      • § 3. Un regard critique porté sur la pratique du Conseil du roi641
      • Annexes
      • Annexe I - Tableau des apanages (XVIe-XVIIIe siècles)645
      • Annexe II - Lettres patentes du 7 décembre 1766650
      • Conclusion655
      • Sources et bibliographie665
      • § 1. Fonds des Archives nationales665
      • § 2. Manuscrits de la Bibliothèque nationale665
      • § 3. Sources imprimées666
      • § 4. Bibliographie675

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 944-63 DER

    Niveau 2 - Histoire