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Dictionnaire juridique du sport

Résumé

Un ouvrage synthétique avec plus de 120 entrées principales sur les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources humaines, les institutions juridictionnelles et les modes de règlement des conflits.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2013
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (IX-342 p.) : couv. ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-247-10919-7
  • Indice
    • 349.1 Droit du tourisme et des loisirs
  • Quatrième de couverture
    • Dictionnaire juridique du sport

      Le sport est l'un des phénomènes cardinaux des sociétés contemporaines, exposé à l'expression de toutes les passions tant il est concerné par des sujets fondamentaux et débattus : le corps, la santé, la probité, l'éthique, la performance, les discriminations, le sentiment d'appartenance à un groupe, la violence, l'argent...

      Devenu enjeu politique et géostratégique, un champ d'une telle importance économique et sociologique ne pouvait qu'être saisi par le droit. La régulation est nécessaire au développement du sport.

      Le droit du sport est en constant mouvement. Il est créateur de concepts originaux, mêlant des sources, des mécanismes et des institutions étatiques ou privées, nationales ou internationales, de droit commun ou spécifique. Les modes de règlement des conflits en sont la parfaite illustration : les modes alternatifs (conciliation, arbitrage) sont privilégiés, les instances décisionnaires sont fédérales ou judiciaires, nationales ou internationales...

      Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport.

      Ainsi, comme tout dictionnaire, l'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels.

      Une structure et une technique d'écriture particulièrement pédagogiques permettent de naviguer facilement dans le droit du sport décliné en 120 entrées principales balayant : les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources humaines, les institutions juridictionnelles et les modes de règlements des conflits...

      Chaque notion est systématiquement découpée en petites rubriques afin de faciliter les recherches et la lecture :

      • l'intitulé des mots d'entrée est mis en valeur dans un cartouche de couleur. Ses quatre premières lettres sont reprises en bord de page extérieur pour faciliter le repérage ;
      • des mots-clefs sous l'intitulé de l'entrée permettent de cerner le champ de la notion développée ;
      • une première définition éclaire le lecteur sur les éléments de compréhension essentiels ;
      • les principaux textes juridiques et décisions de justice qui fondent la matière sont répertoriés dans une rubrique dédiée ;
      • les éléments de contexte juridique, historique ou socio-économique situent la notion au-delà de son approche technique ;
      • une sélection bibliographique des principales références clôt l'en-tête de chaque entrée ;
      • suivent les développements d'approfondissement qui synthétisent l'essentiel pour apprécier la notion dans toutes ses dimensions juridiques.

      Des mots ou expressions d'orientation renvoient aux entrées où ces notions sont développées.

      Le Dictionnaire juridique du sport a été rédigé par plus de soixante auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de leurs domaines.


  • Tables des matières
      • Dictionnaire juridique du sport

      • Charles Dudognon

      • Jean-Pierre Karaquillo

      • CDES

      • juris

      • Dalloz

      • Avant-propos1
      • Listes des principales abréviations339
      • A
      • Accident de la circulation3
      • Accident du travail6
      • Accord sectoriel8
      • Accueils collectifs de mineurs11
      • Affiliation15
      • Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)16
      • Agence mondiale antidopage (AMA)18
      • Agent sportif21
      • Agrément24
      • Arbitrage juridictionnel27
      • Arbitre de jeu29
      • Artistes (sportifs)30
      • Association sportive36
      • Assurances sociales38
      • Assurances sportives40
      • Autorisation administrative43
      • Autorité de régulaton des jeux en ligne (ARJEL)46
      • C
      • Centre de formation53
      • Centre national pour le développement du sport (CNDS)54
      • Centres de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS)56
      • Chambre arbitrale du sport (CAS)58
      • Charte olympique61
      • Clauses contractuelles (contrat de travail)63
      • Code de la route66
      • Code du sport68
      • Collectivités territoriales (politiques sportives)71
      • Collectivités territoriales (sport professionnel)77
      • Comités départementaux et régionaux (des fédérations sportives)82
      • Comité international olympique (CIO)84
      • Comité national olympique et sportif français (CNOSF)86
      • Comité d'organisation des Jeux Olympiques (COJO)90
      • Comités régionaux, départementaux et territoriaux olympiques et sportifs français (CROS, CDOS, CTOS)92
      • Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)94
      • Commissions de contrôle de gestion96
      • Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)99
      • Compétitions et manifestations sportives101
      • Conciliation103
      • Conciliation (Préalable obligatoire de)105
      • Conseil social du mouvement sportif (CoSMoS)107
      • Contrat de travail109
      • Convention collective nationale du sport (CCNS)113
      • Convention de formation115
      • Convention de d'objectifs116
      • Cour européenne des drois de l'Hmme (jurisprudence)117
      • Cour de justice de l'Union européenne (jurisprudence sportive)121
      • D
      • Débits de boissons124
      • Délégation126
      • Diplôme129
      • Direction départementale interministérielle chargée de la cohésion socile (DDCS ou DDCSPP)134
      • Direction régionale de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale (DRJSCS)136
      • Dirigeant sportif bénévole138
      • Discrimination140
      • Dopage143
      • Dopage animal145
      • Droits de l'Homme147
      • E
      • Écoles nationales150
      • Enseignement rémunéré du sport153
      • Entraîneurs, éducateurs sportifs157
      • Équipements sportifs160
      • Établissements d'activités physiques et sportives (EAPS)163
      • F
      • Fédération affinitaire167
      • Fédération française du sport universitaire (FFSportU)169
      • Fédération sportive internationale (FSI)173
      • Fédération sportive nationale177
      • Fonction publique (d'État et territoriale)181
      • Formation professionnelle184
      • G
      • Gouvernance du sport187
      • H
      • Homologation des contrats192
      • I
      • Image194
      • Impôts et taxes197
      • Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)199
      • Intercommunalité204
      • J
      • Jeux Olympiques208
      • L
      • Libertés individuelles212
      • Libre circulation214
      • Libre concurrence218
      • Licence212
      • Ligue professionnelle222
      • M
      • Marque226
      • Mécénat229
      • Mineurs231
      • Ministère chargé des Sports234
      • Mise à disposition des agents publics236
      • Mise à disposition des sportifs internationaux239
      • N
      • Nationalité242
      • O
      • Offices municipaux des sports244
      • Organisateur245
      • Ouvrage public247
      • P
      • Paris sportifs250
      • Pouvoir disciplinaire257
      • Prêt d'un sportif salarié260
      • Prévoyance262
      • Propriété intellectuelle265
      • Publicité (alcool et tabac)269
      • R
      • Réglementation sportive272
      • Responsabilité (civile et pénale)274
      • Responsabilité administrative276
      • Retransmission278
      • S
      • Sécurité des équipements sportifs284
      • Sécurité des manifestations sportives287
      • Sélection sportive290
      • Sociétés sportives292
      • Sponsoring296
      • Sportif de haut niveau298
      • Sportif professionnel302
      • Sports équestres305
      • Sports mécaniques terrestres307
      • Sports de nature310
      • Subventions313
      • Suivi médical des sportifs315
      • Supporters [et groupement de] [sécuité]317
      • Syndicat (de salariés)319
      • T
      • Transfert323
      • Tribunal arbitral du sport (TAS)326
      • U
      • Union de clubs professionnels329
      • Union européenne331
      • Union nationale du sport scolaire (UNSS)334
      • V
      • Vie privée336

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 349.1 DUD

    Niveau 3 - Droit