La constitution, l'Europe et le droit : liber amicorum discipulorumque : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet

Mélanges. Masclet, Jean-Claude

Résumé

L'ouvrage s'articule autour de deux thèmes de prédilection de J.-C. Masclet : le droit public, et plus particulièrement le droit électoral et le droit constitutionnel, et le droit de l'Union européenne.

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Publications de la Sorbonne
Date
- 2013
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (1087 p.) : 1 portr., couv. ill. ; 24 cm
Collections
- De Republica
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-85944-737-3
Indice
- 350 Droit constitutionnel et institutions politiques
Quatrième de couverture
- La constitution, l'Europe et le droit
  Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s'est spontanément mise au service de l'Université. Jamais rétif à l'exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s'est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l'enseignement du droit.
  Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l'éclosion et l'essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l'idée européenne, celui-ci a consacré nombre de ses écrits dont certains ont été traduits en plusieurs langues. Inlassablement, Jean-Claude Masclet a été animé par la volonté d'expliquer la vertu de l'Europe politique comme celle de l'Europe du droit. Avec conviction et habilité, il a su porter par les nombreux travaux que décline sa bibliographie la beauté de l'idéal européen. Les études ici réunies ne pouvaient alors que s'attarder sur ses thèmes de prédilection : la Constitution et l'Europe.
  L'ouvrage, résolument inscrit dans l'inégalable tradition universitaire des Mélanges, convie l'esprit avide de compréhension à arpenter les champs infinis que déploient les droits constitutionnel et européen.
Tables des matières
- - La Constitution, l'Europe et le droit
  - Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet
  - Chahira Boutayeb
  - Publications de la Sorbonne
  - Liste des contributeurs7
  - Tabula gratulatoria13
  - Biographie23
  - Bibliographie27
  - Sigles et abréviations37
  - Préface
    Jean-Claude Colliard43
  - Première partie - La constitution et son droit
    Droit constitutionnel - droit électoral - droit parlementaire
  - Sur un conflit imaginaire de légitimités et ses conséquences en droit électoral51
  - Pascal Binczak
  - Une première occasion manquée en Algérie : le projet de loi Mérilhou83
  - Claude Bontems
  - Constitutionnalisation et quasi-constitutionnalisation du système financier public français115
  - Michel Bouvier
  - Sanctions et contentieux électoral133
  - Jean-Pierre Camby
  - Après la QPC n° 2010-6/7 du 11 juin 2010. Vers un droit de révocation populaire des élus ?145
  - Bernard Chantebout
  - Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel : essai de distinction théorique155
  - Bruno Daugeron
  - Le régime de la responsabilité de l'État du fait de la justice est-il pertinent ?185
  - Maryse Deguergue
  - Le crépuscule du cumul des mandats ?199
  - Bernard Dolez
  - Performance et renouvellement des principes budgétaires et comptables publics : l'essor du principe de sincérité des comptes dans les systèmes financiers publics contemporains211
  - Marie-Christine Esclassan
  - Sur la déontologie parlementaire : le nouveau cours de la moralisation de la vie politique221
  - Jean Gicquel
  - Les élections universitaires à l'heure des nouvelles technologies229
  - Emmanuel-Pie Guisclin
  - Le rôle consultatif du Conseil constitutionnel259
  - Francis Hamon
  - L'instabilité constitutionnelle sous la V^e République. Les dangers du bavardage constitutionnel273
  - Pascal Jan
  - Dix ans d'existence du 10^e principe fondamental reconnu par les lois de la République en matière de justice des mineurs283
  - Christine Lazerges
  - Qu'est-ce qu'un faible écart de voix dans la jurisprudence électorale récente du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel ?297
  - Bernard Maligner
  - Les mécanismes de freins et d'équilibre des pouvoirs dans la Constitution : réflexions générales et illustrations françaises325
  - Bertrand Mathieu
  - Du droit électoral politique au droit électoral professionnel337
  - Franck Petit
