Modèles et formulaires associatifs : guide et conseils de rédaction

Auteur(s) :

Burgy-Poiffaut, Arlette Découvrir l'auteur

Résumé

Près de 100 modèles et formulaires commentés pour guider dans les étapes essentielles de la vie associative : démarches administratives, relations avec les membres, bénévoles, salariés, organisation d'une manifestation de soutien, établissement d'une fiche de paie ou gestion de l'argent de l'association.

Autre(s) auteur(s)
- La Navette
Éditeur(s)
- Territorial éd.
Date
- impr. 2013
Notes
- Sites Internet
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (192 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm
Collections
- [Collection Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi]
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-0599-8 ;
- 978-2-8186-0600-1
Indice
- 345.16(076) Personnes morales. Guides pratiques, ouvrages de vulgarisation
Quatrième de couverture
- Modèles et formulaires associatifs
  Guide et conseils de rédaction
  La Navette est une entreprise de rédacteurs spécialisée dans l'économie sociale. Intervenant dans tous les secteurs de l'édition (livres, revues, sites Internet), elle est en contact avec un réseau très étendu de spécialistes des différents domaines. Elle assure notamment la rédaction en chef d'Associations mode d'emploi et la rédaction de plusieurs revues professionnelles.
Tables des matières
- - Modèles et formulaires associatifs
  - Guide et conseils de rédaction
  - Arlette Burgy-Poiffaut
  - Introduction7
  - 1. L'association et la loi
  - Fiche 1
    Les formalités de déclaration11
  - Formulaire de création d'une association - Déclaration préalable13
  - Formulaire de déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association16
  - Formulaire de modification d'une association23
  - Le dépôt légal27
  - Fiche 2
    Rédaction des statuts et du règlement intérieur35
  - Modèle de statuts commentés35
  - Commentaires38
  - Le règlement intérieur41
  - Fiche 3
    Assemblées générales et ordres du jour47
  - Lettre de convocation à l'assemblée générale ordinaire47
  - Lettre de convocation à l'assemblée générale constitutive48
  - Lettre de convocation à l'assemblée générale extraordinaire49
  - Lettre de convocation à l'assemblée générale extraordinaire de dissolution50
  - Modèle de feuille d'émargement51
  - Modèle de pouvoir52
  - Procès-verbal d'assemblée générale53
  - Déclaration de candidature à un poste d'administrateur56
  - Le rapport moral57
  - Le rapport d'activité59
  - Modèle du rapport de gestion62
  - Fiche 4
    Responsabilité des dirigeants et assurances65
  - Demande de devis d'assurance65
  - Tableau de prévision des risques66
  - Le contrat d'assurance67
  - Fiche 5
    Les agréments69
  - Lettre de demande d'agrément69
  - Le reconnaissance d'utilité publique73
  - 2. L'association et ses ressources financières
  - Fiche 1
    Les ressources internes77
  - Appel à cotisation77
  - Le reçu de dons78
  - Le contenu d'un traité d'apports80
  - Fiche 2
    Les subventions81
  - Lettre de demande de subvention81
  - Lettre de demande de mise à disposition de locaux municipaux83
  - Modèle de convention de mise à disposition84
  - Contrat de parrainage85
  - Modèle de convention pluriannuelle88
  - Fiche 3
    Se financer avec les six manifestations exceptionnelles107
  - Demande d'ouverture temporaire d'un débit de boissons107
  - Autorisation de loterie109
  - Lotos, loteries : plus de souplesse... et de sanctions111
  - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public113
  - Le communiqué de presse116
  - Diffusion d'un communiqué radio118
  - Demande d'autorisation de séance occasionnelle (Sacem, SACD)119
  - Nouveau formulaire unique120
  - Fiche 4
    Comptabilité125
  - Demande d'ouverture de compte125
  - Modèle de procuration sur compte126
  - Modèle de facture127
  - Fiche de remboursement de frais128
  - Le budget prévisionnel130
  - Exemple de compte de résultat simplifié134
  - Exemple de bilan simplifié136
  - La comptabilité simplifiée138
  - 3. L'association, ses membres et ses salariés
  - Fiche 1
    Les membres de l'association143
  - Bulletin d'adhésion143
  - Acceptation d'une adhésion144
  - Refus d'une adhésion145
  - Lettre de démission146
  - Lettre d'exclusion147
  - La radiation d'un membre148
  - Fiche 2
    L'aspect social151
  - Modèle de CDD pour emploi temporaire d'usage151
  - Le chèque emploi associatif, simplification mais pas déréglementation155
  - Demande d'adhésion au chèque emploi associatif157
  - Le CDD160
  - La fiche de paie162
  - Reçu pour solde de tout compte166
  - Certificat de travail167
  - La tenue des registres168
  - Annexes
  - Annexe 1
    Le dossier unique de demande de subvention173
  - Annexe 2
    Sites Internet et adresses utiles190
  - L'association et la loi190
  - L'association et ses ressources financières191
  - L'associaton, ses membres et ses salariés192
Origine de la notice:
- FR-751131015