  - Le « conseiller territorial » ou comment résoudre les problèmes de gestion par l'élection : une solution finalement inappliquée361
  - Michel Verpeaux
  - Deuxième partie - l'Europe et son droit
    Droit de l'Union Européenne
    Droit de la Convention européenne des droits de l'Homme
  - Migration et mobilité dans la politique européenne de voisinage à l'égard des pays du Sud de la Méditerranée375
  - Josiane Auvret-Finck
  - Le manquement judiciaire dans l'odre juridique de l'Union européenne417
  - Abdelkhaleq Berramdane
  - Le contrôle juridictionnel des principes de subsidiarité et de proportionnalité en droit de l'Union européenne439
  - Claude Blumann
  - De la notion de légitimité en droit de l'Union européenne463
  - Chahira Boutayeb
  - Les présidences dans l'Union européenne491
  - Florence Chaltiel
  - Le citoyenneté de l'Union : un statut fondamental ? Heurts et incertitudes d'une vocation ou l'art du contrepoint...499
  - Patrick Dollat
  - Les mutations du champ d'application des libertés de circulation : la triple inconstance543
  - Édouard Dubout
  - Représentation externe et compétences de l'Union européenne : quelques réflexions à propos des arrangements généraux du Conseil relatifs aux déclarations de l'Union européenne dans les organisations multilatérales571
  - Cathérine Flaesch-Mougin
  - Les juges constitutionnels allemand et français, défenseurs de la souveraineté nationale face à la construction européenne593
  - Michel Fromont
  - Le droit à l'alimentation617
  - Daniel Gadbin
  - La densification normative de la Charte des droits fondamentaux de l'Union639
  - Anastasia Iliopoulou-Penot
  - Guerre des méthodes dans l'Union661
  - Jean-Paul Jacqué
  - L'initiative citoyenne européenne : un premier pas vers la démocratie participative dans l'Union européenne675
  - Stéphane Leclerc
  - Une conséquence de la crise financière : la révision et l'adaptation des traités constitutifs de l'Union européenne695
  - Philippe Manin
  - Ambivalences économiques et monétaires : réflexions sur deux traités713
  - Francesco Martucci
  - Ne pas appliquer le droit européen de la concurrence c'est encore appliquer le droit de... l'Union743
  - Pierre-Yves Monjal
  - Quelques réflexions sur l'article 19, paragraphe 1, alinéa 2, TUE et l'obligation de l'État membre d'assurer la protection juridictionnelle effective dans les domaines couverts par le droit de l'Union805
  - Eleftheria Neframi
  - De la citoyenneté de l'Union européenne et de la démocratie européenne817
  - Henri Oberdorff
  - Le droit de l'environnement de l'Union européenne face au principe de territorialité833
  - Yves Petit
  - L'échec de l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct857
  - Christian Philip
  - Les États membres de l'Union, des États sûrs au regard de l'asile ? Regards croisés sur une présomption recadrée867
  - Caroline Picheral
  - Le contrôle de constitutionnalité des actes nationaux d'application du droit de l'Union européenne. L'avenir des jurisprudences Économie numérique et Arcelor887
  - Sébastien Platon
  - L'article 165 du TFUE : « Va y avoir du sport ! »907
  - Stéphane Rodrigues
  - Quelques observations sur les conditions de l'adhésion de l'Union européenne à la CEDH927
  - Jean Rossetto
  - Visite guidée au pays de Keck et Mithouard dans les pas des avocats généraux : une doctrine, des doctrines, pas de doctrine ?941
  - Denys Simon et Anne Rigaux
  - L'impact de la constitutionnalisation du Conseil européen sur l'équilibre de gouvernance dans l'Union européenne : une décote programmée de la Commission967
  - Panayotis Soldatos
  - « Le chameau et l'aiguille » : à propos de l'accessibilité des requérants individuels au prétoire de la Cour européenne des droits de l'Homme985
  - David Szymczak
  - De la protection équivalente. La jurisprudence Bosphorus à l 'heure de l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'Homme1003
  - Paul Tavernier
  - La consécration de Vénus ou comment l'Union européenne supplante l'organisation des Nations Unies au Kosovo et en Géorgie1019
  - Josiane Tercinet
  - Médiation et Autorité des marchés financiers. Un enjeu national et européen1051
  - Jean-Paul Valette
  - Relire van Gend En Loos1073
  - Jacques Ziller
Origine de la notice:
- FR-751131015